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  1. Résultat n°1
    1684-1690.

    1 media

    1684-1690.

    Date

    1684-1690

    Cote

    48H854

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1684-1690.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  2. Résultat n°2
    1616. Copie de l'inventaire précédent.

    1 media

    1616. Copie de l'inventaire précédent.

    Date

    1616

    Cote

    48H1837

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie des Échelles (Savoie).
    • Inventaires.
    • 1616. Copie de l'inventaire précédent.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  3. Résultat n°3
    1707-1734.

    1 media

    1707-1734.

    Date

    1707-1734

    Cote

    48H119

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Papiers personnels.
    • 1707-1734.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  4. Résultat n°4
    XVIe siècle.

    1 media

    XVIe siècle.

    Date

    XVIe siècle

    Cote

    48H906

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • La Chal.
    • Terriers.
    • XVIe siècle.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  5. Résultat n°5
    Droit de tâche.

    1 media

    Droit de tâche.

    Date

    1453

    Cote

    48H1144

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bugney (Allier).
    • Membre d'Anglure.
    • Droit de tâche.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  6. Résultat n°6
    Statuts.

    1 media

    Statuts.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    6H16

    • Contexte : 6H - Cordeliers de Villefranche

    • Spirituel.
    • Statuts.

    Producteur :

    Cordeliers de Villefranche

  7. Résultat n°7
    Volume 4.

    1 media

    Volume 4.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    48H4

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Inventaire des titres des commanderies (7 vol.).
    • Volume 4.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  8. Résultat n°8
    1734.

    1 media

    1734.

    Date

    1734

    Cote

    48H1077

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie des Bordes (Cher).
    • Terriers et lièves.
    • Chapotte.
    • 1734.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  9. Résultat n°9
    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    Date

    27 frimaire an II-28 floréal an III

    Cote

    1Q1078

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Enregistrement des déclarations de créances et des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Visites.

    1 media

    Visites.

    Date

    1682-1733

    Cote

    48H2525

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Puy-de-Noix (Corrèze).
    • Biens propres.
    • Visites.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  11. Résultat n°11
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1144

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux postérieurs au séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    2 lots 2 medias

    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2Q91

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens réservés.
    • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    1514-1519.

    1 media

    1514-1519.

    Date

    1514-1519

    Cote

    48H2263

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Montbrison (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1514-1519.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  14. Résultat n°14
    1656-1660.

    1 media

    1656-1660.

    Date

    1656-1660

    Cote

    48H285

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptes, pièces justificatives.
    • 1656-1660.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  15. Résultat n°15
    1656-1657.

    1 media

    1656-1657.

    Date

    1656-1657

    Cote

    48H1684

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Devesset (Ardèche).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1656-1657.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  16. Résultat n°16
    An II.

    2 lots 2 medias

    An II.

    Date

    an II

    Cote

    1Q1222

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • An II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q653

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

    1 media

    Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    48H1181

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bugney (Allier).
    • Titres communs.
    • Plans.
    • Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas,...

    Producteur :

    Ordre de Malte

  19. Résultat n°19
    1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

    1 media

    1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

    Date

    1505-1523

    Cote

    48H2663

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Georges de Lyon (Rhône).
    • Membre de Tirieu.
    • Terriers et lièves.
    • 1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée...

    Producteur :

    Ordre de Malte

  20. Résultat n°20
    1367-1369.

    1 media

    1367-1369.

    Date

    1367-1369

    Cote

    48H3185

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Verrières (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers et lièves.
    • 1367-1369.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  21. Résultat n°21
    Liève.

    1 media

    Liève.

    Date

    1574-1577

    Cote

    48H1294

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Chambéry (Savoie).
    • Biens propres.
    • Liève.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  22. Résultat n°22
    Membre de Ségur.

    1 media

    Membre de Ségur.

    Date

    1252-1313

    Cote

    48H2403

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Montferrand (Puy-de-Dôme).
    • Membre de Ségur.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  23. Résultat n°23
    1654-1655. Autre expédition du même terrier.

    1 media

    1654-1655. Autre expédition du même terrier.

    Date

    1654-1655

    Cote

    48H2288

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Montbrison (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1654-1655. Autre expédition du même terrier.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  24. Résultat n°24
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2Q226

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  25. Résultat n°25
    District de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    District de Villefranche.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    1Q62

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Experts, nomination et prestation de serment.
    • Nominations.
    • District de Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  26. Résultat n°26
    Clergé du diocèse de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Clergé du diocèse de Lyon.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q1049

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Clergé du diocèse de Lyon.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  27. Résultat n°27
    1762.

    1 media

    1762.

    Date

    1762

    Cote

    48H578

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptes, pièces justificatives.
    • 1762.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  28. Résultat n°28
    Tarare.

    2 lots 2 medias

    Tarare.

    Date

    novembre 1791

    Cote

    1Q319

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux municipalités.
    • District de Villefranche (classées par canton).
    • Tarare.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  29. Résultat n°29
    Vincent François de Poix de Marcereux.

    2 lots 3 medias

    Vincent François de Poix de Marcereux.

    Date

    1700-1710

    Cote

    48H93/08

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Preuves.
    • Registres des preuves et arbres généalogiques.
    • Chevaliers reçus entre 1700 et 1710.
    • Arbres généalogiques extraits du registre.
    • Vincent François de Poix de Marcereux.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  30. Résultat n°30
    Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.

    2 lots 3 medias

    Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.

    Date

    1656-1699

    Cote

    48H92/17

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Preuves.
    • Registres des preuves et arbres généalogiques.
    • Chevaliers reçus entre 1656 et 1699.
    • Arbres généalogiques extraits du registre.
    • Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  31. Résultat n°31
    1720-1738.

    1 media

    1720-1738.

    Date

    1720-1738

    Cote

    48H3421

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie du Vivier (Creuse) et de Farges (Cher).
    • Farges.
    • Terriers.
    • 1720-1738.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  32. Résultat n°32
    1758-1759. Suite du dossier précédent.

    1 media

    1758-1759. Suite du dossier précédent.

    Date

    1758-1759

    Cote

    48H1046

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie des Bordes (Cher).
    • Dîmes.
    • Procédures.
    • 1758-1759. Suite du dossier précédent.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  33. Résultat n°33
    1585-1768.

    1 media

    1585-1768.

    Date

    1585-1768

    Cote

    48H981

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • Membre de Vourey.
    • Reconnaissances, procédures.
    • 1585-1768.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  34. Résultat n°34
    Clercs de Saint-Viateur.

    1 media

    Clercs de Saint-Viateur.

    Date

    1829-1880

    Cote

    6V11

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés d'hommes.
    • Enseignants.
    • Clercs de Saint-Viateur.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  35. Résultat n°35
    1547-1640.

    1 media

    1547-1640.

    Date

    1547-1640

    Cote

    48H1364

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Chanonat (Puy-de-Dôme).
    • Membre de Bessamorel.
    • Lièves.
    • 1547-1640.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  36. Résultat n°36

    Basse-cour du château, prise d'eau près du château, courtil du Plat, bois d'Ulmont, terres de la Madeleine, la Giromayère, le Vintain, Thorigny, bois de Montmartin, bois de Condamine.

    Date

    1246-1770

    Cote

    1H419

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montrottier : prieuré, cure, juridiction temporelle.
    • Titres de propriété et directe.
    • Fonds situés à Montrottier.
    • Basse-cour du château, prise d'eau près du château,...

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  37. Résultat n°37
    1721-1722.

    1 media

    1721-1722.

    Date

    1721-1722

    Cote

    48H2866

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
    • Membre de Saint-Sauveur.
    • Terriers et liève.
    • 1721-1722.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  38. Résultat n°38
    1690.

    1 media

    1690.

    Date

    1690

    Cote

    48H1197

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Carlat (Cantal).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • Terriers des membres d'Ortigier, de l'hôpital Barbary,...
    • 1690.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  39. Résultat n°39
    Saint-Just.

    2 lots 2 medias

    Saint-Just.

    Date

    1790-1796

    Cote

    1Q72

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Ville.
    • Biens de première origine (classés par paroisse).
    • Saint-Just.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  40. Résultat n°40
    1776-1777.

    1 media

    1776-1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    48H637

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptes, pièces justificatives.
    • 1776-1777.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  41. Résultat n°41
    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    2 lots 2 medias

    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1790-1797

    Cote

    1Q101

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de première origine (classés par cantons).
    • Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  42. Résultat n°42
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    an II

    Cote

    1Q915

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  43. Résultat n°43
    XIIIe siècle-1740.

    1 media

    XIIIe siècle-1740.

    Date

    XIIIe Siècle-1740

    Cote

    48H1242

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Celles (Cantal).
    • Acquisitions, cessions, reconnaissances, rentes, procédure.
    • XIIIe siècle-1740.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  44. Résultat n°44
    Tabard-Turin.

    2 lots 2 medias

    Tabard-Turin.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q845

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Tabard-Turin.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  45. Résultat n°45
    Sainte-Colombe.

    2 lots 2 medias

    Sainte-Colombe.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q862

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Sainte-Colombe.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  46. Résultat n°46
    Réunion de l'ordre de Saint-Antoine-de-Viennois.

    1 media

    Réunion de l'ordre de Saint-Antoine-de-Viennois.

    Date

    1774-1777

    Cote

    48H80

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Affaires générales.
    • Réunion de l'ordre de Saint-Antoine-de-Viennois.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  47. Résultat n°47
    Autres extraits du même terrier.

    1 media

    Autres extraits du même terrier.

    Date

    1603-1607

    Cote

    48H2884

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
    • Membre du Laris.
    • Terriers et liève.
    • Autres extraits du même terrier.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  48. Résultat n°48
    1303. Autre vidimus.

    1 media

    1303. Autre vidimus.

    Date

    1303

    Cote

    48H1554

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Chazelles (Loire).
    • Membre de Sauzy.
    • Juridiction.
    • 1303. Autre vidimus.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  49. Résultat n°49
    1335-1379.

    1 media

    1335-1379.

    Date

    1335-1379

    Cote

    48H2251

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Montbrison (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1335-1379.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  50. Résultat n°50

    Brullioles.

    Date

    1307

    Cote

    1H280

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Temporel.
    • Titres de propriété et directe.
    • Brullioles.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  51. Résultat n°51
    1526-1528.

    1 media

    1526-1528.

    Date

    1526-1528

    Cote

    48H2890

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
    • Membre de Montfalcon.
    • Terriers et liève.
    • 1526-1528.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  52. Résultat n°52
    1511-1541.

    1 media

    1511-1541.

    Date

    1511-1541

    Cote

    48H2839

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
    • Biens propres.
    • Terriers et liève.
    • 1511-1541.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  53. Résultat n°53
    Canton du Bois-d'Oingt.

    2 lots 2 medias

    Canton du Bois-d'Oingt.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q554

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Canton du Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  54. Résultat n°54
    Première partie.

    2 lots 542 medias

    Première partie.

    Date

    1680-1685

    Cote

    48H91/01

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Preuves.
    • Registres des preuves et arbres généalogiques.
    • Chevaliers reçus entre 1680 et 1685.
    • Première partie.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  55. Résultat n°55
    Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    Date

    1793-an II

    Cote

    2Q269

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  56. Résultat n°56
    Vachon-Zuphy.

    2 lots 2 medias

    Vachon-Zuphy.

    Date

    an III

    Cote

    2Q213

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Vachon-Zuphy.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  57. Résultat n°57
    Sainte-Colombe.

    2 lots 2 medias

    Sainte-Colombe.

    Date

    1790-1797

    Cote

    1Q98

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de première origine (classés par cantons).
    • Sainte-Colombe.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  58. Résultat n°58
    1643-1660.

    1 media

    1643-1660.

    Date

    1643-1660

    Cote

    48H2077

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Mâcon (Saône-et-Loire).
    • Membre de Launay.
    • Terriers.
    • 1643-1660.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  59. Résultat n°59
    1542.

    1 media

    1542.

    Date

    1542

    Cote

    48H1244

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Celles (Cantal).
    • Terriers.
    • 1542.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  60. Résultat n°60
    1579-1586.

    1 media

    1579-1586.

    Date

    1579-1586

    Cote

    48H1421

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Charrières (Creuse).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1579-1586.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  61. Résultat n°61
    1610.

    1 media

    1610.

    Date

    1610

    Cote

    48H1033

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Blaudeix (Creuse).
    • Terriers.
    • 1610.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  62. Résultat n°62
    1616-1623.

    1 media

    1616-1623.

    Date

    1616-1623

    Cote

    48H3205

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Verrières (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers et lièves.
    • 1616-1623.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  63. Résultat n°63
    n° 94-186.

    2 lots 2 medias

    n° 94-186.

    Date

    5 fructidor an III-28 fructidor an III

    Cote

    1Q394

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux particuliers.
    • Districts.
    • District de Villefranche.
    • Ventes réalisées en application des lois 12,15, et...
    • n° 94-186.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  64. Résultat n°64
    Saint-Paul.

    2 lots 2 medias

    Saint-Paul.

    Date

    1791-1795

    Cote

    1Q146

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Affiches de vente.
    • District de Lyon-Ville.
    • Certificats d'apposition d'affiches (classés par paroisse).
    • Saint-Paul.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  65. Résultat n°65

    Réparations du château, droit de guet et garde.

    Date

    1451-1499

    Cote

    1H415

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montrottier : prieuré, cure, juridiction temporelle.
    • Droits seigneuriaux.
    • Réparations du château, droit de guet et garde.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  66. Résultat n°66
    XIIIe siècle.

    1 media

    XIIIe siècle.

    Date

    XIIIe Siècle

    Cote

    48H2520

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Pontvieux (Puy-de-Dôme).
    • Titres communs.
    • Censier et liève.
    • XIIIe siècle.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  67. Résultat n°67
    1751-1785.

    1 media

    1751-1785.

    Date

    1751-1785

    Cote

    48H1171

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bugney (Allier).
    • Titres communs.
    • Visites. Inventaires.
    • 1751-1785.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  68. Résultat n°68
    Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

    2 lots 2 medias

    Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

    Date

    16 frimaire an II+30 messidor an III

    Cote

    2Q411

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Recette des revenus.
    • Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  69. Résultat n°69
    Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.

    Date

    an II-an VIII

    Cote

    1Q1175

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Réparations aux domaines nationaux.
    • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
    • Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  70. Résultat n°70
    Charentenay.

    1 media

    Charentenay.

    Date

    1748-1761

    Cote

    48H3066

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Sales et Montseugny (Haute-Saône).
    • Charentenay.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  71. Résultat n°71
    XVe siècle. Abrégé d'un terrier.

    1 media

    XVe siècle. Abrégé d'un terrier.

    Date

    XVe Siècle

    Cote

    48H1973

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Laumusse (Ain).
    • Membre d'Écoles.
    • Terriers et liève.
    • XVe siècle. Abrégé d'un terrier.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  72. Résultat n°72
    1509.

    1 media

    1509.

    Date

    1509

    Cote

    48H3395

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie du Vivier (Creuse) et de Farges (Cher).
    • Le Vivier.
    • Redevances, rentes : reconnaissances, sentences.
    • 1509.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  73. Résultat n°73
    Léonard d'Ussel de Châteauvert.

    2 lots 3 medias

    Léonard d'Ussel de Châteauvert.

    Date

    1656-1699

    Cote

    48H92/07

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Preuves.
    • Registres des preuves et arbres généalogiques.
    • Chevaliers reçus entre 1656 et 1699.
    • Arbres généalogiques extraits du registre.
    • Léonard d'Ussel de Châteauvert.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  74. Résultat n°74
    Classement des archives.

    1 media

    Classement des archives.

    Date

    1746-1753

    Cote

    48H699

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Archives.
    • Classement des archives.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  75. Résultat n°75
    Frais divers de vente.

    2 lots 2 medias

    Frais divers de vente.

    Date

    1790-an VI

    Cote

    1Q452

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Frais de liquidation.
    • Frais divers de vente.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  76. Résultat n°76
    1650-1787.

    1 media

    1650-1787.

    Date

    1650-1787

    Cote

    48H2197

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie du Mas-Dieu (Charente).
    • Biens propres.
    • Reconnaissances, accensements, procédures, échanges
    • 1650-1787.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  77. Résultat n°77

    XVe s.

    Date

    quinzième siècle

    Cote

    1H21

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Spirituel.
    • Statuts.
    • XVe s.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  78. Résultat n°78
    Biens de seconde origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de seconde origine.

    Date

    an II-an X

    Cote

    2Q227

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de seconde origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  79. Résultat n°79
    Registre n°5.

    1 media

    Registre n°5.

    Date

    XVIIe Siècle

    Cote

    48H14

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Statuts de l'ordre (en italien).
    • XVIIe s.
    • Registre n°5.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  80. Résultat n°80
    1776-1779.

    1 media

    1776-1779.

    Date

    1776-1779

    Cote

    48H2219

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie du Mas-Dieu (Charente).
    • Membre de Chambon : terriers.
    • 1776-1779.

    Producteur :

    Ordre de Malte