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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1684-1690.

1 media

1684-1690.
Cote
48H854
 Date
1684-1690
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bellecombe (Isère).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • 1684-1690.
Résultat n°2
1616. Copie de l'inventaire précédent.

1 media

1616. Copie de l'inventaire précédent.
Cote
48H1837
 Date
1616
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie des Échelles (Savoie).
  • Inventaires.
  • 1616. Copie de l'inventaire précédent.
Résultat n°3
1707-1734.

1 media

1707-1734.
Cote
48H119
 Date
1707-1734
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Papiers personnels.
  • 1707-1734.
Résultat n°4
XVIe siècle.

1 media

XVIe siècle.
Cote
48H906
 Date
XVIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bellecombe (Isère).
  • La Chal.
  • Terriers.
  • XVIe siècle.
Résultat n°5
Droit de tâche.

1 media

Droit de tâche.
Cote
48H1144
 Date
1453
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bugney (Allier).
  • Membre d'Anglure.
  • Droit de tâche.
Résultat n°6
Statuts.

1 media

Statuts.
Cote
6H16
 Date
XVIIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Cordeliers de Villefranche

  • Spirituel.
  • Statuts.
Résultat n°7
Volume 4.

1 media

Volume 4.
Cote
48H4
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Inventaire des titres des commanderies (7 vol.).
  • Volume 4.
Résultat n°8
1734.

1 media

1734.
Cote
48H1077
 Date
1734
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie des Bordes (Cher).
  • Terriers et lièves.
  • Chapotte.
  • 1734.
Résultat n°9
Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

2 lots 2 medias

Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.
Cote
1Q1078
 Date
27 frimaire an II-28 floréal an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Enregistrement des déclarations de créances et des...
Résultat n°10
Visites.

1 media

Visites.
Cote
48H2525
 Date
1682-1733
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Puy-de-Noix (Corrèze).
  • Biens propres.
  • Visites.
Résultat n°11
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q1144
 Date
an II-an III
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux postérieurs au séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
  • Mornant.
Résultat n°12
Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

2 lots 2 medias

Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.
Cote
2Q91
 Date
an XI-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens réservés.
  • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...
Résultat n°13
1514-1519.

1 media

1514-1519.
Cote
48H2263
 Date
1514-1519
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Montbrison (Loire).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • 1514-1519.
Résultat n°14
1656-1660.

1 media

1656-1660.
Cote
48H285
 Date
1656-1660
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Comptabilité.
  • Registres de comptes, pièces justificatives.
  • 1656-1660.
Résultat n°15
1656-1657.

1 media

1656-1657.
Cote
48H1684
 Date
1656-1657
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Devesset (Ardèche).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • 1656-1657.
Résultat n°16
An II.

2 lots 2 medias

An II.
Cote
1Q1222
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • An II.
Résultat n°17
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.
Cote
1Q653
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°18
Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

1 media

Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.
Cote
48H1181
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bugney (Allier).
  • Titres communs.
  • Plans.
  • Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas,...
Résultat n°19
1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

1 media

1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.
Cote
48H2663
 Date
1505-1523
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Saint-Georges de Lyon (Rhône).
  • Membre de Tirieu.
  • Terriers et lièves.
  • 1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée...
Résultat n°20
1367-1369.

1 media

1367-1369.
Cote
48H3185
 Date
1367-1369
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Verrières (Loire).
  • Biens propres.
  • Terriers et lièves.
  • 1367-1369.
Résultat n°21
Liève.

1 media

Liève.
Cote
48H1294
 Date
1574-1577
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Chambéry (Savoie).
  • Biens propres.
  • Liève.
Résultat n°22
Membre de Ségur.

1 media

Membre de Ségur.
Cote
48H2403
 Date
1252-1313
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Montferrand (Puy-de-Dôme).
  • Membre de Ségur.
Résultat n°23
1654-1655. Autre expédition du même terrier.

1 media

1654-1655. Autre expédition du même terrier.
Cote
48H2288
 Date
1654-1655
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Montbrison (Loire).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • 1654-1655. Autre expédition du même terrier.
Résultat n°24
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q226
 Date
1790-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°25
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.
Cote
1Q62
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Experts, nomination et prestation de serment.
  • Nominations.
  • District de Villefranche.
Résultat n°26
Clergé du diocèse de Lyon.

2 lots 2 medias

Clergé du diocèse de Lyon.
Cote
1Q1049
 Date
1791-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Clergé du diocèse de Lyon.
Résultat n°27
1762.

1 media

1762.
Cote
48H578
 Date
1762
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Comptabilité.
  • Registres de comptes, pièces justificatives.
  • 1762.
Résultat n°28
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q319
 Date
novembre 1791
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux municipalités.
  • District de Villefranche (classées par canton).
  • Tarare.
Résultat n°29
Vincent François de Poix de Marcereux.

2 lots 3 medias

Vincent François de Poix de Marcereux.
Cote
48H93/08
 Date
1700-1710
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Preuves.
  • Registres des preuves et arbres généalogiques.
  • Chevaliers reçus entre 1700 et 1710.
  • Arbres généalogiques extraits du registre.
  • Vincent François de Poix de Marcereux.
Résultat n°30
Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.

2 lots 3 medias

Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.
Cote
48H92/17
 Date
1656-1699
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Preuves.
  • Registres des preuves et arbres généalogiques.
  • Chevaliers reçus entre 1656 et 1699.
  • Arbres généalogiques extraits du registre.
  • Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.
Résultat n°31
1720-1738.

1 media

1720-1738.
Cote
48H3421
 Date
1720-1738
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie du Vivier (Creuse) et de Farges (Cher).
  • Farges.
  • Terriers.
  • 1720-1738.
Résultat n°32
1758-1759. Suite du dossier précédent.

1 media

1758-1759. Suite du dossier précédent.
Cote
48H1046
 Date
1758-1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie des Bordes (Cher).
  • Dîmes.
  • Procédures.
  • 1758-1759. Suite du dossier précédent.
Résultat n°33
1585-1768.

1 media

1585-1768.
Cote
48H981
 Date
1585-1768
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bellecombe (Isère).
  • Membre de Vourey.
  • Reconnaissances, procédures.
  • 1585-1768.
Résultat n°34
Clercs de Saint-Viateur.

1 media

Clercs de Saint-Viateur.
Cote
6V11
 Date
1829-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Communautés d'hommes.
  • Enseignants.
  • Clercs de Saint-Viateur.
Résultat n°35
1547-1640.

1 media

1547-1640.
Cote
48H1364
 Date
1547-1640
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Chanonat (Puy-de-Dôme).
  • Membre de Bessamorel.
  • Lièves.
  • 1547-1640.
Résultat n°36

Basse-cour du château, prise d'eau près du château, courtil du Plat, bois d'Ulmont, terres de la Madeleine, la Giromayère, le Vintain, Thorigny, bois de Montmartin, bois de Condamine.
Cote
1H419
 Date
1246-1770
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Dépendances de l'abbaye.
  • Diocèse de Lyon.
  • Montrottier : prieuré, cure, juridiction temporelle.
  • Titres de propriété et directe.
  • Fonds situés à Montrottier.
  • Basse-cour du château, prise d'eau près du château,...
Résultat n°37
1721-1722.

1 media

1721-1722.
Cote
48H2866
 Date
1721-1722
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
  • Membre de Saint-Sauveur.
  • Terriers et liève.
  • 1721-1722.
Résultat n°38
1690.

1 media

1690.
Cote
48H1197
 Date
1690
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Carlat (Cantal).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • Terriers des membres d'Ortigier, de l'hôpital Barbary,...
  • 1690.
Résultat n°39
Saint-Just.

2 lots 2 medias

Saint-Just.
Cote
1Q72
 Date
1790-1796
 Lieu
SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Saint-Just.
Résultat n°40
1776-1777.

1 media

1776-1777.
Cote
48H637
 Date
1776-1777
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Comptabilité.
  • Registres de comptes, pièces justificatives.
  • 1776-1777.
Résultat n°41
Saint-Laurent-de-Chamousset.

2 lots 2 medias

Saint-Laurent-de-Chamousset.
Cote
1Q101
 Date
1790-1797
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Saint-Laurent-de-Chamousset.
Résultat n°42
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q915
 Date
an II
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • L'Arbresle.
Résultat n°43
XIIIe siècle-1740.

1 media

XIIIe siècle-1740.
Cote
48H1242
 Date
XIIIe Siècle-1740
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Celles (Cantal).
  • Acquisitions, cessions, reconnaissances, rentes, procédure.
  • XIIIe siècle-1740.
Résultat n°44
Tabard-Turin.

2 lots 2 medias

Tabard-Turin.
Cote
1Q845
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Tabard-Turin.
Résultat n°45
Sainte-Colombe.

2 lots 2 medias

Sainte-Colombe.
Cote
1Q862
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Sainte-Colombe.
Résultat n°46
Réunion de l'ordre de Saint-Antoine-de-Viennois.

1 media

Réunion de l'ordre de Saint-Antoine-de-Viennois.
Cote
48H80
 Date
1774-1777
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Affaires générales.
  • Réunion de l'ordre de Saint-Antoine-de-Viennois.
Résultat n°47
Autres extraits du même terrier.

1 media

Autres extraits du même terrier.
Cote
48H2884
 Date
1603-1607
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
  • Membre du Laris.
  • Terriers et liève.
  • Autres extraits du même terrier.
Résultat n°48
1303. Autre vidimus.

1 media

1303. Autre vidimus.
Cote
48H1554
 Date
1303
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Chazelles (Loire).
  • Membre de Sauzy.
  • Juridiction.
  • 1303. Autre vidimus.
Résultat n°49
1335-1379.

1 media

1335-1379.
Cote
48H2251
 Date
1335-1379
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Montbrison (Loire).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • 1335-1379.
Résultat n°50

Brullioles.
Cote
1H280
 Date
1307
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Temporel.
  • Titres de propriété et directe.
  • Brullioles.
Résultat n°51
1526-1528.

1 media

1526-1528.
Cote
48H2890
 Date
1526-1528
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
  • Membre de Montfalcon.
  • Terriers et liève.
  • 1526-1528.
Résultat n°52
1511-1541.

1 media

1511-1541.
Cote
48H2839
 Date
1511-1541
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
  • Biens propres.
  • Terriers et liève.
  • 1511-1541.
Résultat n°53
Canton du Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Canton du Bois-d'Oingt.
Cote
1Q554
 Date
1793-an II
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton du Bois-d'Oingt.
Résultat n°54
Première partie.

2 lots 542 medias

Première partie.
Cote
48H91/01
 Date
1680-1685
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Preuves.
  • Registres des preuves et arbres généalogiques.
  • Chevaliers reçus entre 1680 et 1685.
  • Première partie.
Résultat n°55
Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.
Cote
2Q269
 Date
1793-an II
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de l'Arbresle.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.
Résultat n°56
Vachon-Zuphy.

2 lots 2 medias

Vachon-Zuphy.
Cote
2Q213
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Vachon-Zuphy.
Résultat n°57
Sainte-Colombe.

2 lots 2 medias

Sainte-Colombe.
Cote
1Q98
 Date
1790-1797
 Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Sainte-Colombe.
Résultat n°58
1643-1660.

1 media

1643-1660.
Cote
48H2077
 Date
1643-1660
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Mâcon (Saône-et-Loire).
  • Membre de Launay.
  • Terriers.
  • 1643-1660.
Résultat n°59
1542.

1 media

1542.
Cote
48H1244
 Date
1542
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Celles (Cantal).
  • Terriers.
  • 1542.
Résultat n°60
1579-1586.

1 media

1579-1586.
Cote
48H1421
 Date
1579-1586
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Charrières (Creuse).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • 1579-1586.
Résultat n°61
1610.

1 media

1610.
Cote
48H1033
 Date
1610
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Blaudeix (Creuse).
  • Terriers.
  • 1610.
Résultat n°62
1616-1623.

1 media

1616-1623.
Cote
48H3205
 Date
1616-1623
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Verrières (Loire).
  • Biens propres.
  • Terriers et lièves.
  • 1616-1623.
Résultat n°63
n° 94-186.

2 lots 2 medias

n° 94-186.
Cote
1Q394
 Date
5 fructidor an III-28 fructidor an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux particuliers.
  • Districts.
  • District de Villefranche.
  • Ventes réalisées en application des lois 12,15, et...
  • n° 94-186.
Résultat n°64
Saint-Paul.

2 lots 2 medias

Saint-Paul.
Cote
1Q146
 Date
1791-1795
 Lieu
SAINT-PAUL (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Affiches de vente.
  • District de Lyon-Ville.
  • Certificats d'apposition d'affiches (classés par paroisse).
  • Saint-Paul.
Résultat n°65

Réparations du château, droit de guet et garde.
Cote
1H415
 Date
1451-1499
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Dépendances de l'abbaye.
  • Diocèse de Lyon.
  • Montrottier : prieuré, cure, juridiction temporelle.
  • Droits seigneuriaux.
  • Réparations du château, droit de guet et garde.
Résultat n°66
XIIIe siècle.

1 media

XIIIe siècle.
Cote
48H2520
 Date
XIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Pontvieux (Puy-de-Dôme).
  • Titres communs.
  • Censier et liève.
  • XIIIe siècle.
Résultat n°67
1751-1785.

1 media

1751-1785.
Cote
48H1171
 Date
1751-1785
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bugney (Allier).
  • Titres communs.
  • Visites. Inventaires.
  • 1751-1785.
Résultat n°68
Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

2 lots 2 medias

Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.
Cote
2Q411
 Date
16 frimaire an II+30 messidor an III
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Recette des revenus.
  • Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.
Résultat n°69
Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.
Cote
1Q1175
 Date
an II-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Réparations aux domaines nationaux.
  • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
  • Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.
Résultat n°70
Charentenay.

1 media

Charentenay.
Cote
48H3066
 Date
1748-1761
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Sales et Montseugny (Haute-Saône).
  • Charentenay.
Résultat n°71
XVe siècle. Abrégé d'un terrier.

1 media

XVe siècle. Abrégé d'un terrier.
Cote
48H1973
 Date
XVe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Laumusse (Ain).
  • Membre d'Écoles.
  • Terriers et liève.
  • XVe siècle. Abrégé d'un terrier.
Résultat n°72
1509.

1 media

1509.
Cote
48H3395
 Date
1509
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie du Vivier (Creuse) et de Farges (Cher).
  • Le Vivier.
  • Redevances, rentes : reconnaissances, sentences.
  • 1509.
Résultat n°73
Léonard d'Ussel de Châteauvert.

2 lots 3 medias

Léonard d'Ussel de Châteauvert.
Cote
48H92/07
 Date
1656-1699
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Preuves.
  • Registres des preuves et arbres généalogiques.
  • Chevaliers reçus entre 1656 et 1699.
  • Arbres généalogiques extraits du registre.
  • Léonard d'Ussel de Châteauvert.
Résultat n°74
Classement des archives.

1 media

Classement des archives.
Cote
48H699
 Date
1746-1753
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Archives.
  • Classement des archives.
Résultat n°75
Frais divers de vente.

2 lots 2 medias

Frais divers de vente.
Cote
1Q452
 Date
1790-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Frais de liquidation.
  • Frais divers de vente.
Résultat n°76
1650-1787.

1 media

1650-1787.
Cote
48H2197
 Date
1650-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie du Mas-Dieu (Charente).
  • Biens propres.
  • Reconnaissances, accensements, procédures, échanges
  • 1650-1787.
Résultat n°77

XVe s.
Cote
1H21
 Date
quinzième siècle
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Spirituel.
  • Statuts.
  • XVe s.
Résultat n°78
Biens de seconde origine.

2 lots 2 medias

Biens de seconde origine.
Cote
2Q227
 Date
an II-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--LOGE DU CHANGE, LYON (RHONE, FRANCE)--CHÂTEAU DE PIERRE-SCIZE, LYON (RHONE, FRANCE)--HOTEL DE FLECHERES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de seconde origine.
Résultat n°79
Registre n°5.

1 media

Registre n°5.
Cote
48H14
 Date
XVIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Statuts de l'ordre (en italien).
  • XVIIe s.
  • Registre n°5.
Résultat n°80
1776-1779.

1 media

1776-1779.
Cote
48H2219
 Date
1776-1779
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie du Mas-Dieu (Charente).
  • Membre de Chambon : terriers.
  • 1776-1779.