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108 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1911-1940

    Cote

    5Up109

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Dessins et modèles.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  2. Résultat n°2
    Registre des dépôts.

    1 media

    Registre des dépôts.

    Date

    8 avril 1937-9 mai 1952

    Cote

    5Up108

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Dessins et modèles.
    • Registre des dépôts.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  3. Résultat n°3
    Correspondance et documentation.

    1 media

    Correspondance et documentation.

    Date

    1911-1940

    Cote

    5Up107

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Dessins et modèles.
    • Correspondance et documentation.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  4. Résultat n°4
    17 avril 1939-28 novembre 1940.

    1 media

    17 avril 1939-28 novembre 1940.

    Date

    17 avril 1939-28 novembre 1940

    Cote

    5Up106

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 17 avril 1939-28 novembre 1940.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  5. Résultat n°5
    27 janvier 1936-17 avril 1939.

    1 media

    27 janvier 1936-17 avril 1939.

    Date

    27 janvier 1936-17 avril 1939

    Cote

    5Up105

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 27 janvier 1936-17 avril 1939.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  6. Résultat n°6
    31 août 1936-24 janvier 1938.

    1 media

    31 août 1936-24 janvier 1938.

    Date

    31 août 1936-24 janvier 1938

    Cote

    5Up104

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 31 août 1936-24 janvier 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  7. Résultat n°7
    11 juin 1934-24 août 1936.

    1 media

    11 juin 1934-24 août 1936.

    Date

    11 juin 1934-24 août 1936

    Cote

    5Up103

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 11 juin 1934-24 août 1936.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  8. Résultat n°8
    25 février 1932-7 juin 1934.

    1 media

    25 février 1932-7 juin 1934.

    Date

    25 février 1932-7 juin 1934

    Cote

    5Up102

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 25 février 1932-7 juin 1934.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  9. Résultat n°9
    13 janvier 1930-22 février 1932.

    1 media

    13 janvier 1930-22 février 1932.

    Date

    13 janvier 1930-22 février 1932

    Cote

    5Up101

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 13 janvier 1930-22 février 1932.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  10. Résultat n°10
    4 novembre 1926-9 janvier 1930.

    1 media

    4 novembre 1926-9 janvier 1930.

    Date

    4 novembre 1926-9 janvier 1930

    Cote

    5Up100

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 4 novembre 1926-9 janvier 1930.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  11. Résultat n°11
    8 février 1923-4 novembre 1926.

    1 media

    8 février 1923-4 novembre 1926.

    Date

    8 février 1923-4 novembre 1926

    Cote

    5Up99

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 8 février 1923-4 novembre 1926.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  12. Résultat n°12
    6 février 1922-1er février 1923.

    1 media

    6 février 1922-1er février 1923.

    Date

    6 février 1922-1er février 1923

    Cote

    5Up98

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 6 février 1922-1er février 1923.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  13. Résultat n°13
    23 juin 1921-2 février 1922.

    1 media

    23 juin 1921-2 février 1922.

    Date

    23 juin 1921-2 février 1922

    Cote

    5Up97

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 23 juin 1921-2 février 1922.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  14. Résultat n°14
    9 décembre 1920-23 juin 1921.

    1 media

    9 décembre 1920-23 juin 1921.

    Date

    9 décembre 1920-23 juin 1921

    Cote

    5Up96

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 9 décembre 1920-23 juin 1921.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  15. Résultat n°15
    25 mars-9 décembre 1920.

    1 media

    25 mars-9 décembre 1920.

    Date

    25 mars-9 décembre 1920

    Cote

    5Up95

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 25 mars-9 décembre 1920.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  16. Résultat n°16
    25 mai 1914-18 mars 1920.

    1 media

    25 mai 1914-18 mars 1920.

    Date

    25 mai 1914-18 mars 1920

    Cote

    5Up94

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 25 mai 1914-18 mars 1920.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  17. Résultat n°17
    4 juillet 1912-18 mai 1914.

    1 media

    4 juillet 1912-18 mai 1914.

    Date

    4 juillet 1912-18 mai 1914

    Cote

    5Up93

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 4 juillet 1912-18 mai 1914.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  18. Résultat n°18
    5 octobre 1911-1er juillet 1912.

    1 media

    5 octobre 1911-1er juillet 1912.

    Date

    5 octobre 1911-1er juillet 1912

    Cote

    5Up92

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 5 octobre 1911-1er juillet 1912.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  19. Résultat n°19
    22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    1 media

    22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    Date

    22 septembre 1910-2 octobre 1911

    Cote

    5Up91

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  20. Résultat n°20
    Congrès.

    1 media

    Congrès.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5Up90

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Secrétariat.
    • Congrès.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON