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159 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

1 media

Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.
Cote
2V75
 Date
An II-an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Adhésion au Concordat.
  • Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.
Résultat n°2
Plaintes contre des ecclésiastiques.

1 media

Plaintes contre des ecclésiastiques.
Cote
2V86
 Date
1798, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Plaintes contre des ecclésiastiques.
Résultat n°3
Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires et lettres circulaires, lettres des vicaires généraux et capitulaires.

1 media

Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires et lettres circulaires, lettres des vicaires généraux et capitulaires.
Cote
2V114
 Date
1800-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Administration spirituelle du diocèse.
  • Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...
Résultat n°4
Attitude politique du clergé.

1 media

Attitude politique du clergé.
Cote
2V80
 Date
1800-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Attitude politique du clergé.
Résultat n°5
Etudes et notes historiques.

1 media

Etudes et notes historiques.
Cote
2V101
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Administration spirituelle du diocèse.
  • Etudes et notes historiques.
Résultat n°6
Instructions.

1 media

Instructions.
Cote
2V76
 Date
An IX-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Adhésion au Concordat.
  • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
  • Instructions.
Résultat n°7
Communes de Grandris à Jullié.

1 media

Communes de Grandris à Jullié.
Cote
2V16
 Date
1801-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Grandris à Jullié.
Résultat n°8
Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

1 media

Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.
Cote
2V95
 Date
An X-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Comptabilité générale.
  • Dépenses des cultes.
  • Contribution départementale et communale aux dépenses...
Résultat n°9
Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

1 media

Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.
Cote
2V12
 Date
An X-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.
Résultat n°10
Communes de Dardilly à Eveux.

1 media

Communes de Dardilly à Eveux.
Cote
2V13
 Date
An X-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Dardilly à Eveux.
Résultat n°11
Erection de cures.

1 media

Erection de cures.
Cote
2V6
 Date
An X-1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Erection de cures.
Résultat n°12
Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.

1 media

Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.
Cote
2V11
 Date
An X-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.
Résultat n°13
Projet de la nouvelle circonscription des paroisses et succursales du département.

1 media

Projet de la nouvelle circonscription des paroisses et succursales du département.
Cote
2V2
 Date
An X-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Projet de la nouvelle circonscription des paroisses...
Résultat n°14
Communes de Marchampt à Moiré.

1 media

Communes de Marchampt à Moiré.
Cote
2V26
 Date
An X-1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Marchampt à Moiré.
Résultat n°15
Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.

1 media

Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.
Cote
2V31
 Date
An X-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.
Résultat n°16
A-C.

1 media

A-C.
Cote
2V87
 Date
An X-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Affaires classées par communes.
  • A-C.
Résultat n°17
Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.

1 media

Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.
Cote
2V32
 Date
An X-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.
Résultat n°18
Communes de Affoux à Brussieu.

1 media

Communes de Affoux à Brussieu.
Cote
2V9
 Date
An X-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Affoux à Brussieu.
Résultat n°19
Communes de Lissieu à Lozanne.

1 media

Communes de Lissieu à Lozanne.
Cote
2V18
 Date
An X-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Lissieu à Lozanne.
Résultat n°20
Modification de la circonscription des paroisses et succursales du département de l'Ain.

1 media

Modification de la circonscription des paroisses et succursales du département de l'Ain.
Cote
2V3
 Date
An X, 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification de la circonscription des paroisses et...
Résultat n°21
Registre de la préfecture.

1 media

Registre de la préfecture.
Cote
2V77
 Date
Prairial an X-octobre 1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Adhésion au Concordat.
  • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
  • Prestations de serment des desservants et autres ecclésiastiques,...
  • Registre de la préfecture.
Résultat n°22
T-V.

1 media

T-V.
Cote
2V92
 Date
An XI-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Affaires classées par communes.
  • T-V.
Résultat n°23
Cultes catholiques non reconnus, demandes d'autorisation de réunion.

1 media

Cultes catholiques non reconnus, demandes d'autorisation de réunion.
Cote
2V93
 Date
An XI-1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Cultes catholiques non reconnus, demandes d'autorisation...
Résultat n°24
M-R.

1 media

M-R.
Cote
2V90
 Date
An XI-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Affaires classées par communes.
  • M-R.
Résultat n°25
D-L.

1 media

D-L.
Cote
2V88
 Date
An XI-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Affaires classées par communes.
  • D-L.
Résultat n°26
Erection de succursales.

1 media

Erection de succursales.
Cote
2V7
 Date
An XI-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Erection de succursales.
Résultat n°27
Sonnerie des cloches par temps d'orage.

1 media

Sonnerie des cloches par temps d'orage.
Cote
2V70
 Date
An XI-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Sonneries de cloches, clochers.
  • Sonnerie des cloches par temps d'orage.
Résultat n°28
S.

1 media

S.
Cote
2V91
 Date
An XI-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Affaires classées par communes.
  • S.
Résultat n°29
Sacrements.

1 media

Sacrements.
Cote
2V53
 Date
An XI-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Exercice et célébration du culte.
  • Sacrements.
Résultat n°30
Refus de sépulture, plainte contre l'attitude de curés, infraction au règlement des inhumations, incidents, demande d'itinéraire.

1 media

Refus de sépulture, plainte contre l'attitude de curés, infraction au règlement des inhumations, incidents, demande d'itinéraire.
Cote
2V68
 Date
1803-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Sépultures, funérailles, cimetières.
  • Refus de sépulture, plainte contre l'attitude de curés,...
Résultat n°31
Registre de la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône.

1 media

Registre de la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône.
Cote
2V78
 Date
25 thermidor-20 fructidor an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Adhésion au Concordat.
  • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
  • Prestations de serment des desservants et autres ecclésiastiques,...
  • Registre de la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°32
Eglises et chapelles des hôpitaux.

1 media

Eglises et chapelles des hôpitaux.
Cote
2V44
 Date
An XII, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Lieux du culte.
  • Eglises et chapelles des hôpitaux.
Résultat n°33
Sonneries abusives ou insuffisantes, refus de sonnerie, désignation du sonneur de cloches et du tireur de corde.

1 media

Sonneries abusives ou insuffisantes, refus de sonnerie, désignation du sonneur de cloches et du tireur de corde.
Cote
2V72
 Date
An XII-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Sonneries de cloches, clochers.
  • Sonneries abusives ou insuffisantes, refus de sonnerie,...
Résultat n°34
Oblations.

1 media

Oblations.
Cote
2V51
 Date
An XII-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Exercice et célébration du culte.
  • Oblations.
Résultat n°35
Célébration du culte.

1 media

Célébration du culte.
Cote
2V52
 Date
An XII-1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Exercice et célébration du culte.
  • Célébration du culte.
Résultat n°36
Réglementation.

1 media

Réglementation.
Cote
2V67
 Date
An XII-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Sépultures, funérailles, cimetières.
  • Réglementation.
Résultat n°37
Fêtes supprimées et infractions.

1 media

Fêtes supprimées et infractions.
Cote
2V59
 Date
1804-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Cérémonies et signes extérieurs du culte.
  • Processions et fêtes.
  • Fêtes supprimées et infractions.
Résultat n°38
Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

1 media

Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.
Cote
2V104
 Date
An XIII-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Administration spirituelle du diocèse.
  • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...
Résultat n°39
Cérémonies funèbres et funérailles du pape, des cardinaux, archevêques et évêques.

1 media

Cérémonies funèbres et funérailles du pape, des cardinaux, archevêques et évêques.
Cote
2V58
 Date
An XIII-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Cérémonies et signes extérieurs du culte.
  • Cérémonies funèbres et funérailles du pape, des cardinaux,...
Résultat n°40
Sacres, entrées solennelles, voyages et déplacements du pape, des cardinaux, des archevêques et des évêques.

1 media

Sacres, entrées solennelles, voyages et déplacements du pape, des cardinaux, des archevêques et des évêques.
Cote
2V57
 Date
An XIII-1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Cérémonies et signes extérieurs du culte.
  • Sacres, entrées solennelles, voyages et déplacements...