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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

    1 media

    Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

    Date

    An II-an X

    Cote

    2V75

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  2. Résultat n°2
    Plaintes contre des ecclésiastiques.

    1 media

    Plaintes contre des ecclésiastiques.

    Date

    1798, s.d.

    Cote

    2V86

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Plaintes contre des ecclésiastiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  3. Résultat n°3
    Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires et lettres circulaires, lettres des vicaires généraux et capitulaires.

    1 media

    Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires et lettres circulaires, lettres des vicaires généraux et capitulaires.

    Date

    1800-1893

    Cote

    2V114

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  4. Résultat n°4
    Attitude politique du clergé.

    1 media

    Attitude politique du clergé.

    Date

    1800-1902

    Cote

    2V80

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Attitude politique du clergé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  5. Résultat n°5
    Etudes et notes historiques.

    1 media

    Etudes et notes historiques.

    Date

    s.d.

    Cote

    2V101

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Etudes et notes historiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  6. Résultat n°6
    Instructions.

    1 media

    Instructions.

    Date

    An IX-1806

    Cote

    2V76

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
    • Instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  7. Résultat n°7
    Communes de Grandris à Jullié.

    1 media

    Communes de Grandris à Jullié.

    Date

    1801-1818

    Cote

    2V16

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Grandris à Jullié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  8. Résultat n°8
    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    1 media

    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    Date

    An X-1891

    Cote

    2V95

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Comptabilité générale.
    • Dépenses des cultes.
    • Contribution départementale et communale aux dépenses...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  9. Résultat n°9
    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    1 media

    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Date

    An X-1880

    Cote

    2V12

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Communes de Dardilly à Eveux.

    1 media

    Communes de Dardilly à Eveux.

    Date

    An X-1865

    Cote

    2V13

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Dardilly à Eveux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  11. Résultat n°11
    Erection de cures.

    1 media

    Erection de cures.

    Date

    An X-1884

    Cote

    2V6

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Erection de cures.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  12. Résultat n°12
    Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.

    1 media

    Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.

    Date

    An X-1881

    Cote

    2V11

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  13. Résultat n°13
    Projet de la nouvelle circonscription des paroisses et succursales du département.

    1 media

    Projet de la nouvelle circonscription des paroisses et succursales du département.

    Date

    An X-1826

    Cote

    2V2

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Projet de la nouvelle circonscription des paroisses...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  14. Résultat n°14
    Communes de Marchampt à Moiré.

    1 media

    Communes de Marchampt à Moiré.

    Date

    An X-1860

    Cote

    2V26

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Marchampt à Moiré.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  15. Résultat n°15
    Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.

    1 media

    Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.

    Date

    An X-1907

    Cote

    2V31

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    An X-1904

    Cote

    2V87

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • A-C.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  17. Résultat n°17
    Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.

    1 media

    Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.

    Date

    An X-1865

    Cote

    2V32

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  18. Résultat n°18
    Communes de Affoux à Brussieu.

    1 media

    Communes de Affoux à Brussieu.

    Date

    An X-1897

    Cote

    2V9

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Affoux à Brussieu.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  19. Résultat n°19
    Communes de Lissieu à Lozanne.

    1 media

    Communes de Lissieu à Lozanne.

    Date

    An X-1901

    Cote

    2V18

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Lissieu à Lozanne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  20. Résultat n°20
    Modification de la circonscription des paroisses et succursales du département de l'Ain.

    1 media

    Modification de la circonscription des paroisses et succursales du département de l'Ain.

    Date

    An X, 1811

    Cote

    2V3

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification de la circonscription des paroisses et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  21. Résultat n°21
    Registre de la préfecture.

    1 media

    Registre de la préfecture.

    Date

    Prairial an X-octobre 1809

    Cote

    2V77

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
    • Prestations de serment des desservants et autres ecclésiastiques,...
    • Registre de la préfecture.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  22. Résultat n°22
    T-V.

    1 media

    T-V.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    2V92

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • T-V.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  23. Résultat n°23
    Cultes catholiques non reconnus, demandes d'autorisation de réunion.

    1 media

    Cultes catholiques non reconnus, demandes d'autorisation de réunion.

    Date

    An XI-1876

    Cote

    2V93

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Cultes catholiques non reconnus, demandes d'autorisation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  24. Résultat n°24
    M-R.

    1 media

    M-R.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    2V90

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • M-R.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  25. Résultat n°25
    D-L.

    1 media

    D-L.

    Date

    An XI-1905

    Cote

    2V88

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • D-L.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  26. Résultat n°26
    Erection de succursales.

    1 media

    Erection de succursales.

    Date

    An XI-1903

    Cote

    2V7

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Erection de succursales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  27. Résultat n°27
    Sonnerie des cloches par temps d'orage.

    1 media

    Sonnerie des cloches par temps d'orage.

    Date

    An XI-1809

    Cote

    2V70

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Sonneries de cloches, clochers.
    • Sonnerie des cloches par temps d'orage.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  28. Résultat n°28
    S.

    1 media

    S.

    Date

    An XI-1905

    Cote

    2V91

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • S.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  29. Résultat n°29
    Sacrements.

    1 media

    Sacrements.

    Date

    An XI-1900

    Cote

    2V53

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Exercice et célébration du culte.
    • Sacrements.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  30. Résultat n°30
    Refus de sépulture, plainte contre l'attitude de curés, infraction au règlement des inhumations, incidents, demande d'itinéraire.

    1 media

    Refus de sépulture, plainte contre l'attitude de curés, infraction au règlement des inhumations, incidents, demande d'itinéraire.

    Date

    1803-1904

    Cote

    2V68

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Sépultures, funérailles, cimetières.
    • Refus de sépulture, plainte contre l'attitude de curés,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  31. Résultat n°31
    Registre de la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Registre de la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône.

    Date

    25 thermidor-20 fructidor an XI

    Cote

    2V78

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
    • Prestations de serment des desservants et autres ecclésiastiques,...
    • Registre de la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  32. Résultat n°32
    Eglises et chapelles des hôpitaux.

    1 media

    Eglises et chapelles des hôpitaux.

    Date

    An XII, s.d.

    Cote

    2V44

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Lieux du culte.
    • Eglises et chapelles des hôpitaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  33. Résultat n°33
    Sonneries abusives ou insuffisantes, refus de sonnerie, désignation du sonneur de cloches et du tireur de corde.

    1 media

    Sonneries abusives ou insuffisantes, refus de sonnerie, désignation du sonneur de cloches et du tireur de corde.

    Date

    An XII-1905

    Cote

    2V72

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Sonneries de cloches, clochers.
    • Sonneries abusives ou insuffisantes, refus de sonnerie,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  34. Résultat n°34
    Oblations.

    1 media

    Oblations.

    Date

    An XII-1901

    Cote

    2V51

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Exercice et célébration du culte.
    • Oblations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  35. Résultat n°35
    Célébration du culte.

    1 media

    Célébration du culte.

    Date

    An XII-1892

    Cote

    2V52

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Exercice et célébration du culte.
    • Célébration du culte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  36. Résultat n°36
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    An XII-1891

    Cote

    2V67

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Sépultures, funérailles, cimetières.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  37. Résultat n°37
    Fêtes supprimées et infractions.

    1 media

    Fêtes supprimées et infractions.

    Date

    1804-1808

    Cote

    2V59

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Cérémonies et signes extérieurs du culte.
    • Processions et fêtes.
    • Fêtes supprimées et infractions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  38. Résultat n°38
    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    1 media

    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    Date

    An XIII-1813

    Cote

    2V104

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  39. Résultat n°39
    Cérémonies funèbres et funérailles du pape, des cardinaux, archevêques et évêques.

    1 media

    Cérémonies funèbres et funérailles du pape, des cardinaux, archevêques et évêques.

    Date

    An XIII-1893

    Cote

    2V58

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Cérémonies et signes extérieurs du culte.
    • Cérémonies funèbres et funérailles du pape, des cardinaux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  40. Résultat n°40
    Sacres, entrées solennelles, voyages et déplacements du pape, des cardinaux, des archevêques et des évêques.

    1 media

    Sacres, entrées solennelles, voyages et déplacements du pape, des cardinaux, des archevêques et des évêques.

    Date

    An XIII-1892

    Cote

    2V57

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Cérémonies et signes extérieurs du culte.
    • Sacres, entrées solennelles, voyages et déplacements...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.