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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
[Abel I, 1 bis-3].

1 media

[Abel I, 1 bis-3].
Cote
10G580
 Date
1322-1347
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Juridiction.
  • Justice et franchise du cloître.
  • Franchises et immunités du cloître.
  • [Abel I, 1 bis-3].
Résultat n°2
Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon, Vénissieux et Oullins.

1 media

Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon, Vénissieux et Oullins.
Cote
15G353
 Date
1414-1445
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

  • Temporel.
  • Administration générale.
  • Chapelles et prébendes.
  • Autre prébende Saint-Nicolas.
  • Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon,...
Résultat n°3
PER2349/1

1 media

PER2349/1
Cote
PER2349/1
 Date
janvier 1936-octobre 1943
 Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2349/1
Résultat n°4
Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.

1 media

Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.
Cote
10G2132
 Date
1697-1711
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • La Chana et Saint-Epipoy.
  • Terriers et liève.
  • Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.
Résultat n°5
Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

2 lots 2 medias

Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.
Cote
1Q1078
 Date
27 frimaire an II-28 floréal an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Enregistrement des déclarations de créances et des...
Résultat n°6
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q1144
 Date
an II-an III
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux postérieurs au séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
  • Mornant.
Résultat n°7
1755-1759.

1 media

1755-1759.
Cote
10G492
 Date
1755-1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Spirituel et droits honorifiques.
  • Droits du chapitre de conférer les dignités, canonicats...
  • Notifications de grades sur l'Église de Lyon (ordre...
  • 1755-1759.
Résultat n°8
Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

2 lots 2 medias

Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.
Cote
2Q91
 Date
an XI-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens réservés.
  • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...
Résultat n°9
Confrérie de Saint-Jacques.

1 media

Confrérie de Saint-Jacques.
Cote
8G69
 Date
1654-1666
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

  • Fonds principal.
  • Prieuré de Champdieu.
  • Confrérie de Saint-Jacques.
Résultat n°10
Parlements de Paris et de Dijon.

1 media

Parlements de Paris et de Dijon.
Cote
10G543
 Date
1647-1688
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Spirituel et droits honorifiques.
  • Droits synodaux de cire et d'encens dus à l'Église...
  • Arrêts des parlements pour faire payer les droits synodaux...
  • Parlements de Paris et de Dijon.
Résultat n°11
9 février 1556.

1 media

9 février 1556.
Cote
10G435
 Date
06/02/56
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Spirituel et droits honorifiques.
  • Statuts.
  • Statuts : XVIe-XVIIIe s.
  • 9 février 1556.
Résultat n°12
Liève prise sur le terrier Bereysiat.

1 media

Liève prise sur le terrier Bereysiat.
Cote
10G2831
 Date
1697
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • Saint-Genis-Laval.
  • Directe.
  • Terriers et lièves.
  • Liève prise sur le terrier Bereysiat.
Résultat n°13
An II.

2 lots 2 medias

An II.
Cote
1Q1222
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • An II.
Résultat n°14
Livre de détail des recettes.

1 media

Livre de détail des recettes.
Cote
5Q302
 Date
1900-1906
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Le Perréon.
  • Livre de détail des recettes.
Résultat n°15
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.
Cote
1Q653
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°16
Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

1 media

Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.
Cote
5Q38
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Gestion du séquestre.
  • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Résultat n°17
Registre de quittances à souche.

1 media

Registre de quittances à souche.
Cote
5Q261
 Date
1897-1899
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Chénelette.
  • Registre de quittances à souche.
Résultat n°18
Livre CXCV.

2 lots 594 medias

Livre CXCV.
Cote
10G267
 Date
1770
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Actes capitulaires.
  • Registres au net.
  • Livre CXCV.
Résultat n°19
Livre CL.

2 lots 318 medias

Livre CL.
Cote
10G223
 Date
1726
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Actes capitulaires.
  • Registres au net.
  • Livre CL.
Résultat n°20
Cartes terristes à Genas et Chassieu.

1 media

Cartes terristes à Genas et Chassieu.
Cote
10G1546
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Dignités.
  • Archidiacre.
  • Directe.
  • Terriers et lièves.
  • Cartes terristes à Genas et Chassieu.
Résultat n°21
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q226
 Date
1790-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°22
Carte et plan M des territoires de Tremolai la Flacheri Cheilas Bartelari ou des vignes la Varene le Gas la Rivori le Molard.

1 media

Carte et plan M des territoires de Tremolai la Flacheri Cheilas Bartelari ou des vignes la Varene le Gas la Rivori le Molard.
Cote
22G23/20-22G23/21
 Date- Lieu
GAS (RUISSEAU)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 22G - Communauté des prêtres sociétaires de Saint-Etienne...

  • Temporel.
  • Condrieu : cartes terristes.
  • Carte et plan M des territoires de Tremolai la Flacheri...
Résultat n°23
1480-1489.

1 media

1480-1489.
Cote
10G2680
 Date
1480-1489
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or et Saint-Didier.
  • Domaines.
  • Droits de mutation en ligne directe.
  • Procédures.
  • 1480-1489.
Résultat n°24
Domaine.

1 media

Domaine.
Cote
10G3286
 Date
1315-1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Ile-Barbe.
  • Manse capitulaire.
  • Prieurés.
  • Prieuré de Sainte-Euphémie.
  • Domaine.
Résultat n°25
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.
Cote
1Q62
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Experts, nomination et prestation de serment.
  • Nominations.
  • District de Villefranche.
Résultat n°26
[Bel XIII, 6].

1 media

[Bel XIII, 6].
Cote
10G1113
 Date
1407-1410
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Anniversaires et livraisons.
  • Pensions affectées aux anniversaires et livraisons.
  • Fonds situés hors de Lyon.
  • [Bel XIII, 6].
Résultat n°27
Clergé du diocèse de Lyon.

2 lots 2 medias

Clergé du diocèse de Lyon.
Cote
1Q1049
 Date
1791-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Clergé du diocèse de Lyon.
Résultat n°28
[Jacob Xd].

1 media

[Jacob Xd].
Cote
10G2450
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • Lentilly, La Tour-de-Salvagny.
  • Directe à Lentilly et La Tour-de-Salvagny.
  • Terriers et lièves.
  • Cartes terristes.
  • [Jacob Xd].
Résultat n°29
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q319
 Date
novembre 1791
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux municipalités.
  • District de Villefranche (classées par canton).
  • Tarare.
Résultat n°30
[Joël XXX].

1 media

[Joël XXX].
Cote
10G2676
 Date
1370-1778
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or et Saint-Didier.
  • Domaines.
  • [Joël XXX].
Résultat n°31
1636-1727.

1 media

1636-1727.
Cote
10G3599
 Date
1636-1727
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Fonds des custodes de Sainte-Croix.
  • Fondations et pensions.
  • Pension à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • 1636-1727.
Résultat n°32
Inventaire.

1 media

Inventaire.
Cote
10G1170
 Date
1570
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Anniversaires et livraisons.
  • Pensions affectées aux anniversaires et livraisons.
  • Minutes de contrats.
  • Inventaire.
Résultat n°33
Exemptions des réparations du pont du Rhône en faveur de l'archevêque et du chapitre [Abram IX].

1 media

Exemptions des réparations du pont du Rhône en faveur de l'archevêque et du chapitre [Abram IX].
Cote
10G705
 Date
1693-1694
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Droits sur la ville de Lyon.
  • Droits honorifiques.
  • Exemptions du chapitre.
  • Exemptions des réparations du pont du Rhône en faveur...
Résultat n°34
Autel Notre-Dame-de-Grâces.

1 media

Autel Notre-Dame-de-Grâces.
Cote
10G1319
 Date
1587-1761
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Prébendes fondées hors de la Grande Église.
  • Église Saint-Étienne.
  • Autel Notre-Dame-de-Grâces.
Résultat n°35
Lettre de Charles VI confirmant le chapitre dans ce droit (1383). Successions.

1 media

Lettre de Charles VI confirmant le chapitre dans ce droit (1383). Successions.
Cote
10G653
 Date
1383-1599
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Juridiction.
  • Droit du chapitre de faire apposer les scellés et dresser...
  • Lettre de Charles VI confirmant le chapitre dans ce...
Résultat n°36
[Abram XXXIV bis, 2].

1 media

[Abram XXXIV bis, 2].
Cote
10G774
 Date
1769-1770
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Droits sur la ville de Lyon.
  • Droits utiles.
  • Droit de cartelage et de coponage.
  • Procédure contre B. Benoist et Fr. Allemand.
  • [Abram XXXIV bis, 2].
Résultat n°37
État récapitulatif et chapitres 8, 9, 11, 16 de 1785.

1 media

État récapitulatif et chapitres 8, 9, 11, 16 de 1785.
Cote
10G948
 Date
1785
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Le Grand-Comtal.
  • Comptabilité.
  • Pièces justificatives.
  • Calculs récapitulatifs, états de frais, mémoires de...
  • 1785.
  • État récapitulatif et chapitres 8, 9, 11, 16 de 1785.
Résultat n°38
Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

2 lots 2 medias

Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.
Cote
2V29/2
 Date
1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
  • Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...
Résultat n°39
1679-1763.

1 media

1679-1763.
Cote
10G1567
 Date
1679-1763
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Dignités.
  • Chamarerie.
  • Terriers et lièves.
  • 1679-1763.
Résultat n°40
Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

1 media

Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.
Cote
2V104
 Date
An XIII-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Administration spirituelle du diocèse.
  • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...