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3 434 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les anoblis du Lyonnais et du Beaujolais aux XVIIe-XVIIIe siècles (Révolution Française exclue)
Cote
TH 325
 Date- Lieu
BEAUJOLAIS, LYONNAIS
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Les anoblis du Lyonnais et du Beaujolais aux XVIIe-XVIIIe...
Résultat n°2

La famille Regnauld Alleman de Bellescize ou l'ascension d'une noblesse provinciale dans la France d'Ancien Régime
Cote
TH 322
 Date- Lieu
FRANCE
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • La famille Regnauld Alleman de Bellescize ou l'ascension...
Résultat n°3

Monographie d'une famille noble portugaise au XVIIIème siècle : Les seigneurs des Alcaçovas
Cote
TH 239
 Date- Lieu
PORTUGAL
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Monographie d'une famille noble portugaise au XVIIIème...
Résultat n°4

Une famille de jurisconsulte et de nobles foreziens sous l'Ancien Régime
Cote
TH 234
 Date- Lieu
FOREZ
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Une famille de jurisconsulte et de nobles foreziens...
Résultat n°5

Etude d'une famille noble : Les Gouffier, ducs de Roannais (XVème-XVIème siècles)
Cote
TH 229
 Date- Lieu
ROANNE
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Etude d'une famille noble : Les Gouffier, ducs de Roannais...
Résultat n°6

Etude économique et sociale d'une famille noble sous l'Ancien Régime : Famille de Chalus de Saint Priest
Cote
TH 149
 Date- Lieu
SAINT-PRIEST
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Etude économique et sociale d'une famille noble sous...
Résultat n°7

Deux familles de Robins à Villefranche-en-Beaujolais de 1600 à 1750
Cote
TH 148
 Date- Lieu
VILLEFRANCHE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Deux familles de Robins à Villefranche-en-Beaujolais...
Résultat n°8
Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

2 lots 2 medias

Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.
Cote
2Q491
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
SALLES (RHONE, FRANCE), COGNY (RHONE, FRANCE), DENICE (RHONE, FRANCE), LACENAS (RHONE, FRANCE), GLEIZE (RHONE, FRANCE), MONTMELAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des bois des particuliers.
  • Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.
Résultat n°9
Rivolet.

2 lots 2 medias

Rivolet.
Cote
2Q490
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
RIVOLET (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des bois des particuliers.
  • Rivolet.
Résultat n°10
Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

2 lots 2 medias

Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.
Cote
2Q489
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
ARBUISSONAS (RHONE, FRANCE), ARNAS (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-LE-CHÂTOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des bois des particuliers.
  • Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.
Résultat n°11
Recette des revenus de la Légion d'honneur.

2 lots 2 medias

Recette des revenus de la Légion d'honneur.
Cote
2Q488
 Date
24 brumaire an XIII-10 septembre 1812
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Caisse d'amortissement.
  • Recette des revenus de la Légion d'honneur.
Résultat n°12
Recette des biens des communes.

2 lots 2 medias

Recette des biens des communes.
Cote
2Q487
 Date
2 août 1814-25 juillet 1816
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Caisse d'amortissement.
  • Recette des biens des communes.
Résultat n°13
Etats des sommes reçues par la Caisse.

2 lots 2 medias

Etats des sommes reçues par la Caisse.
Cote
2Q486
 Date
1823
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Caisse d'amortissement.
  • Etats des sommes reçues par la Caisse.
Résultat n°14
Contentieux : correspondance et décisions.

2 lots 2 medias

Contentieux : correspondance et décisions.
Cote
2Q485
 Date
an III-an X
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux : correspondance et décisions.
Résultat n°15
Baux et ventes de récoltes.

2 lots 2 medias

Baux et ventes de récoltes.
Cote
2Q484
 Date
an III-an IX
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux et ventes de récoltes.
Résultat n°16
Mobilier national.

2 lots 2 medias

Mobilier national.
Cote
2Q483
 Date
14 octobre 1793-14 messidor an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
Résultat n°17
Organisation du séquestre.

2 lots 2 medias

Organisation du séquestre.
Cote
2Q482
 Date
1792-an VIII
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
Résultat n°18
Recette des revenus des domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Recette des revenus des domaines nationaux.
Cote
2Q481
 Date
1820
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Recette des revenus des domaines nationaux.
Résultat n°19
Recette des revenus de l'émigré Bottu-la-Barmondière.

2 lots 2 medias

Recette des revenus de l'émigré Bottu-la-Barmondière.
Cote
2Q480
 Date
an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Recette des revenus de l'émigré Bottu-la-Barmondière.
Résultat n°20
26 germinal an III-13 août 1813.

2 lots 2 medias

26 germinal an III-13 août 1813.
Cote
2Q479
 Date
26 germinal an III-13 août 1813
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Recette des revenus des biens des émigrés, déportés...
  • 26 germinal an III-13 août 1813.
Résultat n°21
20 septembre 1792-25 germinal an III.

2 lots 2 medias

20 septembre 1792-25 germinal an III.
Cote
2Q478
 Date
20 septembre 1792-25 germinal an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Recette des revenus des biens des émigrés, déportés...
  • 20 septembre 1792-25 germinal an III.
Résultat n°22
1er vendémiaire an III-24 frimaire an IV.

2 lots 2 medias

1er vendémiaire an III-24 frimaire an IV.
Cote
2Q477
 Date
1er vendémiaire an III-24 frimaire an IV
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
  • 1er vendémiaire an III-24 frimaire an IV.
Résultat n°23
12 nivôse an II-1er vendémiaire an III.

2 lots 2 medias

12 nivôse an II-1er vendémiaire an III.
Cote
2Q476
 Date
12 nivôse an II-1er vendémiaire an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
  • 12 nivôse an II-1er vendémiaire an III.
Résultat n°24
1er janvier 1793-11 nivôse an II.

2 lots 2 medias

1er janvier 1793-11 nivôse an II.
Cote
2Q475
 Date
1er janvier 1793-11 nivôse an II
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
  • 1er janvier 1793-11 nivôse an II.
Résultat n°25
1792.

2 lots 2 medias

1792.
Cote
2Q474
 Date
1792
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
  • 1792.
Résultat n°26
1791.

2 lots 2 medias

1791.
Cote
2Q473
 Date
1791
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
  • 1791.
Résultat n°27
Recette des revenus des domaines fixes corporels, régis ou affermés, cens et redevances de toute nature.

2 lots 2 medias

Recette des revenus des domaines fixes corporels, régis ou affermés, cens et redevances de toute nature.
Cote
2Q472
 Date
1792-an VI
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Recette des revenus des domaines fixes corporels, régis...
Résultat n°28
3e registre.

2 lots 2 medias

3e registre.
Cote
2Q471
 Date
1793-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
  • 3e registre.
Résultat n°29
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.
Cote
2Q470
 Date
1793-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
  • 2e registre.
Résultat n°30
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q469
 Date
1793-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
  • 1er registre.
Résultat n°31
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.
Cote
2Q468
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens confisqués sur les condamnés.
  • 2e registre.
Résultat n°32
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q467
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens confisqués sur les condamnés.
  • 1er registre.
Résultat n°33
Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.
Cote
2Q466
 Date
1793-an VIII
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués...
Résultat n°34
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.
Cote
2Q465
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens séquestrés.
  • 2e registre.
Résultat n°35
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q464
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens séquestrés.
  • 1er registre.
Résultat n°36
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q463
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°37
Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.
Cote
2Q462
 Date
1808
 Lieu
SALLES (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), ARNAS (RHONE, FRANCE), ARBUISSONAS (RHONE, FRANCE), BELIGNY (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), AMBERIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), CHAZAY-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), COGNY (RHONE, FRANCE), CHERVINGES (RHONE, FRANCE), DENICE (RHONE, FRANCE), GLEIZE (RHONE, FRANCE), LUCENAY (RHONE, FRANCE), LACENAS (RHONE, FRANCE), LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE), LIERGUES (RHONE, FRANCE), MONTMELAS (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE), MARCY-SUR-ANSE (RHONE, FRANCE), OUILLY (RHONE, FRANCE), POMMIERS (RHONE, FRANCE), SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE), RIVOLET (RHONE, FRANCE), SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), VAUX-EN-BEAUJOLAIS (RHONE, FRANCE), LIMAS (RHONE, FRANCE), DENICE (RHONE, FRANCE)--POUILLY-LE-CHÂTEL, SAINT-JULIEN (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE)--SAINT-CYPRIEN
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...
Résultat n°38
Correspondance relative au paiement des biens nationaux.

2 lots 2 medias

Correspondance relative au paiement des biens nationaux.
Cote
2Q461
 Date
1811
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Correspondance relative au paiement des biens nationaux.
Résultat n°39
Recette du prix de vente des biens nationaux.

2 lots 2 medias

Recette du prix de vente des biens nationaux.
Cote
2Q460
 Date
1831
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Recette du prix de vente des biens nationaux.
Résultat n°40
Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.

2 lots 2 medias

Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.
Cote
2Q459
 Date
1820
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.
Résultat n°41
5e registre.

2 lots 2 medias

5e registre.
Cote
2Q458
 Date
4 pluviôse an III-1er vendémiaire an IV
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
  • 5e registre.
Résultat n°42
4e registre.

2 lots 2 medias

4e registre.
Cote
2Q457
 Date
29 brumaire an III-4 pluviôse an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
  • 4e registre.
Résultat n°43
3e registre.

2 lots 2 medias

3e registre.
Cote
2Q456
 Date
16 messidor an II-27 brumaire an III
 Lieu
SAINT-FORGEUX (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), AFFOUX (RHONE, FRANCE), JOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-VERAND (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-DE-POPEY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
  • 3e registre.
Résultat n°44
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.
Cote
2Q455
 Date
28 ventôse an II-16 messidor an II
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
  • 2e registre.
Résultat n°45
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q454
 Date
7 nivôse an II-28 ventôse an II
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
  • 1er registre.
Résultat n°46
N° 910-1100.

2 lots 2 medias

N° 910-1100.
Cote
2Q453
 Date
1791-an VIII
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier des débiteurs de biens nationaux.
  • N° 910-1100.
Résultat n°47
N° 441-910.

2 lots 2 medias

N° 441-910.
Cote
2Q452
 Date
1791-an VIII
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier des débiteurs de biens nationaux.
  • N° 441-910.
Résultat n°48
N° 1-440.

2 lots 2 medias

N° 1-440.
Cote
2Q451
 Date
1791-an VIII
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier des débiteurs de biens nationaux.
  • N° 1-440.
Résultat n°49
prairial an VI.

2 lots 2 medias

prairial an VI.
Cote
2Q450
 Date
prairial an VI
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Recette du prix des ventes des biens d'émigrés (classée...
  • prairial an VI.
Résultat n°50
27 vendémiaire an IV-5e complémentaire an IV.

2 lots 2 medias

27 vendémiaire an IV-5e complémentaire an IV.
Cote
2Q449
 Date
Entre le 27 vendémiaire an IV et le 05 jour complémentaire an IV
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Recette du prix des ventes des biens d'émigrés (classée...
  • 27 vendémiaire an IV-5e complémentaire an IV.
Résultat n°51
25 messidor an III-27 vendémiaire an IV.

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25 messidor an III-27 vendémiaire an IV.
Cote
2Q448
 Date
25 messidor an III-27 vendémiaire an IV
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Recette du prix des ventes des biens d'émigrés (classée...
  • 25 messidor an III-27 vendémiaire an IV.
Résultat n°52
25 germinal an III-25 messidor an III.

2 lots 2 medias

25 germinal an III-25 messidor an III.
Cote
2Q447
 Date
25 germinal an III-25 messidor an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Recette du prix des ventes des biens d'émigrés (classée...
  • 25 germinal an III-25 messidor an III.
Résultat n°53
13 prairial an II-25 germinal an III.

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13 prairial an II-25 germinal an III.
Cote
2Q446
 Date
13 prairial an II-25 germinal an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Recette du prix des ventes des biens d'émigrés (classée...
  • 13 prairial an II-25 germinal an III.
Résultat n°54
7 nivôse an II-12 prairial an II.

2 lots 2 medias

7 nivôse an II-12 prairial an II.
Cote
2Q445
 Date
7 nivôse an II-12 prairial an II
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Recette du prix des ventes des biens d'émigrés (classée...
  • 7 nivôse an II-12 prairial an II.
Résultat n°55
Répertoire des biens d'émigrés vendus.

2 lots 2 medias

Répertoire des biens d'émigrés vendus.
Cote
2Q444
 Date
an II-an VI
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Répertoire des biens d'émigrés vendus.
Résultat n°56
Recette du prix des ventes des biens nationaux d'ancienne origine.

2 lots 2 medias

Recette du prix des ventes des biens nationaux d'ancienne origine.
Cote
2Q443
 Date
an IV-an XII
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Recette du prix des ventes des biens nationaux d'ancienne...
Résultat n°57
Bureau de Vaugneray.

2 lots 2 medias

Bureau de Vaugneray.
Cote
2Q442
 Date
1791
 Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Vaugneray.
Résultat n°58
Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux.

2 lots 2 medias

Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux.
Cote
2Q441
 Date
an IV
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux.
Résultat n°59
Etats indicatifs des baux des domaines des émigrés.

2 lots 2 medias

Etats indicatifs des baux des domaines des émigrés.
Cote
2Q440
 Date
an II
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Etats indicatifs des baux des domaines des émigrés.
Résultat n°60
Domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Domaines nationaux.
Cote
2Q439
 Date
1825
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Recette des revenus.
  • Domaines nationaux.
Résultat n°61
Biens des émigrés.

2 lots 2 medias

Biens des émigrés.
Cote
2Q438
 Date
13 septembre 1792-28 prairial an VII
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Recette des revenus.
  • Biens des émigrés.
Résultat n°62
Biens nationaux de première origine.

2 lots 2 medias

Biens nationaux de première origine.
Cote
2Q437
 Date
24 novembre 1792-28 frimaire an XII
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Recette des revenus.
  • Biens nationaux de première origine.
Résultat n°63
5e registre.

2 lots 2 medias

5e registre.
Cote
2Q436
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 5e registre.
Résultat n°64
4e registre.

2 lots 2 medias

4e registre.
Cote
2Q435
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 4e registre.
Résultat n°65
3e registre.

2 lots 2 medias

3e registre.
Cote
2Q434
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 3e registre.
Résultat n°66
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.
Cote
2Q433
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 2e registre.
Résultat n°67
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q432
 Date
1792-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 1er registre.
Résultat n°68
Sommier des biens nationaux de première origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de première origine.
Cote
2Q431
 Date
1791-an IX
 Lieu
COURS-LA-VILLE (RHONE, FRANCE), LA CHAPELLE-DE-MARDORE (RHONE, FRANCE), LAMURE-SUR-AZERGUES (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE (RHONE, FRANCE), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE), RONNO (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-LE-TRONCY (RHONE, FRANCE), SAINT-VINCENT-DE-REINS (RHONE, FRANCE), MARNAND (RHONE, FRANCE), THIZY (RHONE, FRANCE), MARDORE (RHONE, FRANCE), BOURG-DE-THIZY (RHONE, FRANCE), CUBLIZE (RHONE, FRANCE), SAINT-NIZIER-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), GRANDRIS (RHONE, FRANCE), RANCHAL (RHONE, FRANCE), SAINT-JUST-D'AVRAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens nationaux de première origine.
Résultat n°69
Correspondance de receveur relative aux biens nationaux.

2 lots 2 medias

Correspondance de receveur relative aux biens nationaux.
Cote
2Q430
 Date
an VIII-an IX
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Tarare.
  • Correspondance de receveur relative aux biens nationaux.
Résultat n°70
Sommier des fermages et des loyers.

2 lots 2 medias

Sommier des fermages et des loyers.
Cote
2Q429
 Date
an VIII-1812
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Tarare.
  • Sommier des fermages et des loyers.
Résultat n°71
Recette des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Recette des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q428
 Date
10 mars 1793-1 er fructidor an III
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Tarare.
  • Recette des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°72
Classement par communes.

2 lots 2 medias

Classement par communes.
Cote
2Q427
 Date
an II-an III
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Tarare.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés, des déportés...
  • Classement par communes.
Résultat n°73
Classement par nom.

2 lots 2 medias

Classement par nom.
Cote
2Q426
 Date
1792-an III
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Tarare.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés, des déportés...
  • Classement par nom.
Résultat n°74
Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

2 lots 2 medias

Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.
Cote
2Q425
 Date
1792-an VIII
 Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), TARARE (RHONE, FRANCE), SAINT-FORGEUX (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), AFFOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-DE-POPEY (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE), VALSONNE (RHONE, FRANCE), SAINT-APOLLINAIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE), DAREIZE (RHONE, FRANCE), JOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-VERAND (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), DIEME (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Tarare.
  • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.
Résultat n°75
Sommaire de liquidation des fermages des domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Sommaire de liquidation des fermages des domaines nationaux.
Cote
2Q424
 Date
1808
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommaire de liquidation des fermages des domaines nationaux.
Résultat n°76
Recette des biens confisqués.

2 lots 2 medias

Recette des biens confisqués.
Cote
2Q423
 Date
3 messidor an II-30 prairial an VII
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Recette des biens confisqués.
Résultat n°77
Recette des biens séquestrés provisoirement.

2 lots 2 medias

Recette des biens séquestrés provisoirement.
Cote
2Q422
 Date
14 pluviôse an II-28 fructidor an III
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Recette des biens séquestrés provisoirement.
Résultat n°78
19 octobre 1808-16 juillet 1829.

2 lots 2 medias

19 octobre 1808-16 juillet 1829.
Cote
2Q421
 Date
19 octobre 1808-16 juillet 1829
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Recette du revenu des domaines corporels affermés,...
  • 19 octobre 1808-16 juillet 1829.
Résultat n°79
8 février 1782-18 octobre 1808.

2 lots 2 medias

8 février 1782-18 octobre 1808.
Cote
2Q420
 Date
8 février 1782-18 octobre 1808
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Recette du revenu des domaines corporels affermés,...
  • 8 février 1782-18 octobre 1808.
Résultat n°80
Etats de consistance des biens de toutes catégories.

2 lots 2 medias

Etats de consistance des biens de toutes catégories.
Cote
2Q419
 Date
1792-an III
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Etats de consistance des biens de toutes catégories.