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  1. Résultat n°1

    Tous budgets : titres rejetés. Budget des eaux, fonctionnement : n°600001 à 600086 ; Investissement : n°650001 à 650550. Budget restaurant, fonctionnement : n°800001 à 800104 ; Investissement : n°850001 à 850005. Budget Baourd, fonctionnement : n°900001 à 900009 ; Investissement : n°950001 à 950002.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/26

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Recettes : titres.
    • Tous budgets : titres rejetés. Budget des eaux, fonctionnement...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  2. Résultat n°2

    Budget assainissement, fonctionnement : n°700001 à 701661 ; Investissement : n°750001 à 750079.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/25

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Recettes : titres.
    • Budget assainissement, fonctionnement : n°700001 à...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  3. Résultat n°3

    Investissement : n°550001 à 551033. Titres annulés.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/24

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal.
    • Investissement : n°550001 à 551033. Titres annulés.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  4. Résultat n°4

    Fonctionnement : n°500001 à 503298 et n°503299 à 503954.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/23

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement : n°500001 à 503298 et n°503299 à 503954.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  5. Résultat n°5

    Tous budgets : mandats rejetés.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/22

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Tous budgets : mandats rejetés.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  6. Résultat n°6

    Budget restaurant, fonctionnement : n°500001 à 501561 ; Investissement : n°55001 à 55026. Tous budgets : mandats annulés.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/21

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget restaurant, fonctionnement : n°500001 à 501561...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  7. Résultat n°7

    Budget eaux, fonctionnement : n°100001 à 100358 ; Investissement : n°150001 à 151461. Budget Baourd, fonctionnement : n°400001 à 400071 ; Investissement : n°450001 à 450007.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/20

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget eaux, fonctionnement : n°100001 à 100358 ; Investissement...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  8. Résultat n°8

    Investissement : n°250001à 250823 et n°n°250824 à 253931.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/19

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget assainissement.
    • Investissement : n°250001à 250823 et n°n°250824 à 253931.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  9. Résultat n°9

    n°206126 à 208077.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/18

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget assainissement.
    • Fonctionnement.
    • n°206126 à 208077.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  10. Résultat n°10

    n°202947 à 206125.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/17

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget assainissement.
    • Fonctionnement.
    • n°202947 à 206125.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  11. Résultat n°11

    n°200001 à 202946.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/16

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget assainissement.
    • Fonctionnement.
    • n°200001 à 202946.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  12. Résultat n°12

    n°79060 à 82341.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/15

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Investissement.
    • n°79060 à 82341.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  13. Résultat n°13

    n°75647 à 79059.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/14

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Investissement.
    • n°75647 à 79059.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  14. Résultat n°14

    n°70001 à 72385 et n°72386 à 75646.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/13

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Investissement.
    • n°70001 à 72385 et n°72386 à 75646.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  15. Résultat n°15

    n°040533 à 041159.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/12

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°040533 à 041159.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  16. Résultat n°16

    n°036891 à 040532.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/11

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°036891 à 040532.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  17. Résultat n°17

    n°033096 à 036890.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/10

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°033096 à 036890.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  18. Résultat n°18

    n°029368 à 033095.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/9

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°029368 à 033095.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  19. Résultat n°19

    n°025042 à 029367.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/8

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°025042 à 029367.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  20. Résultat n°20

    n°021292 à 025041.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/7

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°021292 à 025041.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  21. Résultat n°21

    n°017464 à 021291.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/6

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°017464 à 021291.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  22. Résultat n°22

    n°013853 à 017463.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/5

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°013853 à 017463.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  23. Résultat n°23

    n°010486 à 013852.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/4

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°010486 à 013852.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  24. Résultat n°24

    n°007214 à 010485.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/3

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°007214 à 010485.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  25. Résultat n°25

    n°003581 à 007213.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/2

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°003581 à 007213.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  26. Résultat n°26

    n°000001 à 003580.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/1

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°000001 à 003580.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  27. Résultat n°27

    n°001517 à 001915.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM105

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget de l'assainissement, fonctionnement et d'investissement.
    • n°001517 à 001915.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  28. Résultat n°28

    n°000001 à 001516.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM104

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget de l'assainissement, fonctionnement et d'investissement.
    • n°000001 à 001516.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  29. Résultat n°29

    n°027168 à 028842.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM103

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
    • n°027168 à 028842.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  30. Résultat n°30

    n°025631 à 027167.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM102

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
    • n°025631 à 027167.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  31. Résultat n°31

    n°024149 à 025630.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM101

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
    • n°024149 à 025630.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  32. Résultat n°32

    n°022467 à 024148.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM100

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
    • n°022467 à 024148.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  33. Résultat n°33

    n°020810 à 022466.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM099

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
    • n°020810 à 022466.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  34. Résultat n°34

    n°019088 à 020809.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM098

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
    • n°019088 à 020809.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  35. Résultat n°35

    n°017520 à 019087.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM097

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
    • n°017520 à 019087.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  36. Résultat n°36

    n°015821 à 017519.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM096

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
    • n°015821 à 017519.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  37. Résultat n°37

    n°014178 à 015820.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM095

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
    • n°014178 à 015820.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  38. Résultat n°38

    n°012538 à 014177.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM094

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
    • n°012538 à 014177.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  39. Résultat n°39

    n°010894 à 012537.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM093

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
    • n°010894 à 012537.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  40. Résultat n°40

    n°009255 à 010893.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM092

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
    • n°009255 à 010893.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances