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  1. Résultat n°1
    Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

    1 media

    Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

    Date

    1410

    Cote

    2E174

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  2. Résultat n°2
    Novembre 1835-juillet 1846.

    1 media

    Novembre 1835-juillet 1846.

    Date

    1835-1846

    Cote

    6M2237

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Réglementation et organisation.
    • Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur...
    • Novembre 1835-juillet 1846.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  3. Résultat n°3
    Situation générale des communes.

    1 media

    Situation générale des communes.

    Date

    1834-1836

    Cote

    6M2251

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Situation générale des communes.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  4. Résultat n°4
    Production de toute nature.

    1 media

    Production de toute nature.

    Date

    1803-1859

    Cote

    6M2439

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques agricoles.
    • Enquêtes et statistiques.
    • Statistiques complémentaires à la production agricole.
    • Production de toute nature.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  5. Résultat n°5
    Arbres fruitiers.

    1 media

    Arbres fruitiers.

    Date

    1819-1843, 1819, 1843

    Cote

    7M389

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Arbres fruitiers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  6. Résultat n°6
    Transports.

    1 media

    Transports.

    Date

    1812-1935

    Cote

    7M412

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Ovins
    • Transports.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  7. Résultat n°7
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1853-1939, s.d., 1939, 1879, 1855, 1853

    Cote

    7M501

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Documentation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  8. Résultat n°8
    janvier-février 1897.

    1 media

    janvier-février 1897.

    Date

    1897

    Cote

    7M639

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-février 1897.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  9. Résultat n°9
    mars-décembre 1897.

    1 media

    mars-décembre 1897.

    Date

    1897

    Cote

    7M640

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • mars-décembre 1897.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  10. Résultat n°10
    janvier-août 1898.

    1 media

    janvier-août 1898.

    Date

    1898

    Cote

    7M641

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-août 1898.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  11. Résultat n°11
    septembre-octobre 1898.

    1 media

    septembre-octobre 1898.

    Date

    1898-1898

    Cote

    7M642

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • septembre-octobre 1898.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  12. Résultat n°12
    novembre-décembre 1898.

    1 media

    novembre-décembre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    7M643

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • novembre-décembre 1898.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  13. Résultat n°13
    janvier-février 1899.

    1 media

    janvier-février 1899.

    Date

    1899

    Cote

    7M644

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-février 1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  14. Résultat n°14
    mars-juillet 1899.

    1 media

    mars-juillet 1899.

    Date

    1899-1899

    Cote

    7M645

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • mars-juillet 1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  15. Résultat n°15
    août-septembre 1899.

    1 media

    août-septembre 1899.

    Date

    1899-1899

    Cote

    7M646

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • août-septembre 1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  16. Résultat n°16
    octobre-décembre 1899.

    1 media

    octobre-décembre 1899.

    Date

    1899-1899

    Cote

    7M647

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • octobre-décembre 1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  17. Résultat n°17
    janvier-mars 1900.

    1 media

    janvier-mars 1900.

    Date

    1900

    Cote

    7M648

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-mars 1900.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  18. Résultat n°18
    avril-octobre 1900.

    1 media

    avril-octobre 1900.

    Date

    1900

    Cote

    7M649

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • avril-octobre 1900.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  19. Résultat n°19
    novembre-décembre 1900.

    1 media

    novembre-décembre 1900.

    Date

    1900

    Cote

    7M650

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • novembre-décembre 1900.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  20. Résultat n°20
    janvier-mars 1901.

    1 media

    janvier-mars 1901.

    Date

    1901

    Cote

    7M651

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-mars 1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  21. Résultat n°21
    avril-novembre 1901.

    1 media

    avril-novembre 1901.

    Date

    1901

    Cote

    7M652

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • avril-novembre 1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  22. Résultat n°22
    janvier-mars 1909.

    1 media

    janvier-mars 1909.

    Date

    Entre le 1er janvier 1909 et le 31 mars 1909

    Cote

    7M662

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • janvier-mars 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  23. Résultat n°23
    avril-juin 1909.

    1 media

    avril-juin 1909.

    Date

    Entre le 1er avril 1909 et le 30 juin 1909

    Cote

    7M663

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • avril-juin 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  24. Résultat n°24
    juillet-août 1909.

    1 media

    juillet-août 1909.

    Date

    Entre le 1er juillet 1909 et le 31 août 1909

    Cote

    7M664

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • juillet-août 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  25. Résultat n°25
    septembre-octobre 1909.

    1 media

    septembre-octobre 1909.

    Date

    1909-1909

    Cote

    7M665

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • septembre-octobre 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  26. Résultat n°26
    novembre-décembre 1909.

    1 media

    novembre-décembre 1909.

    Date

    1909-1909

    Cote

    7M666

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • novembre-décembre 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  27. Résultat n°27
    janvier-mars 1910.

    1 media

    janvier-mars 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M667

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • janvier-mars 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  28. Résultat n°28
    avril-août 1910.

    1 media

    avril-août 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M668

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • avril-août 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  29. Résultat n°29
    septembre-octobre 1910.

    1 media

    septembre-octobre 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M669

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • septembre-octobre 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  30. Résultat n°30
    novembre-décembre 1910.

    1 media

    novembre-décembre 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M670

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • novembre-décembre 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  31. Résultat n°31
    Lutte contre la sécheresse, réglementation

    1 media

    Lutte contre la sécheresse, réglementation

    Date

    1838-1896

    Cote

    7M874

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Lutte contre la sécheresse, réglementation

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  32. Résultat n°32
    Inondations.

    1 media

    Inondations.

    Date

    1841-1930

    Cote

    7M876

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Inondations.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  33. Résultat n°33
    Froid et gelée.

    1 media

    Froid et gelée.

    Date

    1842-1891, 1842, 1891, 1887, 1884

    Cote

    7M886

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Froid et gelée.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  34. Résultat n°34
    1919, 1922, 1929.

    1 media

    1919, 1922, 1929.

    Date

    1919-1929

    Cote

    7M909

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Déclaration de pertes agricoles (dossiers annuels).
    • 1919, 1922, 1929.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  35. Résultat n°35
    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    1 media

    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    Date

    1929-1930

    Cote

    7M976

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Chasse et pêche.
    • Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  36. Résultat n°36
    Délits forestiers et incendies.

    1 media

    Délits forestiers et incendies.

    Date

    1815-1933, 1815-1816, 1933, 1921-1925, 1848-1862

    Cote

    7M977

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Délits forestiers et incendies.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  37. Résultat n°37
    Centre national de défense contre la grêle.

    1 media

    Centre national de défense contre la grêle.

    Date

    1936-1940

    Cote

    7M1010

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Centre national de défense contre la grêle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  38. Résultat n°38
    Origine, composition et organisation.

    1 media

    Origine, composition et organisation.

    Date

    1937-1945

    Cote

    3556W1

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Administrations agricoles.
    • Généralités.
    • Commissions, comités et conseils relevant du 2ème bureau...
    • Origine, composition et organisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  39. Résultat n°39
    Attributions, composition et fonctionnement.

    1 media

    Attributions, composition et fonctionnement.

    Date

    1947-1954

    Cote

    3556W2

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Administrations agricoles.
    • Généralités.
    • Commissions, comités et conseils relevant du 2ème bureau...
    • Attributions, composition et fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  40. Résultat n°40
    Fonctionnement et instruction de requêtes individuelles.

    1 media

    Fonctionnement et instruction de requêtes individuelles.

    Date

    1937-1948

    Cote

    3556W3

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Administrations agricoles.
    • Généralités.
    • Personnel.
    • Commission de réforme des fonctionnaires relevant du...
    • Fonctionnement et instruction de requêtes individuelles.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.