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  • 1

    Troisième catégorie : Fer.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up78

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Troisième catégorie : Fer.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 2

    14 février 1930-7 janvier 1938.

    Date

    14 février 1930-7 janvier 1938

    Cote

    5Up25

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 14 février 1930-7 janvier 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 3

    Dossier de procédure.

    Date

    1940

    Cote

    5Up34

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 4

    Statistiques.

    Date

    1910-1940

    Cote

    5Up89

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 5

    Surveillance des apprentis.

    Date

    1936

    Cote

    5Up86

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Surveillance des apprentis.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 6

    Statistiques.

    Date

    1879-1938

    Cote

    5Up16

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 7

    22 juin 1937-18 novembre 1938.

    Date

    22 juin 1937-18 novembre 1938

    Cote

    5Up73

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 22 juin 1937-18 novembre 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 8

    13 janvier 1930-22 février 1932.

    Date

    13 janvier 1930-22 février 1932

    Cote

    5Up101

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 13 janvier 1930-22 février 1932.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 9

    22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    Date

    22 septembre 1910-2 octobre 1911

    Cote

    5Up91

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 10

    Déclarations de dépôt.

    Date

    1901-1940

    Cote

    5Up83

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Dessins et modèles.
    • Déclarations de dépôt.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON