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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
351J18
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Syndicat d'initiative de Charbonnières, La Tour et...
  • Documentation.
Résultat n°2
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
351J17
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Syndicat d'initiative de Charbonnières, La Tour et...
  • Fonctionnement.
Résultat n°3
Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.

1 media

Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.
Cote
351J16
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Casino.
  • Relations entre la commune, le S.I.R.I.S.H. et la S.A.T.H.E.L.
Résultat n°4
Société d'exploitation des eaux et du casino.

1 media

Société d'exploitation des eaux et du casino.
Cote
351J15
 Date
1966-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Casino.
  • Société d'exploitation des eaux et du casino.
Résultat n°5
Séances publiques.

1 media

Séances publiques.
Cote
351J14
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Casino.
  • Syndicat intercommunal pour la représentation des intérêts...
  • Séances publiques.
Résultat n°6
Création et comité.

1 media

Création et comité.
Cote
351J13
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Casino.
  • Syndicat intercommunal pour la représentation des intérêts...
  • Création et comité.
Résultat n°7
Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La Tour-de-Salvagny.

1 media

Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La Tour-de-Salvagny.
Cote
351J12
 Date
1935-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Casino.
  • Extension du périmètre thermal de Charbonnières à La...
Résultat n°8
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
351J11
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Documentation.
Résultat n°9
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.
Cote
351J10
 Date
1976-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Affaires diverses.
Résultat n°10
Organismes divers.

1 media

Organismes divers.
Cote
351J9
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Organismes divers.
Résultat n°11
ZAC des coteaux de Salvagny.

1 media

ZAC des coteaux de Salvagny.
Cote
351J8
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • ZAC des coteaux de Salvagny.
Résultat n°12
Routes et voirie.

1 media

Routes et voirie.
Cote
351J7
 Date
1980-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Routes et voirie.
Résultat n°13
Coopération intercommunale.

1 media

Coopération intercommunale.
Cote
351J6
 Date
1978-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Coopération intercommunale.
Résultat n°14
Réunions publiques d'information.

1 media

Réunions publiques d'information.
Cote
351J5
 Date
1984-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Réunions publiques d'information.
Résultat n°15
Commission générale et réunions privées.

1 media

Commission générale et réunions privées.
Cote
351J4
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Commission générale et réunions privées.
Résultat n°16
Relations avec les adjoints.

1 media

Relations avec les adjoints.
Cote
351J3
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Relations avec les adjoints.
Résultat n°17
Comptes rendus des séances.

1 media

Comptes rendus des séances.
Cote
351J2
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Comptes rendus des séances.
Résultat n°18
Elections municipales.

1 media

Elections municipales.
Cote
351J1
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

  • Gestion de la commune.
  • Elections municipales.
Résultat n°19
Correspondance reçue.

1 media

Correspondance reçue.
Cote
339J34
 Date
1855-1873 
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
  • Maire de Chassagny.
  • Correspondance reçue.
Résultat n°20
Documentation administrative.

1 media

Documentation administrative.
Cote
339J33
 Date
1842-1869
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
  • Maire de Chassagny.
  • Documentation administrative.
Résultat n°21
Portefeuilles.

1 media

Portefeuilles.
Cote
339J19
 Date
XIXe siècle
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Antoine II Berne.
  • Maire de Chassagny.
  • Portefeuilles.
Résultat n°22
Affiches.

1 media

Affiches.
Cote
339J18
 Date
An II-1824
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Antoine II Berne.
  • Maire de Chassagny.
  • Documentation.
  • Affiches.
Résultat n°23
Documentation administrative.

1 media

Documentation administrative.
Cote
339J17
 Date
1790-1833
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Antoine II Berne.
  • Maire de Chassagny.
  • Documentation.
  • Documentation administrative.
Résultat n°24
1818-1839.

1 media

1818-1839.
Cote
339J16
 Date
1818-1839
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Antoine II Berne.
  • Maire de Chassagny.
  • Correspondance reçue.
  • 1818-1839.
Résultat n°25
1815-1817.

1 media

1815-1817.
Cote
339J15
 Date
1815-1817
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Antoine II Berne.
  • Maire de Chassagny.
  • Correspondance reçue.
  • 1815-1817.
Résultat n°26
1792-1814.

1 media

1792-1814.
Cote
339J14
 Date
1792-1814
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Antoine II Berne.
  • Maire de Chassagny.
  • Correspondance reçue.
  • 1792-1814.
Résultat n°27
Gestion communale.

1 media

Gestion communale.
Cote
339J13
 Date
1774-1821
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Antoine II Berne.
  • Maire de Chassagny.
  • Gestion communale.
Résultat n°28

Maire de Grenay.
Cote
145J53
 Date
1920-1932
 Lieu
GRENAY (ISERE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Famille Guérin.
  • Charles Guérin, fils de Ferdinand Guérin et de Virginie...
  • Papiers de fonction.
  • Maire de Grenay.
Résultat n°29

Maire de Grenay (Isère, arr. de Vienne).
Cote
145J47
 Date
1862-1921
 Lieu
GRENAY (ISERE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Famille Guérin.
  • Ferdinand Guérin, fils de Louis César Guérin et de...
  • Maire de Grenay (Isère, arr. de Vienne).
Résultat n°30

Affaires particulières.
Cote
145J31
 Date
1791-1798
 Lieu
SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Famille Guérin.
  • Joseph-Marie Guérin, fils de Jean-Dominique Guérin...
  • Papiers de fonctions.
  • Mandats politiques.
  • Maire de Saint-Chamond.
  • Affaires particulières.
Résultat n°31

Instruction publique.
Cote
145J30
 Date
1790-1791
 Lieu
SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Famille Guérin.
  • Joseph-Marie Guérin, fils de Jean-Dominique Guérin...
  • Papiers de fonctions.
  • Mandats politiques.
  • Maire de Saint-Chamond.
  • Instruction publique.
Résultat n°32

Assistance.
Cote
145J29
 Date
1790-1791
 Lieu
SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Famille Guérin.
  • Joseph-Marie Guérin, fils de Jean-Dominique Guérin...
  • Papiers de fonctions.
  • Mandats politiques.
  • Maire de Saint-Chamond.
  • Assistance.
Résultat n°33

Cultes.
Cote
145J28
 Date
1790-1791
 Lieu
SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Famille Guérin.
  • Joseph-Marie Guérin, fils de Jean-Dominique Guérin...
  • Papiers de fonctions.
  • Mandats politiques.
  • Maire de Saint-Chamond.
  • Cultes.
Résultat n°34

Voirie.
Cote
145J27
 Date
1790
 Lieu
SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Famille Guérin.
  • Joseph-Marie Guérin, fils de Jean-Dominique Guérin...
  • Papiers de fonctions.
  • Mandats politiques.
  • Maire de Saint-Chamond.
  • Voirie.
Résultat n°35

Comptabilité.
Cote
145J26
 Date
1790
 Lieu
SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Famille Guérin.
  • Joseph-Marie Guérin, fils de Jean-Dominique Guérin...
  • Papiers de fonctions.
  • Mandats politiques.
  • Maire de Saint-Chamond.
  • Comptabilité.
Résultat n°36

Finances.
Cote
145J25
 Date
1790-1791
 Lieu
SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Famille Guérin.
  • Joseph-Marie Guérin, fils de Jean-Dominique Guérin...
  • Papiers de fonctions.
  • Mandats politiques.
  • Maire de Saint-Chamond.
  • Finances.
Résultat n°37

Personnel.
Cote
145J24
 Date
1790-1792
 Lieu
SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Famille Guérin.
  • Joseph-Marie Guérin, fils de Jean-Dominique Guérin...
  • Papiers de fonctions.
  • Mandats politiques.
  • Maire de Saint-Chamond.
  • Personnel.
Résultat n°38

Élections.
Cote
145J23
 Date
1790-1791
 Lieu
SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Famille Guérin.
  • Joseph-Marie Guérin, fils de Jean-Dominique Guérin...
  • Papiers de fonctions.
  • Mandats politiques.
  • Maire de Saint-Chamond.
  • Élections.
Résultat n°39

Hygiène publique.
Cote
145J22
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Famille Guérin.
  • Joseph-Marie Guérin, fils de Jean-Dominique Guérin...
  • Papiers de fonctions.
  • Mandats politiques.
  • Maire de Saint-Chamond.
  • Hygiène publique.
Résultat n°40

Police.
Cote
145J21
 Date
1790-1791
 Lieu
SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Famille Guérin.
  • Joseph-Marie Guérin, fils de Jean-Dominique Guérin...
  • Papiers de fonctions.
  • Mandats politiques.
  • Maire de Saint-Chamond.
  • Police.