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Résultats de la recherche

  • 1
    1684-1690.

    1 media

    1684-1690.

    Date

    1684-1690

    Cote

    48H854

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1684-1690.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 2
    1616. Copie de l'inventaire précédent.

    1 media

    1616. Copie de l'inventaire précédent.

    Date

    1616

    Cote

    48H1837

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie des Échelles (Savoie).
    • Inventaires.
    • 1616. Copie de l'inventaire précédent.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 3
    1707-1734.

    1 media

    1707-1734.

    Date

    1707-1734

    Cote

    48H119

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Papiers personnels.
    • 1707-1734.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 4
    XVIe siècle.

    1 media

    XVIe siècle.

    Date

    XVIe siècle

    Cote

    48H906

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • La Chal.
    • Terriers.
    • XVIe siècle.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 5
    Droit de tâche.

    1 media

    Droit de tâche.

    Date

    1453

    Cote

    48H1144

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bugney (Allier).
    • Membre d'Anglure.
    • Droit de tâche.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 6
    Statuts.

    1 media

    Statuts.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    6H16

    • Contexte : 6H - Cordeliers de Villefranche

    • Spirituel.
    • Statuts.

    Producteur :

    Cordeliers de Villefranche

  • 7
    Volume 4.

    1 media

    Volume 4.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    48H4

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Inventaire des titres des commanderies (7 vol.).
    • Volume 4.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 8
    1734.

    1 media

    1734.

    Date

    1734

    Cote

    48H1077

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie des Bordes (Cher).
    • Terriers et lièves.
    • Chapotte.
    • 1734.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 9
    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    Date

    27 frimaire an II-28 floréal an III

    Cote

    1Q1078

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Enregistrement des déclarations de créances et des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 10
    Visites.

    1 media

    Visites.

    Date

    1682-1733

    Cote

    48H2525

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Puy-de-Noix (Corrèze).
    • Biens propres.
    • Visites.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 11
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1144

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux postérieurs au séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 12
    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    2 lots 2 medias

    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2Q91

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens réservés.
    • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 13
    1514-1519.

    1 media

    1514-1519.

    Date

    1514-1519

    Cote

    48H2263

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Montbrison (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1514-1519.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 14
    1656-1660.

    1 media

    1656-1660.

    Date

    1656-1660

    Cote

    48H285

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptes, pièces justificatives.
    • 1656-1660.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 15
    1656-1657.

    1 media

    1656-1657.

    Date

    1656-1657

    Cote

    48H1684

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Devesset (Ardèche).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1656-1657.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 16
    An II.

    2 lots 2 medias

    An II.

    Date

    an II

    Cote

    1Q1222

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • An II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 17
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q653

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 18
    Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

    1 media

    Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    48H1181

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bugney (Allier).
    • Titres communs.
    • Plans.
    • Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas,...

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 19
    1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

    1 media

    1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

    Date

    1505-1523

    Cote

    48H2663

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Georges de Lyon (Rhône).
    • Membre de Tirieu.
    • Terriers et lièves.
    • 1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée...

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 20
    1367-1369.

    1 media

    1367-1369.

    Date

    1367-1369

    Cote

    48H3185

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Verrières (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers et lièves.
    • 1367-1369.

    Producteur :

    Ordre de Malte