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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

1 media

Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.
Cote
2E174
 Date
1410
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot...
Résultat n°2
Novembre 1835-juillet 1846.

1 media

Novembre 1835-juillet 1846.
Cote
6M2237
 Date
1835-1846
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Réglementation et organisation.
  • Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur...
  • Novembre 1835-juillet 1846.
Résultat n°3
Situation générale des communes.

1 media

Situation générale des communes.
Cote
6M2251
 Date
1834-1836
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), BRIGNAIS (RHONE, FRANCE), CHARLY (RHONE, FRANCE), IRIGNY (RHONE, FRANCE), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VERNAISON (RHONE, FRANCE), VOURLES (RHONE, FRANCE), ECHALAS (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE), GRIGNY (RHONE, FRANCE), MILLERY (RHONE, FRANCE), MONTAGNY (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE), MORNANT (RHONE, FRANCE), ORLIENAS (RHONE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE), CUBLIZE (RHONE, FRANCE), RANCHAL (RHONE, FRANCE)
 Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Situation du département du Rhône.
  • Situation générale des communes.
Résultat n°4
Production de toute nature.

1 media

Production de toute nature.
Cote
6M2439
 Date
1803-1859
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON), ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Statistiques agricoles.
  • Enquêtes et statistiques.
  • Statistiques complémentaires à la production agricole.
  • Production de toute nature.
Résultat n°5
Arbres fruitiers.

1 media

Arbres fruitiers.
Cote
7M389
 Date
1819-1843, 1819, 1843
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Production animale et végétale.
  • Production végétale.
  • Arbres fruitiers.
Résultat n°6
Transports.

1 media

Transports.
Cote
7M412
 Date
1812-1935
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Production animale et végétale.
  • Production animale.
  • Bétail
  • Ovins
  • Transports.
Résultat n°7
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
7M501
 Date
1853-1939, s.d., 1939, 1879, 1855, 1853
 Lieu
MONT-VENTOUX
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Météorologie.
  • Services centraux.
  • Documentation.
Résultat n°8
janvier-février 1897.

1 media

janvier-février 1897.
Cote
7M639
 Date
1897
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • janvier-février 1897.
Résultat n°9
mars-décembre 1897.

1 media

mars-décembre 1897.
Cote
7M640
 Date
1897
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • mars-décembre 1897.
Résultat n°10
janvier-août 1898.

1 media

janvier-août 1898.
Cote
7M641
 Date
1898
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • janvier-août 1898.
Résultat n°11
septembre-octobre 1898.

1 media

septembre-octobre 1898.
Cote
7M642
 Date
1898-1898
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • septembre-octobre 1898.
Résultat n°12
novembre-décembre 1898.

1 media

novembre-décembre 1898.
Cote
7M643
 Date
1898
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • novembre-décembre 1898.
Résultat n°13
janvier-février 1899.

1 media

janvier-février 1899.
Cote
7M644
 Date
1899
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • janvier-février 1899.
Résultat n°14
mars-juillet 1899.

1 media

mars-juillet 1899.
Cote
7M645
 Date
1899-1899
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • mars-juillet 1899.
Résultat n°15
août-septembre 1899.

1 media

août-septembre 1899.
Cote
7M646
 Date
1899-1899
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • août-septembre 1899.
Résultat n°16
octobre-décembre 1899.

1 media

octobre-décembre 1899.
Cote
7M647
 Date
1899-1899
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • octobre-décembre 1899.
Résultat n°17
janvier-mars 1900.

1 media

janvier-mars 1900.
Cote
7M648
 Date
1900
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • janvier-mars 1900.
Résultat n°18
avril-octobre 1900.

1 media

avril-octobre 1900.
Cote
7M649
 Date
1900
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • avril-octobre 1900.
Résultat n°19
novembre-décembre 1900.

1 media

novembre-décembre 1900.
Cote
7M650
 Date
1900
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • novembre-décembre 1900.
Résultat n°20
janvier-mars 1901.

1 media

janvier-mars 1901.
Cote
7M651
 Date
1901
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • janvier-mars 1901.
Résultat n°21
avril-novembre 1901.

1 media

avril-novembre 1901.
Cote
7M652
 Date
1901
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • avril-novembre 1901.
Résultat n°22
janvier-mars 1909.

1 media

janvier-mars 1909.
Cote
7M662
 Date
Entre le 1er janvier 1909 et le 31 mars 1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • janvier-mars 1909.
Résultat n°23
avril-juin 1909.

1 media

avril-juin 1909.
Cote
7M663
 Date
Entre le 1er avril 1909 et le 30 juin 1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • avril-juin 1909.
Résultat n°24
juillet-août 1909.

1 media

juillet-août 1909.
Cote
7M664
 Date
Entre le 1er juillet 1909 et le 31 août 1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • juillet-août 1909.
Résultat n°25
septembre-octobre 1909.

1 media

septembre-octobre 1909.
Cote
7M665
 Date
1909-1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • septembre-octobre 1909.
Résultat n°26
novembre-décembre 1909.

1 media

novembre-décembre 1909.
Cote
7M666
 Date
1909-1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • novembre-décembre 1909.
Résultat n°27
janvier-mars 1910.

1 media

janvier-mars 1910.
Cote
7M667
 Date
1910-1910
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • janvier-mars 1910.
Résultat n°28
avril-août 1910.

1 media

avril-août 1910.
Cote
7M668
 Date
1910-1910
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • avril-août 1910.
Résultat n°29
septembre-octobre 1910.

1 media

septembre-octobre 1910.
Cote
7M669
 Date
1910-1910
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • septembre-octobre 1910.
Résultat n°30
novembre-décembre 1910.

1 media

novembre-décembre 1910.
Cote
7M670
 Date
1910-1910
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • novembre-décembre 1910.
Résultat n°31
Lutte contre la sécheresse, réglementation

1 media

Lutte contre la sécheresse, réglementation
Cote
7M874
 Date
1838-1896
 Lieu - Type de document
SECHERESSE

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Calamités dues aux intempéries.
  • Lutte contre la sécheresse, réglementation
Résultat n°32
Inondations.

1 media

Inondations.
Cote
7M876
 Date
1841-1930
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Calamités dues aux intempéries.
  • Inondations.
Résultat n°33
Froid et gelée.

1 media

Froid et gelée.
Cote
7M886
 Date
1842-1891, 1842, 1891, 1887, 1884
 Lieu
GLEIZE
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Calamités dues aux intempéries.
  • Froid et gelée.
Résultat n°34
1919, 1922, 1929.

1 media

1919, 1922, 1929.
Cote
7M909
 Date
1919-1929
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Déclaration de pertes agricoles (dossiers annuels).
  • 1919, 1922, 1929.
Résultat n°35
Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

1 media

Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra
Cote
7M976
 Date
1929-1930
 Lieu
LETRA
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Chasse et pêche.
  • Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...
Résultat n°36
Délits forestiers et incendies.

1 media

Délits forestiers et incendies.
Cote
7M977
 Date
1815-1933, 1815-1816, 1933, 1921-1925, 1848-1862
 Lieu
LYON
 Type de document
DELIT D'USAGE, INCENDIE

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Délits forestiers et incendies.
Résultat n°37
Centre national de défense contre la grêle.

1 media

Centre national de défense contre la grêle.
Cote
7M1010
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Météorologie.
  • Services centraux.
  • Centre national de défense contre la grêle.
Résultat n°38
Origine, composition et organisation.

1 media

Origine, composition et organisation.
Cote
3556W1
 Date
1937-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Commissions, comités et conseils relevant du 2ème bureau...
  • Origine, composition et organisation.
Résultat n°39
Attributions, composition et fonctionnement.

1 media

Attributions, composition et fonctionnement.
Cote
3556W2
 Date
1947-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Commissions, comités et conseils relevant du 2ème bureau...
  • Attributions, composition et fonctionnement.
Résultat n°40
Fonctionnement et instruction de requêtes individuelles.

1 media

Fonctionnement et instruction de requêtes individuelles.
Cote
3556W3
 Date
1937-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Personnel.
  • Commission de réforme des fonctionnaires relevant du...
  • Fonctionnement et instruction de requêtes individuelles.
Résultat n°41
Elections de délégués du personnel.

1 media

Elections de délégués du personnel.
Cote
3556W4
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Personnel.
  • Commission de réforme des fonctionnaires relevant du...
  • Elections de délégués du personnel.
Résultat n°42
Recrutement des conseillers agricoles.

1 media

Recrutement des conseillers agricoles.
Cote
3556W5
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Personnel.
  • Recrutement des conseillers agricoles.
Résultat n°43
Application des lois des 17 juillet, 13 et 30 août et 3 octobre 1940 et des 2 juin et 11 août 1941 à certains personnels.

1 media

Application des lois des 17 juillet, 13 et 30 août et 3 octobre 1940 et des 2 juin et 11 août 1941 à certains personnels.
Cote
3556W6
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Personnel.
  • Application des lois des 17 juillet, 13 et 30 août...
Résultat n°44
Comptabilité.

1 media

Comptabilité.
Cote
3556W7
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Affaires financières.
  • Comptabilité.
Résultat n°45
Attribution de subventions.

1 media

Attribution de subventions.
Cote
3556W8
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Affaires financières.
  • Attribution de subventions.
Résultat n°46
Notes et arrêtés ministériels.

1 media

Notes et arrêtés ministériels.
Cote
3556W9
 Date
1944-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Affaires financières.
  • Délégation de crédits à la préfecture.
  • Notes et arrêtés ministériels.
Résultat n°47
Correspondance.

1 media

Correspondance.
Cote
3556W10
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Affaires financières.
  • Délégation de crédits à la préfecture.
  • Correspondance.
Résultat n°48
Arrêtés préfectoraux, notes et correspondance.

1 media

Arrêtés préfectoraux, notes et correspondance.
Cote
3556W11
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Affaires financières.
  • Délégation de crédits à la préfecture.
  • Arrêtés préfectoraux, notes et correspondance.
Résultat n°49
1940-1944

1 media

1940-1944
Cote
3556W12
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Instruction de requêtes individuelles.
  • 1940-1944
Résultat n°50
1941-1942

1 media

1941-1942
Cote
3556W13
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Instruction de requêtes individuelles.
  • 1941-1942
Résultat n°51
1945-1946

1 media

1945-1946
Cote
3556W14
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Instruction de requêtes individuelles.
  • 1945-1946
Résultat n°52
1947-1950

1 media

1947-1950
Cote
3556W15
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Généralités.
  • Instruction de requêtes individuelles.
  • 1947-1950
Résultat n°53
Réglementation, organisation, financement et contrôle.

1 media

Réglementation, organisation, financement et contrôle.
Cote
3556W16
 Date
1936-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Statistiques agricoles.
  • Réglementation, organisation, financement et contrôle.
Résultat n°54
Statistique agricole annuelle, réglementation.

1 media

Statistique agricole annuelle, réglementation.
Cote
3556W17
 Date
1946-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Statistiques agricoles.
  • Statistique agricole annuelle, réglementation.
Résultat n°55
Réglementation et organisation des enquêtes.

1 media

Réglementation et organisation des enquêtes.
Cote
3556W18
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Statistiques agricoles.
  • Réglementation et organisation des enquêtes.
Résultat n°56
Recensement mondial agricole, rémunération des agents.

1 media

Recensement mondial agricole, rémunération des agents.
Cote
3556W19
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Statistiques agricoles.
  • Recensement mondial agricole, rémunération des agents.
Résultat n°57
Rapport annuel (1946) et rapports sur la situation de l’agriculture dans le département (1943).

1 media

Rapport annuel (1946) et rapports sur la situation de l’agriculture dans le département (1943).
Cote
3556W20
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Direction des services agricoles.
  • Rapports du service.
  • Rapport annuel (1946) et rapports sur la situation...
Résultat n°58
Rapports annuels au conseil général sur la situation agricole du département. ​

1 media

Rapports annuels au conseil général sur la situation agricole du département. ​
Cote
3556W21
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Direction des services agricoles.
  • Rapports du service.
  • Rapports annuels au conseil général sur la situation...
Résultat n°59
Locaux occupés par les directions régionale et départementale des services agricoles. ​

1 media

Locaux occupés par les directions régionale et départementale des services agricoles. ​
Cote
3556W22
 Date
1942-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Direction des services agricoles.
  • Locaux occupés par les directions régionale et départementale...
Résultat n°60
Relèvement de crédits, propositions budgétaires et budgets départementaux.

1 media

Relèvement de crédits, propositions budgétaires et budgets départementaux.
Cote
3556W23
 Date
1947-1951​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Direction des services agricoles.
  • Financement.
  • Relèvement de crédits, propositions budgétaires et...
Résultat n°61
Attribution de crédits.

1 media

Attribution de crédits.
Cote
3556W24
 Date
1927-1945​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Direction des services agricoles.
  • Financement.
  • Attribution de crédits.
Résultat n°62
Remboursement d’avance.

1 media

Remboursement d’avance.
Cote
3556W25
 Date
1948-1952​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Direction des services agricoles.
  • Financement.
  • Remboursement d’avance.
Résultat n°63
Laboratoire d’oenologie de Villefranche. ​

1 media

Laboratoire d’oenologie de Villefranche. ​
Cote
3556W26
 Date
1940-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Laboratoires.
  • Laboratoire d’oenologie de Villefranche. ​
Résultat n°64
Station de zoologie agricole du Sud-Est à Saint-Genis-Laval, attribution de subventions et de crédits.

1 media

Station de zoologie agricole du Sud-Est à Saint-Genis-Laval, attribution de subventions et de crédits.
Cote
3556W27
 Date
1941-1955​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Laboratoires.
  • Station de zoologie agricole du Sud-Est à Saint-Genis-Laval,...
Résultat n°65
Station entomologique du Sud-Est.

1 media

Station entomologique du Sud-Est.
Cote
3556W28
 Date
1946​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Laboratoires.
  • Station entomologique du Sud-Est.
Résultat n°66
Laboratoire de pisciculture d’Ecully, attribution de subventions. ​

1 media

Laboratoire de pisciculture d’Ecully, attribution de subventions. ​
Cote
3556W29
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Laboratoires.
  • Laboratoire de pisciculture d’Ecully, attribution de...
Résultat n°67
Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique du Rhône. ​

1 media

Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique du Rhône. ​
Cote
3556W30
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Laboratoires.
  • Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique...
Résultat n°68
Comptabilité.

1 media

Comptabilité.
Cote
3556W32
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Organismes représentatifs de l'agriculture.
  • Chambre d'agriculture du Rhône.
  • Généralités.
  • Comptabilité.
Résultat n°69
Comptes administratifs, budgets additionnels et primitifs, visas et transmission au ministère de l’Agriculture.

1 media

Comptes administratifs, budgets additionnels et primitifs, visas et transmission au ministère de l’Agriculture.
Cote
3556W33
 Date
1949-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Organismes représentatifs de l'agriculture.
  • Chambre d'agriculture du Rhône.
  • Généralités.
  • Comptes administratifs, budgets additionnels et primitifs,...
Résultat n°70
Séances ordinaires.

1 media

Séances ordinaires.
Cote
3556W34
 Date
1940-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Organismes représentatifs de l'agriculture.
  • Chambre d'agriculture du Rhône.
  • Généralités.
  • Séances ordinaires.
Résultat n°71
Désignation de délégués de l’administration et de délégués de conseils municipaux.

1 media

Désignation de délégués de l’administration et de délégués de conseils municipaux.
Cote
3556W35
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Organismes représentatifs de l'agriculture.
  • Chambre d'agriculture du Rhône.
  •  Élections.
  • Constitution et révision des listes électorales.
  • Désignation de délégués de l’administration et de délégués...
Résultat n°72
Inscription sur les listes électorales des groupements agricoles, des associations et des syndicats et instruction de requêtes individuelles.

1 media

Inscription sur les listes électorales des groupements agricoles, des associations et des syndicats et instruction de requêtes individuelles.
Cote
3556W36
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Organismes représentatifs de l'agriculture.
  • Chambre d'agriculture du Rhône.
  •  Élections.
  • Constitution et révision des listes électorales.
  • Inscription sur les listes électorales des groupements...
Résultat n°73
Révision des listes électorales, désignation de délégués de l’administration et de délégués de conseils municipaux pour l’arrondissement de Villefranche.

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Révision des listes électorales, désignation de délégués de l’administration et de délégués de conseils municipaux pour l’arrondissement de Villefranche.
Cote
3556W38
 Date
1949-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Organismes représentatifs de l'agriculture.
  • Chambre d'agriculture du Rhône.
  •  Élections.
  • Révision des listes électorales, désignation de délégués...
Résultat n°74
Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales.

1 media

Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales.
Cote
3556W39
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Organismes représentatifs de l'agriculture.
  • Chambre d'agriculture du Rhône.
  •  Élections.
  • Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales.
Résultat n°75
Inscription sur les listes électorales des groupements agricoles, des associations, et des syndicats.

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Inscription sur les listes électorales des groupements agricoles, des associations, et des syndicats.
Cote
3556W40
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Organismes représentatifs de l'agriculture.
  • Chambre d'agriculture du Rhône.
  •  Élections.
  • Constitution et révision des listes électorales.
  • Inscription sur les listes électorales des groupements...
Résultat n°76
Documents relatifs aux listes électorales.

1 media

Documents relatifs aux listes électorales.
Cote
3556W41
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Organismes représentatifs de l'agriculture.
  • Chambre d'agriculture du Rhône.
  •  Élections.
  • Constitution et révision des listes électorales.
  • Documents relatifs aux listes électorales.
Résultat n°77
Désignation de délégués de l’administration et de délégués de conseils municipaux.

1 media

Désignation de délégués de l’administration et de délégués de conseils municipaux.
Cote
3556W42
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Organismes représentatifs de l'agriculture.
  • Chambre d'agriculture du Rhône.
  •  Élections.
  • Constitution et révision des listes électorales.
  • Désignation de délégués de l’administration et de délégués...
Résultat n°78
Arrondissement de Lyon.

1 media

Arrondissement de Lyon.
Cote
3556W43
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Organismes représentatifs de l'agriculture.
  • Chambre d'agriculture du Rhône.
  •  Élections.
  • Listes électorales.
  • Arrondissement de Lyon.
Résultat n°79
Arrondissement de Villefranche.

1 media

Arrondissement de Villefranche.
Cote
3556W44
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Organismes représentatifs de l'agriculture.
  • Chambre d'agriculture du Rhône.
  •  Élections.
  • Listes électorales.
  • Arrondissement de Villefranche.
Résultat n°80
Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales.

1 media

Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales.
Cote
3556W45
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Organismes représentatifs de l'agriculture.
  • Chambre d'agriculture du Rhône.
  •  Élections.
  • Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales.