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2 676 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tous budgets : titres rejetés. Budget des eaux, fonctionnement : n°600001 à 600086 ; Investissement : n°650001 à 650550. Budget restaurant, fonctionnement : n°800001 à 800104 ; Investissement : n°850001 à 850005. Budget Baourd, fonctionnement : n°900001 à 900009 ; Investissement : n°950001 à 950002.

Date

2006

Cote

6429WM/26

Résultat n°2

Budget assainissement, fonctionnement : n°700001 à 701661 ; Investissement : n°750001 à 750079.

Date

2006

Cote

6429WM/25

Résultat n°3

Investissement : n°550001 à 551033. Titres annulés.

Date

2006

Cote

6429WM/24

Résultat n°4

Fonctionnement : n°500001 à 503298 et n°503299 à 503954.

Date

2006

Cote

6429WM/23

Résultat n°5

Tous budgets : mandats rejetés.

Date

2006

Cote

6429WM/22

Résultat n°6

Budget restaurant, fonctionnement : n°500001 à 501561 ; Investissement : n°55001 à 55026. Tous budgets : mandats annulés.

Date

2006

Cote

6429WM/21

Résultat n°7

Budget eaux, fonctionnement : n°100001 à 100358 ; Investissement : n°150001 à 151461. Budget Baourd, fonctionnement : n°400001 à 400071 ; Investissement : n°450001 à 450007.

Date

2006

Cote

6429WM/20

Résultat n°8

Investissement : n°250001à 250823 et n°n°250824 à 253931.

Date

2006

Cote

6429WM/19

Résultat n°9

n°206126 à 208077.

Date

2006

Cote

6429WM/18

Résultat n°10

n°202947 à 206125.

Date

2006

Cote

6429WM/17

Résultat n°11

n°200001 à 202946.

Date

2006

Cote

6429WM/16

Résultat n°12

n°79060 à 82341.

Date

2006

Cote

6429WM/15

Résultat n°13

n°75647 à 79059.

Date

2006

Cote

6429WM/14

Résultat n°14

n°70001 à 72385 et n°72386 à 75646.

Date

2006

Cote

6429WM/13

Résultat n°15

n°040533 à 041159.

Date

2006

Cote

6429WM/12

Résultat n°16

n°036891 à 040532.

Date

2006

Cote

6429WM/11

Résultat n°17

n°033096 à 036890.

Date

2006

Cote

6429WM/10

Résultat n°18

n°029368 à 033095.

Date

2006

Cote

6429WM/9

Résultat n°19

n°025042 à 029367.

Date

2006

Cote

6429WM/8

Résultat n°20

n°021292 à 025041.

Date

2006

Cote

6429WM/7