Réglementation.
Date
1790-1897
Cote
7V1
-
Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Réglementation.
Producteur :
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1790-1897
7V1
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
An X-1823
7V3
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
An XI-1885
7V2
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
An XII-1898
7V7
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
An XII-1870
7V9
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
An XIV-1853
7V29
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1806-1859
7V25
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1807-1852
7V27
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1809-1843
7V28
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1810-1820
7V34
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1811-1869
7V33
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1812-1904
7V4
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1816-1905
7V16
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1820-1843
7V35
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1822-1852
7V37
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1828-1881
7V5
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1832-1860
7V6
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1835-1855
7V31
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1835-1903
7V8
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1836-1885
7V10
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1842-1861
7V12
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1844-1903
7V11
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1846-1868
7V23
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1846-1890
7V32
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1850-1904
7V30
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1853-1881
7V26
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1853-1854
7V17/1
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1854-1901
7V19
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1856-1904
7V24
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1858-1904
7V18
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1859-1904
7V36
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1861
7V15/1
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1892-1893
7V22
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1894-1900
7V20
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1894-1900
7V13
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1901-1906
7V14
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
1901-1906
7V21
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
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