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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions d'installation (1962-1980), Transfert de locaux (1970-1982).

1 media

Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions d'installation (1962-1980), Transfert de locaux (1970-1982).
Cote
496W12
 Date
1962-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation thématique.
  • Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions...
Résultat n°2
Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

1 media

Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.
Cote
496W29
 Date
1963-1963
 Lieu
CREQUI (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Organisation du service.
  • Création du Service départemental et gestion du transfert...