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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1684-1690.

1 media

1684-1690.
Cote
48H854
 Date
1684-1690
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bellecombe (Isère).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • 1684-1690.
Résultat n°2
1616. Copie de l'inventaire précédent.

1 media

1616. Copie de l'inventaire précédent.
Cote
48H1837
 Date
1616
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie des Échelles (Savoie).
  • Inventaires.
  • 1616. Copie de l'inventaire précédent.
Résultat n°3
1707-1734.

1 media

1707-1734.
Cote
48H119
 Date
1707-1734
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Papiers personnels.
  • 1707-1734.
Résultat n°4
XVIe siècle.

1 media

XVIe siècle.
Cote
48H906
 Date
XVIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bellecombe (Isère).
  • La Chal.
  • Terriers.
  • XVIe siècle.
Résultat n°5
Droit de tâche.

1 media

Droit de tâche.
Cote
48H1144
 Date
1453
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bugney (Allier).
  • Membre d'Anglure.
  • Droit de tâche.
Résultat n°6
Statuts.

1 media

Statuts.
Cote
6H16
 Date
XVIIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Cordeliers de Villefranche

  • Spirituel.
  • Statuts.
Résultat n°7
Volume 4.

1 media

Volume 4.
Cote
48H4
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Inventaire des titres des commanderies (7 vol.).
  • Volume 4.
Résultat n°8
1734.

1 media

1734.
Cote
48H1077
 Date
1734
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie des Bordes (Cher).
  • Terriers et lièves.
  • Chapotte.
  • 1734.
Résultat n°9
Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

2 lots 2 medias

Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.
Cote
1Q1078
 Date
27 frimaire an II-28 floréal an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Enregistrement des déclarations de créances et des...
Résultat n°10
Visites.

1 media

Visites.
Cote
48H2525
 Date
1682-1733
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Puy-de-Noix (Corrèze).
  • Biens propres.
  • Visites.
Résultat n°11
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q1144
 Date
an II-an III
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux postérieurs au séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
  • Mornant.
Résultat n°12
Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

2 lots 2 medias

Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.
Cote
2Q91
 Date
an XI-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens réservés.
  • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...
Résultat n°13
1514-1519.

1 media

1514-1519.
Cote
48H2263
 Date
1514-1519
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Montbrison (Loire).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • 1514-1519.
Résultat n°14
1656-1660.

1 media

1656-1660.
Cote
48H285
 Date
1656-1660
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Comptabilité.
  • Registres de comptes, pièces justificatives.
  • 1656-1660.
Résultat n°15
1656-1657.

1 media

1656-1657.
Cote
48H1684
 Date
1656-1657
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Devesset (Ardèche).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • 1656-1657.
Résultat n°16
An II.

2 lots 2 medias

An II.
Cote
1Q1222
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • An II.
Résultat n°17
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.
Cote
1Q653
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°18
Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

1 media

Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.
Cote
48H1181
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bugney (Allier).
  • Titres communs.
  • Plans.
  • Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas,...
Résultat n°19
1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

1 media

1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.
Cote
48H2663
 Date
1505-1523
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Saint-Georges de Lyon (Rhône).
  • Membre de Tirieu.
  • Terriers et lièves.
  • 1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée...
Résultat n°20
1367-1369.

1 media

1367-1369.
Cote
48H3185
 Date
1367-1369
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Verrières (Loire).
  • Biens propres.
  • Terriers et lièves.
  • 1367-1369.
Résultat n°21
Liève.

1 media

Liève.
Cote
48H1294
 Date
1574-1577
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Chambéry (Savoie).
  • Biens propres.
  • Liève.
Résultat n°22
Membre de Ségur.

1 media

Membre de Ségur.
Cote
48H2403
 Date
1252-1313
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Montferrand (Puy-de-Dôme).
  • Membre de Ségur.
Résultat n°23
1654-1655. Autre expédition du même terrier.

1 media

1654-1655. Autre expédition du même terrier.
Cote
48H2288
 Date
1654-1655
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Montbrison (Loire).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • 1654-1655. Autre expédition du même terrier.
Résultat n°24
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q226
 Date
1790-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°25
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.
Cote
1Q62
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Experts, nomination et prestation de serment.
  • Nominations.
  • District de Villefranche.
Résultat n°26
Clergé du diocèse de Lyon.

2 lots 2 medias

Clergé du diocèse de Lyon.
Cote
1Q1049
 Date
1791-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Clergé du diocèse de Lyon.
Résultat n°27
1762.

1 media

1762.
Cote
48H578
 Date
1762
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Comptabilité.
  • Registres de comptes, pièces justificatives.
  • 1762.
Résultat n°28
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q319
 Date
novembre 1791
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux municipalités.
  • District de Villefranche (classées par canton).
  • Tarare.
Résultat n°29
Vincent François de Poix de Marcereux.

2 lots 3 medias

Vincent François de Poix de Marcereux.
Cote
48H93/08
 Date
1700-1710
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Preuves.
  • Registres des preuves et arbres généalogiques.
  • Chevaliers reçus entre 1700 et 1710.
  • Arbres généalogiques extraits du registre.
  • Vincent François de Poix de Marcereux.
Résultat n°30
Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.

2 lots 3 medias

Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.
Cote
48H92/17
 Date
1656-1699
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Preuves.
  • Registres des preuves et arbres généalogiques.
  • Chevaliers reçus entre 1656 et 1699.
  • Arbres généalogiques extraits du registre.
  • Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.
Résultat n°31
1720-1738.

1 media

1720-1738.
Cote
48H3421
 Date
1720-1738
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie du Vivier (Creuse) et de Farges (Cher).
  • Farges.
  • Terriers.
  • 1720-1738.
Résultat n°32
1758-1759. Suite du dossier précédent.

1 media

1758-1759. Suite du dossier précédent.
Cote
48H1046
 Date
1758-1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie des Bordes (Cher).
  • Dîmes.
  • Procédures.
  • 1758-1759. Suite du dossier précédent.
Résultat n°33
1585-1768.

1 media

1585-1768.
Cote
48H981
 Date
1585-1768
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bellecombe (Isère).
  • Membre de Vourey.
  • Reconnaissances, procédures.
  • 1585-1768.
Résultat n°34
Clercs de Saint-Viateur.

1 media

Clercs de Saint-Viateur.
Cote
6V11
 Date
1829-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Communautés d'hommes.
  • Enseignants.
  • Clercs de Saint-Viateur.
Résultat n°35
1547-1640.

1 media

1547-1640.
Cote
48H1364
 Date
1547-1640
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Chanonat (Puy-de-Dôme).
  • Membre de Bessamorel.
  • Lièves.
  • 1547-1640.
Résultat n°36

Basse-cour du château, prise d'eau près du château, courtil du Plat, bois d'Ulmont, terres de la Madeleine, la Giromayère, le Vintain, Thorigny, bois de Montmartin, bois de Condamine.
Cote
1H419
 Date
1246-1770
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Dépendances de l'abbaye.
  • Diocèse de Lyon.
  • Montrottier : prieuré, cure, juridiction temporelle.
  • Titres de propriété et directe.
  • Fonds situés à Montrottier.
  • Basse-cour du château, prise d'eau près du château,...
Résultat n°37
1721-1722.

1 media

1721-1722.
Cote
48H2866
 Date
1721-1722
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
  • Membre de Saint-Sauveur.
  • Terriers et liève.
  • 1721-1722.
Résultat n°38
1690.

1 media

1690.
Cote
48H1197
 Date
1690
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Carlat (Cantal).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • Terriers des membres d'Ortigier, de l'hôpital Barbary,...
  • 1690.
Résultat n°39
Saint-Just.

2 lots 2 medias

Saint-Just.
Cote
1Q72
 Date
1790-1796
 Lieu
SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Saint-Just.
Résultat n°40
1776-1777.

1 media

1776-1777.
Cote
48H637
 Date
1776-1777
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Comptabilité.
  • Registres de comptes, pièces justificatives.
  • 1776-1777.