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673 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rôle des tailles.

Date

1435-1791

Cote

11J4

Résultat n°2
Rôle de taille de Saint-Martin-de-Cornas (Rhône).

1 media

Rôle de taille de Saint-Martin-de-Cornas (Rhône).

Date

1753

Cote

1J1859

Résultat n°3
Emprunt forcé de l'an IV.

1 media

Emprunt forcé de l'an IV.

Date

15 ventôse an IV

Cote

1J1776

Résultat n°4
Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré de Chavanoz (Isère, dépendance du couvent des Carmes déchaussés de Lyon), à Jean Chapuis et Jean Panet alias Bouyer, de Chavanoz, des dîmes des paroisses de Jons et Jonage.

1 media

Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré de Chavanoz (Isère, dépendance du couvent des Carmes déchaussés de Lyon), à Jean Chapuis et Jean Panet alias Bouyer, de Chavanoz, des dîmes des paroisses de Jons et Jonage.

Date

16 juillet 1511

Cote

1J1625

Résultat n°5
Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

1 media

Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

Date

1463

Cote

2E196

Résultat n°6
Contre Jean Tamien.

1 media

Contre Jean Tamien.

Date

1729

Cote

2E188

Résultat n°7
Contre François et Pierre Barrel.

1 media

Contre François et Pierre Barrel.

Date

1721

Cote

2E186

Résultat n°8
Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

1 media

Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

Date

1454

Cote

2E180

Résultat n°9
Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

1 media

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

Date

1538

Cote

2E178

Résultat n°10
Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

1 media

Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

Date

1520

Cote

2E177

Résultat n°11
Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

1 media

Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

Date

1509

Cote

2E176

Résultat n°12
Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

1 media

Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

Date

1415

Cote

2E175

Résultat n°13
Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

1 media

Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

Date

1410

Cote

2E174

Résultat n°14
Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

1 media

Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

Date

1409

Cote

2E173

Résultat n°15
Des pensions dues à l'aumône de Neuville.

1 media

Des pensions dues à l'aumône de Neuville.

Date

1722

Cote

2E167

Résultat n°16
Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

1 media

Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

Date

1513

Cote

2E154

Résultat n°17
Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

1 media

Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

Date

1464

Cote

2E152

Résultat n°18
Inventaire des titres de la confrérie.

1 media

Inventaire des titres de la confrérie.

Date

1720

Cote

2E151

Résultat n°19
Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

1 media

Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

Date

1697

Cote

2E147

Résultat n°20
État des réparations des églises et presbytères faites par l'autorité du lieutenant-général.

1 media

État des réparations des églises et presbytères faites par l'autorité du lieutenant-général.

Date

1763

Cote

2E141

Résultat n°21
Réfection des chemins de Lyon en Dombes

1 media

Réfection des chemins de Lyon en Dombes

Date

1713

Cote

2E138

Résultat n°22
Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier et Gayet.

1 media

Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier et Gayet.

Date

1788

Cote

2E137

Résultat n°23
Règlement contre les vagabonds.

1 media

Règlement contre les vagabonds.

Date

1724

Cote

2E136

Résultat n°24
Demande de permission par les fermiers généraux de mettre une brigade à Neuville.

1 media

Demande de permission par les fermiers généraux de mettre une brigade à Neuville.

Date

1732

Cote

2E135

Résultat n°25
Droit de prisée.

1 media

Droit de prisée.

Date

1715

Cote

2E132

Résultat n°26
Affaire Laurence.

1 media

Affaire Laurence.

Date

1756

Cote

2E123

Résultat n°27
Affaire Billiot.

1 media

Affaire Billiot.

Date

1643

Cote

2E121

Résultat n°28
Affaire Chamar.

1 media

Affaire Chamar.

Date

1727

Cote

2E119

Résultat n°29
Enquête du syndic général Versat sur les impôts levés en 1787.

1 media

Enquête du syndic général Versat sur les impôts levés en 1787.

Date

1787

Cote

2E112

Résultat n°30
Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

1 media

Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

Date

1613-1744

Cote

2E111

Résultat n°31
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Saint-Jean-de-Thurigneux.

Date

1711/1745

Cote

2E110

Résultat n°32
Saint-Bernard

1 media

Saint-Bernard

Date

1757

Cote

2E108

Résultat n°33
Rochetaillée.

1 media

Rochetaillée.

Date

1748

Cote

2E107

Résultat n°34
Croix-Rousse.

1 media

Croix-Rousse.

Date

1736

Cote

2E102

Résultat n°35
Caluire-le-Vernay.

1 media

Caluire-le-Vernay.

Date

1747

Cote

2E100

Résultat n°36
Bernoud.

1 media

Bernoud.

Date

1725/1787

Cote

2E99

Résultat n°37
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Saint-Jean-de-Thurigneux.

Date

1773/1778

Cote

2E96

Résultat n°38
Saint-Bernard.

1 media

Saint-Bernard.

Date

1778

Cote

2E94

Résultat n°39
Neuville.

1 media

Neuville.

Date

1750/1763

Cote

2E91

Résultat n°40
Fleurieu-sur-Saône.

1 media

Fleurieu-sur-Saône.

Date

1755

Cote

2E88