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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
[Abel I, 1 bis-3].

1 media

[Abel I, 1 bis-3].
Cote
10G580
 Date
1322-1347
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Juridiction.
  • Justice et franchise du cloître.
  • Franchises et immunités du cloître.
  • [Abel I, 1 bis-3].
Résultat n°2
Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon, Vénissieux et Oullins.

1 media

Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon, Vénissieux et Oullins.
Cote
15G353
 Date
1414-1445
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

  • Temporel.
  • Administration générale.
  • Chapelles et prébendes.
  • Autre prébende Saint-Nicolas.
  • Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon,...
Résultat n°3
PER2349/1

1 media

PER2349/1
Cote
PER2349/1
 Date
janvier 1936-octobre 1943
 Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2349/1
Résultat n°4
Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.

1 media

Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.
Cote
10G2132
 Date
1697-1711
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • La Chana et Saint-Epipoy.
  • Terriers et liève.
  • Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.
Résultat n°5
Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

2 lots 2 medias

Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.
Cote
1Q1078
 Date
27 frimaire an II-28 floréal an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Enregistrement des déclarations de créances et des...
Résultat n°6
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q1144
 Date
an II-an III
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux postérieurs au séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
  • Mornant.
Résultat n°7
1755-1759.

1 media

1755-1759.
Cote
10G492
 Date
1755-1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Spirituel et droits honorifiques.
  • Droits du chapitre de conférer les dignités, canonicats...
  • Notifications de grades sur l'Église de Lyon (ordre...
  • 1755-1759.
Résultat n°8
Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

2 lots 2 medias

Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.
Cote
2Q91
 Date
an XI-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens réservés.
  • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...
Résultat n°9
Confrérie de Saint-Jacques.

1 media

Confrérie de Saint-Jacques.
Cote
8G69
 Date
1654-1666
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

  • Fonds principal.
  • Prieuré de Champdieu.
  • Confrérie de Saint-Jacques.
Résultat n°10
Parlements de Paris et de Dijon.

1 media

Parlements de Paris et de Dijon.
Cote
10G543
 Date
1647-1688
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Spirituel et droits honorifiques.
  • Droits synodaux de cire et d'encens dus à l'Église...
  • Arrêts des parlements pour faire payer les droits synodaux...
  • Parlements de Paris et de Dijon.
Résultat n°11
9 février 1556.

1 media

9 février 1556.
Cote
10G435
 Date
06/02/56
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Spirituel et droits honorifiques.
  • Statuts.
  • Statuts : XVIe-XVIIIe s.
  • 9 février 1556.
Résultat n°12
Liève prise sur le terrier Bereysiat.

1 media

Liève prise sur le terrier Bereysiat.
Cote
10G2831
 Date
1697
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • Saint-Genis-Laval.
  • Directe.
  • Terriers et lièves.
  • Liève prise sur le terrier Bereysiat.
Résultat n°13
An II.

2 lots 2 medias

An II.
Cote
1Q1222
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • An II.
Résultat n°14
Livre de détail des recettes.

1 media

Livre de détail des recettes.
Cote
5Q302
 Date
1900-1906
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Le Perréon.
  • Livre de détail des recettes.
Résultat n°15
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.
Cote
1Q653
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°16
Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

1 media

Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.
Cote
5Q38
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Gestion du séquestre.
  • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Résultat n°17
Registre de quittances à souche.

1 media

Registre de quittances à souche.
Cote
5Q261
 Date
1897-1899
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Chénelette.
  • Registre de quittances à souche.
Résultat n°18
Livre CXCV.

2 lots 594 medias

Livre CXCV.
Cote
10G267
 Date
1770
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Actes capitulaires.
  • Registres au net.
  • Livre CXCV.
Résultat n°19
Livre CL.

2 lots 318 medias

Livre CL.
Cote
10G223
 Date
1726
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Actes capitulaires.
  • Registres au net.
  • Livre CL.
Résultat n°20
Cartes terristes à Genas et Chassieu.

1 media

Cartes terristes à Genas et Chassieu.
Cote
10G1546
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Dignités.
  • Archidiacre.
  • Directe.
  • Terriers et lièves.
  • Cartes terristes à Genas et Chassieu.