N°8
Date
1788-1790
Cote
2E28/9
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
- Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
- N°8
Producteur :
Franc-Lyonnais
1788-1790
2E28/9
Franc-Lyonnais
1788-1790
2E28/10
Franc-Lyonnais
1860
1Fi211
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
1679W 1-1679W5
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau
1965-1994
3740W 1-3740W70
DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF)
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