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3 434 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les anoblis du Lyonnais et du Beaujolais aux XVIIe-XVIIIe siècles (Révolution Française exclue)
Cote
TH 325
 Date- Lieu
BEAUJOLAIS, LYONNAIS
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Les anoblis du Lyonnais et du Beaujolais aux XVIIe-XVIIIe...
Résultat n°2

La famille Regnauld Alleman de Bellescize ou l'ascension d'une noblesse provinciale dans la France d'Ancien Régime
Cote
TH 322
 Date- Lieu
FRANCE
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • La famille Regnauld Alleman de Bellescize ou l'ascension...
Résultat n°3

Monographie d'une famille noble portugaise au XVIIIème siècle : Les seigneurs des Alcaçovas
Cote
TH 239
 Date- Lieu
PORTUGAL
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Monographie d'une famille noble portugaise au XVIIIème...
Résultat n°4

Une famille de jurisconsulte et de nobles foreziens sous l'Ancien Régime
Cote
TH 234
 Date- Lieu
FOREZ
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Une famille de jurisconsulte et de nobles foreziens...
Résultat n°5

Etude d'une famille noble : Les Gouffier, ducs de Roannais (XVème-XVIème siècles)
Cote
TH 229
 Date- Lieu
ROANNE
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Etude d'une famille noble : Les Gouffier, ducs de Roannais...
Résultat n°6

Etude économique et sociale d'une famille noble sous l'Ancien Régime : Famille de Chalus de Saint Priest
Cote
TH 149
 Date- Lieu
SAINT-PRIEST
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Etude économique et sociale d'une famille noble sous...
Résultat n°7

Deux familles de Robins à Villefranche-en-Beaujolais de 1600 à 1750
Cote
TH 148
 Date- Lieu
VILLEFRANCHE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Deux familles de Robins à Villefranche-en-Beaujolais...
Résultat n°8
Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

2 lots 2 medias

Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.
Cote
2Q491
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
SALLES (RHONE, FRANCE), COGNY (RHONE, FRANCE), DENICE (RHONE, FRANCE), LACENAS (RHONE, FRANCE), GLEIZE (RHONE, FRANCE), MONTMELAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des bois des particuliers.
  • Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.
Résultat n°9
Rivolet.

2 lots 2 medias

Rivolet.
Cote
2Q490
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
RIVOLET (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des bois des particuliers.
  • Rivolet.
Résultat n°10
Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

2 lots 2 medias

Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.
Cote
2Q489
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
ARBUISSONAS (RHONE, FRANCE), ARNAS (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-LE-CHÂTOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des bois des particuliers.
  • Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.
Résultat n°11
Recette des revenus de la Légion d'honneur.

2 lots 2 medias

Recette des revenus de la Légion d'honneur.
Cote
2Q488
 Date
24 brumaire an XIII-10 septembre 1812
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Caisse d'amortissement.
  • Recette des revenus de la Légion d'honneur.
Résultat n°12
Recette des biens des communes.

2 lots 2 medias

Recette des biens des communes.
Cote
2Q487
 Date
2 août 1814-25 juillet 1816
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Caisse d'amortissement.
  • Recette des biens des communes.
Résultat n°13
Etats des sommes reçues par la Caisse.

2 lots 2 medias

Etats des sommes reçues par la Caisse.
Cote
2Q486
 Date
1823
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Caisse d'amortissement.
  • Etats des sommes reçues par la Caisse.
Résultat n°14
Contentieux : correspondance et décisions.

2 lots 2 medias

Contentieux : correspondance et décisions.
Cote
2Q485
 Date
an III-an X
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux : correspondance et décisions.
Résultat n°15
Baux et ventes de récoltes.

2 lots 2 medias

Baux et ventes de récoltes.
Cote
2Q484
 Date
an III-an IX
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux et ventes de récoltes.
Résultat n°16
Mobilier national.

2 lots 2 medias

Mobilier national.
Cote
2Q483
 Date
14 octobre 1793-14 messidor an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
Résultat n°17
Organisation du séquestre.

2 lots 2 medias

Organisation du séquestre.
Cote
2Q482
 Date
1792-an VIII
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
Résultat n°18
Recette des revenus des domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Recette des revenus des domaines nationaux.
Cote
2Q481
 Date
1820
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Recette des revenus des domaines nationaux.
Résultat n°19
Recette des revenus de l'émigré Bottu-la-Barmondière.

2 lots 2 medias

Recette des revenus de l'émigré Bottu-la-Barmondière.
Cote
2Q480
 Date
an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Recette des revenus de l'émigré Bottu-la-Barmondière.
Résultat n°20
26 germinal an III-13 août 1813.

2 lots 2 medias

26 germinal an III-13 août 1813.
Cote
2Q479
 Date
26 germinal an III-13 août 1813
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Recette des revenus des biens des émigrés, déportés...
  • 26 germinal an III-13 août 1813.
Résultat n°21
20 septembre 1792-25 germinal an III.

2 lots 2 medias

20 septembre 1792-25 germinal an III.
Cote
2Q478
 Date
20 septembre 1792-25 germinal an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Recette des revenus des biens des émigrés, déportés...
  • 20 septembre 1792-25 germinal an III.
Résultat n°22
1er vendémiaire an III-24 frimaire an IV.

2 lots 2 medias

1er vendémiaire an III-24 frimaire an IV.
Cote
2Q477
 Date
1er vendémiaire an III-24 frimaire an IV
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
  • 1er vendémiaire an III-24 frimaire an IV.
Résultat n°23
12 nivôse an II-1er vendémiaire an III.

2 lots 2 medias

12 nivôse an II-1er vendémiaire an III.
Cote
2Q476
 Date
12 nivôse an II-1er vendémiaire an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
  • 12 nivôse an II-1er vendémiaire an III.
Résultat n°24
1er janvier 1793-11 nivôse an II.

2 lots 2 medias

1er janvier 1793-11 nivôse an II.
Cote
2Q475
 Date
1er janvier 1793-11 nivôse an II
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
  • 1er janvier 1793-11 nivôse an II.
Résultat n°25
1792.

2 lots 2 medias

1792.
Cote
2Q474
 Date
1792
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
  • 1792.
Résultat n°26
1791.

2 lots 2 medias

1791.
Cote
2Q473
 Date
1791
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
  • 1791.
Résultat n°27
Recette des revenus des domaines fixes corporels, régis ou affermés, cens et redevances de toute nature.

2 lots 2 medias

Recette des revenus des domaines fixes corporels, régis ou affermés, cens et redevances de toute nature.
Cote
2Q472
 Date
1792-an VI
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Recette des revenus des domaines fixes corporels, régis...
Résultat n°28
3e registre.

2 lots 2 medias

3e registre.
Cote
2Q471
 Date
1793-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
  • 3e registre.
Résultat n°29
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.
Cote
2Q470
 Date
1793-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
  • 2e registre.
Résultat n°30
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q469
 Date
1793-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
  • 1er registre.
Résultat n°31
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.
Cote
2Q468
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens confisqués sur les condamnés.
  • 2e registre.
Résultat n°32
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q467
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens confisqués sur les condamnés.
  • 1er registre.
Résultat n°33
Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.
Cote
2Q466
 Date
1793-an VIII
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués...
Résultat n°34
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.
Cote
2Q465
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens séquestrés.
  • 2e registre.
Résultat n°35
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q464
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens séquestrés.
  • 1er registre.
Résultat n°36
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q463
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°37
Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.
Cote
2Q462
 Date
1808
 Lieu
SALLES (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), ARNAS (RHONE, FRANCE), ARBUISSONAS (RHONE, FRANCE), BELIGNY (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), AMBERIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), CHAZAY-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), COGNY (RHONE, FRANCE), CHERVINGES (RHONE, FRANCE), DENICE (RHONE, FRANCE), GLEIZE (RHONE, FRANCE), LUCENAY (RHONE, FRANCE), LACENAS (RHONE, FRANCE), LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE), LIERGUES (RHONE, FRANCE), MONTMELAS (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE), MARCY-SUR-ANSE (RHONE, FRANCE), OUILLY (RHONE, FRANCE), POMMIERS (RHONE, FRANCE), SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE), RIVOLET (RHONE, FRANCE), SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), VAUX-EN-BEAUJOLAIS (RHONE, FRANCE), LIMAS (RHONE, FRANCE), DENICE (RHONE, FRANCE)--POUILLY-LE-CHÂTEL, SAINT-JULIEN (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE)--SAINT-CYPRIEN
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...
Résultat n°38
Correspondance relative au paiement des biens nationaux.

2 lots 2 medias

Correspondance relative au paiement des biens nationaux.
Cote
2Q461
 Date
1811
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Correspondance relative au paiement des biens nationaux.
Résultat n°39
Recette du prix de vente des biens nationaux.

2 lots 2 medias

Recette du prix de vente des biens nationaux.
Cote
2Q460
 Date
1831
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Recette du prix de vente des biens nationaux.
Résultat n°40
Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.

2 lots 2 medias

Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.
Cote
2Q459
 Date
1820
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.