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673 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rôle des tailles.

    Date

    1435-1791

    Cote

    11J4

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Titres personnels.
    • Claude Antoine Comarmond.
    • Impositions.
    • Rôle des tailles.

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  2. Résultat n°2
    Rôle de taille de Saint-Martin-de-Cornas (Rhône).

    1 media

    Rôle de taille de Saint-Martin-de-Cornas (Rhône).

    Date

    1753

    Cote

    1J1859

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Rôle de taille de Saint-Martin-de-Cornas (Rhône).
  3. Résultat n°3
    Emprunt forcé de l'an IV.

    1 media

    Emprunt forcé de l'an IV.

    Date

    15 ventôse an IV

    Cote

    1J1776

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Emprunt forcé de l'an IV.
  4. Résultat n°4
    Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré de Chavanoz (Isère, dépendance du couvent des Carmes déchaussés de Lyon), à Jean Chapuis et Jean Panet alias Bouyer, de Chavanoz, des dîmes des paroisses de Jons et Jonage.

    1 media

    Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré de Chavanoz (Isère, dépendance du couvent des Carmes déchaussés de Lyon), à Jean Chapuis et Jean Panet alias Bouyer, de Chavanoz, des dîmes des paroisses de Jons et Jonage.

    Date

    16 juillet 1511

    Cote

    1J1625

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré...
  5. Résultat n°5
    Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

    1 media

    Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

    Date

    1463

    Cote

    2E196

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  6. Résultat n°6
    Contre Jean Tamien.

    1 media

    Contre Jean Tamien.

    Date

    1729

    Cote

    2E188

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
    • Contre Jean Tamien.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  7. Résultat n°7
    Contre François et Pierre Barrel.

    1 media

    Contre François et Pierre Barrel.

    Date

    1721

    Cote

    2E186

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
    • Contre François et Pierre Barrel.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  8. Résultat n°8
    Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

    1 media

    Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

    Date

    1454

    Cote

    2E180

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
    • Contre Jean La Court pour une pension sur une terre...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  9. Résultat n°9
    Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

    1 media

    Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

    Date

    1538

    Cote

    2E178

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  10. Résultat n°10
    Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

    1 media

    Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

    Date

    1520

    Cote

    2E177

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  11. Résultat n°11
    Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

    1 media

    Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

    Date

    1509

    Cote

    2E176

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  12. Résultat n°12
    Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

    1 media

    Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

    Date

    1415

    Cote

    2E175

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  13. Résultat n°13
    Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

    1 media

    Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

    Date

    1410

    Cote

    2E174

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  14. Résultat n°14
    Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

    1 media

    Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

    Date

    1409

    Cote

    2E173

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  15. Résultat n°15
    Des pensions dues à l'aumône de Neuville.

    1 media

    Des pensions dues à l'aumône de Neuville.

    Date

    1722

    Cote

    2E167

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Lièves.
    • Des pensions dues à l'aumône de Neuville.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  16. Résultat n°16
    Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

    1 media

    Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

    Date

    1513

    Cote

    2E154

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Procuration passée par les habitants de Neuville aux...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  17. Résultat n°17
    Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

    1 media

    Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

    Date

    1464

    Cote

    2E152

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  18. Résultat n°18
    Inventaire des titres de la confrérie.

    1 media

    Inventaire des titres de la confrérie.

    Date

    1720

    Cote

    2E151

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Inventaire des titres de la confrérie.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  19. Résultat n°19
    Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

    1 media

    Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

    Date

    1697

    Cote

    2E147

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Successions.
    • Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  20. Résultat n°20
    État des réparations des églises et presbytères faites par l'autorité du lieutenant-général.

    1 media

    État des réparations des églises et presbytères faites par l'autorité du lieutenant-général.

    Date

    1763

    Cote

    2E141

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Réparations aux églises et presbytères.
    • État des réparations des églises et presbytères faites...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  21. Résultat n°21
    Réfection des chemins de Lyon en Dombes

    1 media

    Réfection des chemins de Lyon en Dombes

    Date

    1713

    Cote

    2E138

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Milice, police et voirie
    • Réfection des chemins de Lyon en Dombes

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  22. Résultat n°22
    Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier et Gayet.

    1 media

    Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier et Gayet.

    Date

    1788

    Cote

    2E137

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Milice, police et voirie
    • Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  23. Résultat n°23
    Règlement contre les vagabonds.

    1 media

    Règlement contre les vagabonds.

    Date

    1724

    Cote

    2E136

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Milice, police et voirie
    • Règlement contre les vagabonds.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  24. Résultat n°24
    Demande de permission par les fermiers généraux de mettre une brigade à Neuville.

    1 media

    Demande de permission par les fermiers généraux de mettre une brigade à Neuville.

    Date

    1732

    Cote

    2E135

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Milice, police et voirie
    • Demande de permission par les fermiers généraux de...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  25. Résultat n°25
    Droit de prisée.

    1 media

    Droit de prisée.

    Date

    1715

    Cote

    2E132

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Opposition du Franc Lyonnais à divers autres droits.
    • Droit de prisée.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  26. Résultat n°26
    Affaire Laurence.

    1 media

    Affaire Laurence.

    Date

    1756

    Cote

    2E123

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Tentatives d'impositions indirectes.
    • Droits sur les vins.
    • Affaire Laurence.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  27. Résultat n°27
    Affaire Billiot.

    1 media

    Affaire Billiot.

    Date

    1643

    Cote

    2E121

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Tentatives d'impositions indirectes.
    • Droits sur les vins.
    • Affaire Billiot.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  28. Résultat n°28
    Affaire Chamar.

    1 media

    Affaire Chamar.

    Date

    1727

    Cote

    2E119

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Tentatives d'impositions indirectes.
    • Droits sur les vins.
    • Affaire Chamar.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  29. Résultat n°29
    Enquête du syndic général Versat sur les impôts levés en 1787.

    1 media

    Enquête du syndic général Versat sur les impôts levés en 1787.

    Date

    1787

    Cote

    2E112

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Taille.
    • Enquête du syndic général Versat sur les impôts levés...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  30. Résultat n°30
    Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

    1 media

    Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

    Date

    1613-1744

    Cote

    2E111

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Taille.
    • Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  31. Résultat n°31
    Saint-Jean-de-Thurigneux.

    1 media

    Saint-Jean-de-Thurigneux.

    Date

    1711/1745

    Cote

    2E110

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Imposition de la capitation.
    • Rôles.
    • Saint-Jean-de-Thurigneux.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  32. Résultat n°32
    Saint-Bernard

    1 media

    Saint-Bernard

    Date

    1757

    Cote

    2E108

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Imposition de la capitation.
    • Rôles.
    • Saint-Bernard

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  33. Résultat n°33
    Rochetaillée.

    1 media

    Rochetaillée.

    Date

    1748

    Cote

    2E107

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Imposition de la capitation.
    • Rôles.
    • Rochetaillée.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  34. Résultat n°34
    Croix-Rousse.

    1 media

    Croix-Rousse.

    Date

    1736

    Cote

    2E102

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Imposition de la capitation.
    • Rôles.
    • Croix-Rousse.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  35. Résultat n°35
    Caluire-le-Vernay.

    1 media

    Caluire-le-Vernay.

    Date

    1747

    Cote

    2E100

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Imposition de la capitation.
    • Rôles.
    • Caluire-le-Vernay.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  36. Résultat n°36
    Bernoud.

    1 media

    Bernoud.

    Date

    1725/1787

    Cote

    2E99

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Imposition de la capitation.
    • Rôles.
    • Bernoud.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  37. Résultat n°37
    Saint-Jean-de-Thurigneux.

    1 media

    Saint-Jean-de-Thurigneux.

    Date

    1773/1778

    Cote

    2E96

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Imposition du vingtième institué en 1749.
    • Rôles.
    • Saint-Jean-de-Thurigneux.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  38. Résultat n°38
    Saint-Bernard.

    1 media

    Saint-Bernard.

    Date

    1778

    Cote

    2E94

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Imposition du vingtième institué en 1749.
    • Rôles.
    • Saint-Bernard.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  39. Résultat n°39
    Neuville.

    1 media

    Neuville.

    Date

    1750/1763

    Cote

    2E91

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Imposition du vingtième institué en 1749.
    • Rôles.
    • Neuville.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  40. Résultat n°40
    Fleurieu-sur-Saône.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône.

    Date

    1755

    Cote

    2E88

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Imposition du vingtième institué en 1749.
    • Rôles.
    • Fleurieu-sur-Saône.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais