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  • 1
    1684-1690.

    1 media

    1684-1690.

    Date

    1684-1690

    Cote

    48H854

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1684-1690.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 2
    1616. Copie de l'inventaire précédent.

    1 media

    1616. Copie de l'inventaire précédent.

    Date

    1616

    Cote

    48H1837

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie des Échelles (Savoie).
    • Inventaires.
    • 1616. Copie de l'inventaire précédent.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 3
    1707-1734.

    1 media

    1707-1734.

    Date

    1707-1734

    Cote

    48H119

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Papiers personnels.
    • 1707-1734.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 4
    XVIe siècle.

    1 media

    XVIe siècle.

    Date

    XVIe siècle

    Cote

    48H906

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • La Chal.
    • Terriers.
    • XVIe siècle.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 5
    Droit de tâche.

    1 media

    Droit de tâche.

    Date

    1453

    Cote

    48H1144

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bugney (Allier).
    • Membre d'Anglure.
    • Droit de tâche.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 6
    Statuts.

    1 media

    Statuts.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    6H16

    • Contexte : 6H - Cordeliers de Villefranche

    • Spirituel.
    • Statuts.

    Producteur :

    Cordeliers de Villefranche

  • 7
    Volume 4.

    1 media

    Volume 4.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    48H4

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Inventaire des titres des commanderies (7 vol.).
    • Volume 4.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 8
    1734.

    1 media

    1734.

    Date

    1734

    Cote

    48H1077

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie des Bordes (Cher).
    • Terriers et lièves.
    • Chapotte.
    • 1734.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 9
    Visites.

    1 media

    Visites.

    Date

    1682-1733

    Cote

    48H2525

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Puy-de-Noix (Corrèze).
    • Biens propres.
    • Visites.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 10
    1514-1519.

    1 media

    1514-1519.

    Date

    1514-1519

    Cote

    48H2263

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Montbrison (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1514-1519.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 11
    1656-1660.

    1 media

    1656-1660.

    Date

    1656-1660

    Cote

    48H285

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptes, pièces justificatives.
    • 1656-1660.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 12
    1656-1657.

    1 media

    1656-1657.

    Date

    1656-1657

    Cote

    48H1684

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Devesset (Ardèche).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1656-1657.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 13
    Livre de détail des recettes.

    1 media

    Livre de détail des recettes.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q302

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Le Perréon.
    • Livre de détail des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 14
    Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

    1 media

    Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    48H1181

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bugney (Allier).
    • Titres communs.
    • Plans.
    • Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas,...

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 15
    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    1 media

    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    Date

    1908-1910

    Cote

    5Q38

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 16
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1897-1899

    Cote

    5Q261

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 17
    1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

    1 media

    1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

    Date

    1505-1523

    Cote

    48H2663

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Georges de Lyon (Rhône).
    • Membre de Tirieu.
    • Terriers et lièves.
    • 1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée...

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 18
    1367-1369.

    1 media

    1367-1369.

    Date

    1367-1369

    Cote

    48H3185

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Verrières (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers et lièves.
    • 1367-1369.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 19
    Liève.

    1 media

    Liève.

    Date

    1574-1577

    Cote

    48H1294

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Chambéry (Savoie).
    • Biens propres.
    • Liève.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  • 20
    Admission aux séminaires du diocèse de Lyon, demandes individuelles.

    1 media

    Admission aux séminaires du diocèse de Lyon, demandes individuelles.

    Date

    1816-1869

    Cote

    1V70

    • Contexte : 1V - Clergé catholique séculier

    • Bourses ecclésiastiques.
    • Admission aux séminaires du diocèse de Lyon, demandes...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.