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108 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Livre de caisse.

1 media

Livre de caisse.
Cote
5Up13
 Date
1897-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Livre de caisse.
Résultat n°2
Registre des documents déposés.

1 media

Registre des documents déposés.
Cote
5Up37
 Date
1930-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Registre des documents déposés.
Résultat n°3
Registre des délibérations.

1 media

Registre des délibérations.
Cote
5Up61
 Date
1867-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Registre des délibérations.
Résultat n°4
2e catégorie « Dorure et passementerie ».

1 media

2e catégorie « Dorure et passementerie ».
Cote
5Up22
 Date
27 décembre 1929-25 juillet 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 2e catégorie « Dorure et passementerie ».
Résultat n°5
31 août 1938-6 juin 1958.

1 media

31 août 1938-6 juin 1958.
Cote
5Up31
 Date
31 août 1938-6 juin 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
  • 31 août 1938-6 juin 1958.
Résultat n°6
21 janvier 1938-6 juin 1958.

1 media

21 janvier 1938-6 juin 1958.
Cote
5Up26
 Date
21 janvier 1938-6 juin 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 21 janvier 1938-6 juin 1958.
Résultat n°7
Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

1 media

Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.
Cote
5Up6
 Date
1906-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Comité d'organisation.
  • Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission...
Résultat n°8
Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

1 media

Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
Cote
5Up39
 Date
1852-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
Résultat n°9
3e catégorie « Tulles ».

1 media

3e catégorie « Tulles ».
Cote
5Up23
 Date
7 janvier 1921-16 décembre 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 3e catégorie « Tulles ».
Résultat n°10
Registre des dépôts.

1 media

Registre des dépôts.
Cote
5Up108
 Date
8 avril 1937-9 mai 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Registre des dépôts.
Résultat n°11
23 janvier 1931-5 mars 1943.

1 media

23 janvier 1931-5 mars 1943.
Cote
5Up21
 Date
23 janvier 1931-5 mars 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 1ère catégorie « Soierie ».
  • 23 janvier 1931-5 mars 1943.
Résultat n°12
9 mars 1937-9 octobre 1942.

1 media

9 mars 1937-9 octobre 1942.
Cote
5Up67
 Date
9 mars 1937-9 octobre 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 9 mars 1937-9 octobre 1942.
Résultat n°13
Dossier de procédure.

1 media

Dossier de procédure.
Cote
5Up34
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Dossier de procédure.
Résultat n°14
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up89
 Date
1910-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°15
Déclarations de dépôt.

1 media

Déclarations de dépôt.
Cote
5Up83
 Date
1901-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Déclarations de dépôt.
Résultat n°16
Septième catégorie : Transports.

1 media

Septième catégorie : Transports.
Cote
5Up82
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Septième catégorie : Transports.
Résultat n°17
Correspondance et documentation.

1 media

Correspondance et documentation.
Cote
5Up107
 Date
1911-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Correspondance et documentation.
Résultat n°18
Conventions collectives.

1 media

Conventions collectives.
Cote
5Up35-5Up36
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Conventions collectives.
Résultat n°19
Président de section.

1 media

Président de section.
Cote
5Up62
 Date
1935-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Président de section.
Résultat n°20
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up109
 Date
1911-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Statistiques.
Résultat n°21
17 avril 1939-28 novembre 1940.

1 media

17 avril 1939-28 novembre 1940.
Cote
5Up106
 Date
17 avril 1939-28 novembre 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 17 avril 1939-28 novembre 1940.
Résultat n°22
18 novembre 1938-22 octobre 1940.

1 media

18 novembre 1938-22 octobre 1940.
Cote
5Up74
 Date
18 novembre 1938-22 octobre 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 18 novembre 1938-22 octobre 1940.
Résultat n°23
17 avril 1936-4 octobre 1940.

1 media

17 avril 1936-4 octobre 1940.
Cote
5Up29
 Date
17 avril 1936-4 octobre 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
  • 17 avril 1936-4 octobre 1940.
Résultat n°24
18 août 1939-7 septembre 1940.

1 media

18 août 1939-7 septembre 1940.
Cote
5Up85
 Date
18 août 1939-7 septembre 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Registres des dépôts.
  • 18 août 1939-7 septembre 1940.
Résultat n°25
Troisième catégorie : Fer.

1 media

Troisième catégorie : Fer.
Cote
5Up78
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Troisième catégorie : Fer.
Résultat n°26
Quatrième catégorie : Métallurgie.

1 media

Quatrième catégorie : Métallurgie.
Cote
5Up79
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Quatrième catégorie : Métallurgie.
Résultat n°27
Comptabilité.

1 media

Comptabilité.
Cote
5Up60
 Date
1868-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Comptabilité.
Résultat n°28
Secrétariat.

1 media

Secrétariat.
Cote
5Up3
 Date
1914-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Secrétariat.
Résultat n°29
Règlements.

1 media

Règlements.
Cote
5Up38
 Date
1925-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Règlements.
Résultat n°30
Première catégorie : Pierre.

1 media

Première catégorie : Pierre.
Cote
5Up76
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Première catégorie : Pierre.
Résultat n°31
Sixième catégorie : Papier.

1 media

Sixième catégorie : Papier.
Cote
5Up81
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Sixième catégorie : Papier.
Résultat n°32
Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.

1 media

Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.
Cote
5Up80
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.
Résultat n°33
Dossier « Clément Guillermet ».

1 media

Dossier « Clément Guillermet ».
Cote
5Up15
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Dossier « Clément Guillermet ».
Résultat n°34
Deuxième catégorie : Bois.

1 media

Deuxième catégorie : Bois.
Cote
5Up77
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Deuxième catégorie : Bois.
Résultat n°35
22 septembre 1937-27 décembre 1939.

1 media

22 septembre 1937-27 décembre 1939.
Cote
5Up33
 Date
22 septembre 1937-27 décembre 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Rôle des affaires en jugement.
  • 22 septembre 1937-27 décembre 1939.
Résultat n°36
19 septembre 1938-11 août 1939.

1 media

19 septembre 1938-11 août 1939.
Cote
5Up84
 Date
19 septembre 1938-11 août 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Registres des dépôts.
  • 19 septembre 1938-11 août 1939.
Résultat n°37
27 janvier 1936-17 avril 1939.

1 media

27 janvier 1936-17 avril 1939.
Cote
5Up105
 Date
27 janvier 1936-17 avril 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 27 janvier 1936-17 avril 1939.
Résultat n°38
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up16
 Date
1879-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°39
Personnels élus.

1 media

Personnels élus.
Cote
5Up12
 Date
1919-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Personnels élus.
Résultat n°40
22 juin 1937-18 novembre 1938.

1 media

22 juin 1937-18 novembre 1938.
Cote
5Up73
 Date
22 juin 1937-18 novembre 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 22 juin 1937-18 novembre 1938.