Réglementation.
Date
1790-1897
Cote
7V1
-
Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Réglementation.
Producteur :
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1790-1897
7V1
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
An X-1823
7V3
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
An XI-1885
7V2
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
An XII-1898
7V7
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
An XII-1870
7V9
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
An XIV-1853
7V29
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1806-1859
7V25
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1807-1852
7V27
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1809-1843
7V28
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1810-1820
7V34
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1811-1869
7V33
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1812-1904
7V4
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1816-1905
7V16
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1820-1843
7V35
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1822-1852
7V37
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1828-1881
7V5
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1832-1860
7V6
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1835-1855
7V31
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1835-1903
7V8
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1836-1885
7V10
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
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