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  • 1
    N° 3613-4039.

    1 media

    N° 3613-4039.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/15

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2014.
    • N° 3613-4039.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 2
    Transferts.

    1 media

    Transferts.

    Date

    1939-1992

    Cote

    5682W/7

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Financement.
    • Actionnariat
    • Transferts.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 3
    Réaménagement des prêts.

    1 media

    Réaménagement des prêts.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5682W/97

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Réhabilitation.
    • Financement.
    • Réaménagement des prêts.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 4
    Bilan financier.

    1 media

    Bilan financier.

    Date

    1978-1982

    Cote

    5682W/70

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité rue Troussier, construction.
    • Travaux.
    • Bilan financier.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 5
    1969-1976.

    1 media

    1969-1976.

    Date

    1969-1976

    Cote

    5682W/27

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Procès-verbaux.
    • 1969-1976.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 6
    N° 22-569.

    1 media

    N° 22-569.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/8

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2014.
    • N° 22-569.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 7
    N° 3037-3586.

    1 media

    N° 3037-3586.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/14

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2014.
    • N° 3037-3586.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 8
    Retouches.

    1 media

    Retouches.

    Date

    1983-1986

    Cote

    5682W/92

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Réhabilitation.
    • Suivi des travaux.
    • Retouches.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 9
    1950-1964.

    1 media

    1950-1964.

    Date

    1950-1964

    Cote

    5682W/32

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1950-1964.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 10
    1969-1976.

    1 media

    1969-1976.

    Date

    1969-1976

    Cote

    5682W/34

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1969-1976.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 11
    N° 2826-3261.

    1 media

    N° 2826-3261.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/7

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2013.
    • N° 2826-3261.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 12
    Exécution du chantier.

    1 media

    Exécution du chantier.

    Date

    1973-1977

    Cote

    5682W/55

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Résidence pour personnes âgées, rue Bointon.
    • Construction.
    • Exécution du chantier.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 13
    1993-1994.

    1 media

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5682W/22

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Dossiers de préparation.
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 14
    1986-1987.

    1 media

    1986-1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    5682W/40

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1986-1987.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 15
    Baux.

    1 media

    Baux.

    Date

    1898

    Cote

    5682W/50

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Baux.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 16
    Réception.

    1 media

    Réception.

    Date

    1975-1977

    Cote

    5682W/69

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité rue Troussier, construction.
    • Travaux.
    • Réception.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 17
    1983-1984.

    1 media

    1983-1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    5682W/38

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1983-1984.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 18
    Publications.

    1 media

    Publications.

    Date

    1899-2018

    Cote

    5682W/47

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Communication
    • Publications.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 19
    GERAL.

    1 media

    GERAL.

    Date

    1872-1986

    Cote

    5682W/46

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Organismes professionnels, participation.
    • GERAL.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 20
    N° 2351-2801.

    1 media

    N° 2351-2801.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/6

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2013.
    • N° 2351-2801.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 21
    N° 1153-1650.

    1 media

    N° 1153-1650.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/10

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2014.
    • N° 1153-1650.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 22
    1991-1992.

    1 media

    1991-1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    5682W/21

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Dossiers de préparation.
    • 1991-1992.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 23
    Garages.

    1 media

    Garages.

    Date

    1974-1977

    Cote

    5682W/65

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité rue Troussier, construction.
    • Travaux.
    • Garages.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 24
    Préparation et mise en œuvre.

    1 media

    Préparation et mise en œuvre.

    Date

    1972-1977

    Cote

    5682W/62

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité rue Troussier, construction.
    • Travaux.
    • Préparation et mise en œuvre.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 25
    1992-1993.

    1 media

    1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    5682W/44

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1992-1993.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 26
    1981-1982.

    1 media

    1981-1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    5682W/37

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1981-1982.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 27
    Relations avec les entreprises.

    1 media

    Relations avec les entreprises.

    Date

    1981-1986

    Cote

    5682W/90

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Réhabilitation.
    • Suivi des travaux.
    • Relations avec les entreprises.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 28
    Cabinet d'architectes, suivi des travaux.

    1 media

    Cabinet d'architectes, suivi des travaux.

    Date

    1974-1978

    Cote

    5682W/61

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité rue Troussier, construction.
    • Relations avec les administrations publiques.
    • Cabinet d'architectes, suivi des travaux.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 29
    N° 599-1134.

    1 media

    N° 599-1134.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/9

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2014.
    • N° 599-1134.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 30
    1989-1990.

    1 media

    1989-1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    5682W/43

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1989-1990.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 31
    Maisons ouvrières type n° 1.

    1 media

    Maisons ouvrières type n° 1.

    Date

    1923

    Cote

    5682W/53

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Travaux et fournitures.
    • Maisons ouvrières type n° 1.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 32
    Rénovation

    1 media

    Rénovation

    Date

    1992-1998

    Cote

    5682W/56

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Résidence pour personnes âgées, rue Bointon.
    • Rénovation

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 33
    1963-1968.

    1 media

    1963-1968.

    Date

    1963-1968

    Cote

    5682W/26

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Procès-verbaux.
    • 1963-1968.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 34
    Mise en viabilité.

    1 media

    Mise en viabilité.

    Date

    1956-1957

    Cote

    5682W/78

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Construction.
    • Projet.
    • Mise en viabilité.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 35
    1930-1950.

    1 media

    1930-1950.

    Date

    1930-1950

    Cote

    5682W/24

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Procès-verbaux.
    • 1930-1950.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 36
    Dossier remis aux concurrents.

    1 media

    Dossier remis aux concurrents.

    Date

    1955

    Cote

    5682W/74

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Construction.
    • Projet.
    • Dossier remis aux concurrents.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 37
    1995-1996.

    1 media

    1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    5682W/23

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Dossiers de préparation.
    • 1995-1996.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 38
    Constatations.

    1 media

    Constatations.

    Date

    1959-1961

    Cote

    5682W/80

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Construction.
    • Travaux, suivi et achèvement.
    • Constatations.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 39
    N° 2122-2634.

    1 media

    N° 2122-2634.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/12

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2014.
    • N° 2122-2634.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 40
    Registre du commerce et des sociétés.

    1 media

    Registre du commerce et des sociétés.

    Date

    1920-1987

    Cote

    5682W/4

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Registre du commerce et des sociétés.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône