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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Secours aux anciens congréganistes.

1 media

Secours aux anciens congréganistes.
Cote
6V104
 Date
1905-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Secours aux anciens congréganistes.
Résultat n°2
Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

1 media

Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.
Cote
6V103
 Date
1878-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants...
Résultat n°3
Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

2 lots 2 medias

Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.
Cote
6V102/3
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
  • Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.
Résultat n°4
Ecully : plan de l'asile libre.

2 lots 2 medias

Ecully : plan de l'asile libre.
Cote
6V102/2
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
  • Ecully : plan de l'asile libre.
Résultat n°5
Cercié : plan de l'école.

2 lots 2 medias

Cercié : plan de l'école.
Cote
6V102/1
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
  • Cercié : plan de l'école.
Résultat n°6
Réglementation et consultation.

1 media

Réglementation et consultation.
Cote
6V101
 Date
1886-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Réglementation et consultation.
Résultat n°7
Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

1 media

Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.
Cote
6V100
 Date
s.d.-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.
Résultat n°8
Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

1 media

Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.
Cote
6V99
 Date
1897-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles...
Résultat n°9
Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

1 media

Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.
Cote
6V98
 Date
1908-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Laïcisation des écoles publiques de filles.
  • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
  • Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble...
Résultat n°10
Laïcisation.

1 media

Laïcisation.
Cote
6V97
 Date
1830-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Laïcisation des écoles publiques de filles.
  • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
  • Laïcisation.
Résultat n°11
Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

1 media

Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.
Cote
6V96
 Date
1907-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Laïcisation des écoles publiques de filles.
  • Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation,...
Résultat n°12
Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

1 media

Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.
Cote
6V95
 Date
1896-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.
Résultat n°13
1911-1914 ; 1927.

1 media

1911-1914 ; 1927.
Cote
6V94
 Date
1911-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
  • 1911-1914 ; 1927.
Résultat n°14
1904-1910.

1 media

1904-1910.
Cote
6V93
 Date
1904-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
  • 1904-1910.
Résultat n°15
Instructions et enquêtes.

1 media

Instructions et enquêtes.
Cote
6V92
 Date
1896-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Instructions et enquêtes.
Résultat n°16
Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

1 media

Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.
Cote
6V91
 Date
1902-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements de congrégations religieuses enseignantes,...
Résultat n°17
Recensement des congrégations.

1 media

Recensement des congrégations.
Cote
6V90
 Date
1900-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Recensement des congrégations.
Résultat n°18
Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

1 media

Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .
Cote
6V89
 Date
1880-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Congrégations reconnues ou non visées par le décret...
Résultat n°19
Surveillance des congrégations dissoutes.

1 media

Surveillance des congrégations dissoutes.
Cote
6V88
 Date
1878-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Surveillance des congrégations dissoutes.
Résultat n°20
Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

1 media

Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).
Cote
6V87
 Date
1880-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre...