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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Livre de caisse.

1 media

Cote
5Up13
Date
1897-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Livre de caisse.
Résultat n°2
Registre des documents déposés.

1 media

Cote
5Up37
Date
1930-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Registre des documents déposés.
Résultat n°3
Registre des délibérations.

1 media

Cote
5Up61
Date
1867-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Registre des délibérations.
Résultat n°4
2e catégorie « Dorure et passementerie ».

1 media

Cote
5Up22
Date
27 décembre 1929-25 juillet 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 2e catégorie « Dorure et passementerie ».
Résultat n°5
31 août 1938-6 juin 1958.

1 media

Cote
5Up31
Date
31 août 1938-6 juin 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
  • 31 août 1938-6 juin 1958.
Résultat n°6
21 janvier 1938-6 juin 1958.

1 media

Cote
5Up26
Date
21 janvier 1938-6 juin 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 21 janvier 1938-6 juin 1958.
Résultat n°7
Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

1 media

Cote
5Up6
Date
1906-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Comité d'organisation.
  • Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission...
Résultat n°8
Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

1 media

Cote
5Up39
Date
1852-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
Résultat n°9
3e catégorie « Tulles ».

1 media

Cote
5Up23
Date
7 janvier 1921-16 décembre 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 3e catégorie « Tulles ».
Résultat n°10
Registre des dépôts.

1 media

Cote
5Up108
Date
8 avril 1937-9 mai 1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Registre des dépôts.
Résultat n°11
23 janvier 1931-5 mars 1943.

1 media

Cote
5Up21
Date
23 janvier 1931-5 mars 1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 1ère catégorie « Soierie ».
  • 23 janvier 1931-5 mars 1943.
Résultat n°12
9 mars 1937-9 octobre 1942.

1 media

Cote
5Up67
Date
9 mars 1937-9 octobre 1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 9 mars 1937-9 octobre 1942.
Résultat n°13
Dossier de procédure.

1 media

Cote
5Up34
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Dossier de procédure.
Résultat n°14
Statistiques.

1 media

Cote
5Up89
Date
1910-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°15
Déclarations de dépôt.

1 media

Cote
5Up83
Date
1901-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Déclarations de dépôt.
Résultat n°16
Septième catégorie : Transports.

1 media

Cote
5Up82
Date
1926-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Septième catégorie : Transports.
Résultat n°17
Correspondance et documentation.

1 media

Cote
5Up107
Date
1911-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Correspondance et documentation.
Résultat n°18
Conventions collectives.

1 media

Cote
5Up35-5Up36
Date
1936-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Conventions collectives.
Résultat n°19
Président de section.

1 media

Cote
5Up62
Date
1935-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Président de section.
Résultat n°20
Statistiques.

1 media

Cote
5Up109
Date
1911-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Statistiques.
Résultat n°21
17 avril 1939-28 novembre 1940.

1 media

Cote
5Up106
Date
17 avril 1939-28 novembre 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 17 avril 1939-28 novembre 1940.
Résultat n°22
18 novembre 1938-22 octobre 1940.

1 media

Cote
5Up74
Date
18 novembre 1938-22 octobre 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 18 novembre 1938-22 octobre 1940.
Résultat n°23
17 avril 1936-4 octobre 1940.

1 media

Cote
5Up29
Date
17 avril 1936-4 octobre 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
  • 17 avril 1936-4 octobre 1940.
Résultat n°24
18 août 1939-7 septembre 1940.

1 media

Cote
5Up85
Date
18 août 1939-7 septembre 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Registres des dépôts.
  • 18 août 1939-7 septembre 1940.
Résultat n°25
Troisième catégorie : Fer.

1 media

Cote
5Up78
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Troisième catégorie : Fer.
Résultat n°26
Quatrième catégorie : Métallurgie.

1 media

Cote
5Up79
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Quatrième catégorie : Métallurgie.
Résultat n°27
Comptabilité.

1 media

Cote
5Up60
Date
1868-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Comptabilité.
Résultat n°28
Secrétariat.

1 media

Cote
5Up3
Date
1914-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Secrétariat.
Résultat n°29
Règlements.

1 media

Cote
5Up38
Date
1925-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Règlements.
Résultat n°30
Première catégorie : Pierre.

1 media

Cote
5Up76
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Première catégorie : Pierre.
Résultat n°31
Sixième catégorie : Papier.

1 media

Cote
5Up81
Date
1935-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Sixième catégorie : Papier.
Résultat n°32
Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.

1 media

Cote
5Up80
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.
Résultat n°33
Dossier « Clément Guillermet ».

1 media

Cote
5Up15
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Dossier « Clément Guillermet ».
Résultat n°34
Deuxième catégorie : Bois.

1 media

Cote
5Up77
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Deuxième catégorie : Bois.
Résultat n°35
22 septembre 1937-27 décembre 1939.

1 media

Cote
5Up33
Date
22 septembre 1937-27 décembre 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Rôle des affaires en jugement.
  • 22 septembre 1937-27 décembre 1939.
Résultat n°36
19 septembre 1938-11 août 1939.

1 media

Cote
5Up84
Date
19 septembre 1938-11 août 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Registres des dépôts.
  • 19 septembre 1938-11 août 1939.
Résultat n°37
27 janvier 1936-17 avril 1939.

1 media

Cote
5Up105
Date
27 janvier 1936-17 avril 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 27 janvier 1936-17 avril 1939.
Résultat n°38
Statistiques.

1 media

Cote
5Up16
Date
1879-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°39
Personnels élus.

1 media

Cote
5Up12
Date
1919-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Personnels élus.
Résultat n°40
22 juin 1937-18 novembre 1938.

1 media

Cote
5Up73
Date
22 juin 1937-18 novembre 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 22 juin 1937-18 novembre 1938.
Résultat n°41
29 avril 1921-20 juillet 1938.

1 media

Cote
5Up30
Date
29 avril 1921-20 juillet 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
  • 29 avril 1921-20 juillet 1938.
Résultat n°42
31 août 1936-24 janvier 1938.

1 media

Cote
5Up104
Date
31 août 1936-24 janvier 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 31 août 1936-24 janvier 1938.
Résultat n°43
14 février 1930-7 janvier 1938.

1 media

Cote
5Up25
Date
14 février 1930-7 janvier 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 14 février 1930-7 janvier 1938.
Résultat n°44
Administratif.

1 media

Cote
5Up88
Date
1920-1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Personnel.
  • Administratif.
Résultat n°45
10 juillet 1936-22 juin 1937.

1 media

Cote
5Up72
Date
10 juillet 1936-22 juin 1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 10 juillet 1936-22 juin 1937.
Résultat n°46
29 mai 1915-9 mars 1937.

1 media

Cote
5Up66
Date
29 mai 1915-9 mars 1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 29 mai 1915-9 mars 1937.
Résultat n°47
Surveillance des apprentis.

1 media

Cote
5Up86
Date
1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Surveillance des apprentis.
Résultat n°48
Documentation.

1 media

Cote
5Up11
Date
1912-1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Documentation.
Résultat n°49
11 juin 1934-24 août 1936.

1 media

Cote
5Up103
Date
11 juin 1934-24 août 1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 11 juin 1934-24 août 1936.
Résultat n°50
3 novembre 1933-10 juillet 1936.

1 media

Cote
5Up71
Date
3 novembre 1933-10 juillet 1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 3 novembre 1933-10 juillet 1936.
Résultat n°51
17 octobre 1930-3 avril 1936.

1 media

Cote
5Up28
Date
17 octobre 1930-3 avril 1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
  • 17 octobre 1930-3 avril 1936.
Résultat n°52
Administratif.

1 media

Cote
5Up5
Date
1833-1935
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Administratif.
Résultat n°53
25 février 1932-7 juin 1934.

1 media

Cote
5Up102
Date
25 février 1932-7 juin 1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 25 février 1932-7 juin 1934.
Résultat n°54
7 novembre 1930-31 octobre 1933.

1 media

Cote
5Up70
Date
7 novembre 1930-31 octobre 1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 7 novembre 1930-31 octobre 1933.
Résultat n°55
Registre d'acquis des indemnités reçues.

1 media

Cote
5Up14
Date
1908-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Registre d'acquis des indemnités reçues.
Résultat n°56
13 janvier 1930-22 février 1932.

1 media

Cote
5Up101
Date
13 janvier 1930-22 février 1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 13 janvier 1930-22 février 1932.
Résultat n°57
2 août 1929-29 octobre 1931.

1 media

Cote
5Up19
Date
2 août 1929-29 octobre 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Rôle des affaires en conciliation.
  • 2 août 1929-29 octobre 1931.
Résultat n°58
15 septembre 1920-28 octobre 1931.

1 media

Cote
5Up32
Date
15 septembre 1920-28 octobre 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Rôle des affaires en jugement.
  • 15 septembre 1920-28 octobre 1931.
Résultat n°59
4 avril 1924-16 janvier 1931.

1 media

Cote
5Up20
Date
4 avril 1924-16 janvier 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 1ère catégorie « Soierie ».
  • 4 avril 1924-16 janvier 1931.
Résultat n°60
Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.

1 media

Cote
5Up17
Date
1905-1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la...
Résultat n°61
6 novembre 1925-10 octobre 1930.

1 media

Cote
5Up27
Date
6 novembre 1925-10 octobre 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
  • 6 novembre 1925-10 octobre 1930.
Résultat n°62
5 janvier 1917-7 février 1930.

1 media

Cote
5Up24
Date
5 janvier 1917-7 février 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 5 janvier 1917-7 février 1930.
Résultat n°63
4 novembre 1926-9 janvier 1930.

1 media

Cote
5Up100
Date
4 novembre 1926-9 janvier 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 4 novembre 1926-9 janvier 1930.
Résultat n°64
Surveillance des apprentis.

1 media

Cote
5Up58
Date
1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Surveillance des apprentis.
Résultat n°65
Correspondance et documentation.

1 media

Cote
5Up40
Date
1923-1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Correspondance et documentation.
Résultat n°66
6 février 1925-26 juillet 1929.

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Cote
5Up18
Date
6 février 1925-26 juillet 1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Rôle des affaires en conciliation.
  • 6 février 1925-26 juillet 1929.
Résultat n°67
Statistiques.

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Cote
5Up41
Date
1910-1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°68
Elus.

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Cote
5Up87
Date
1913-1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Personnel.
  • Elus.
Résultat n°69
Organisation et fonctionnement.

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Cote
5Up2
Date
1888-1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Organisation et fonctionnement.
Résultat n°70
8 février 1923-4 novembre 1926.

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Cote
5Up99
Date
8 février 1923-4 novembre 1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 8 février 1923-4 novembre 1926.
Résultat n°71
28 juillet 1922-5 octobre 1926.

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Cote
5Up69
Date
28 juillet 1922-5 octobre 1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 28 juillet 1922-5 octobre 1926.
Résultat n°72
6 février 1922-1er février 1923.

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Cote
5Up98
Date
6 février 1922-1er février 1923
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 6 février 1922-1er février 1923.
Résultat n°73
17 septembre 1918-21 juillet 1922.

1 media

Cote
5Up68
Date
17 septembre 1918-21 juillet 1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 17 septembre 1918-21 juillet 1922.
Résultat n°74
23 juin 1921-2 février 1922.

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Cote
5Up97
Date
23 juin 1921-2 février 1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 23 juin 1921-2 février 1922.
Résultat n°75
9 décembre 1920-23 juin 1921.

1 media

Cote
5Up96
Date
9 décembre 1920-23 juin 1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 9 décembre 1920-23 juin 1921.
Résultat n°76
25 mars-9 décembre 1920.

1 media

Cote
5Up95
Date
25 mars-9 décembre 1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 25 mars-9 décembre 1920.
Résultat n°77
25 mai 1914-18 mars 1920.

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Cote
5Up94
Date
25 mai 1914-18 mars 1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 25 mai 1914-18 mars 1920.
Résultat n°78
Organisation d'une tombola.

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Cote
5Up10
Date
1916-1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
  • Organisation d'une tombola.
Résultat n°79
Demande de secours.

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Cote
5Up9
Date
1914-1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
  • Demande de secours.
Résultat n°80
Elus.

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Cote
5Up4
Date
1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Elus.