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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Statistiques.

1 media

Cote
5Up109
Date
1911-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Statistiques.
Résultat n°2
Registre des dépôts.

1 media

Cote
5Up108
Date
8 avril 1937-9 mai 1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Registre des dépôts.
Résultat n°3
Correspondance et documentation.

1 media

Cote
5Up107
Date
1911-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Correspondance et documentation.
Résultat n°4
17 avril 1939-28 novembre 1940.

1 media

Cote
5Up106
Date
17 avril 1939-28 novembre 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 17 avril 1939-28 novembre 1940.
Résultat n°5
27 janvier 1936-17 avril 1939.

1 media

Cote
5Up105
Date
27 janvier 1936-17 avril 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 27 janvier 1936-17 avril 1939.
Résultat n°6
31 août 1936-24 janvier 1938.

1 media

Cote
5Up104
Date
31 août 1936-24 janvier 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 31 août 1936-24 janvier 1938.
Résultat n°7
11 juin 1934-24 août 1936.

1 media

Cote
5Up103
Date
11 juin 1934-24 août 1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 11 juin 1934-24 août 1936.
Résultat n°8
25 février 1932-7 juin 1934.

1 media

Cote
5Up102
Date
25 février 1932-7 juin 1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 25 février 1932-7 juin 1934.
Résultat n°9
13 janvier 1930-22 février 1932.

1 media

Cote
5Up101
Date
13 janvier 1930-22 février 1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 13 janvier 1930-22 février 1932.
Résultat n°10
4 novembre 1926-9 janvier 1930.

1 media

Cote
5Up100
Date
4 novembre 1926-9 janvier 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 4 novembre 1926-9 janvier 1930.
Résultat n°11
8 février 1923-4 novembre 1926.

1 media

Cote
5Up99
Date
8 février 1923-4 novembre 1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 8 février 1923-4 novembre 1926.
Résultat n°12
6 février 1922-1er février 1923.

1 media

Cote
5Up98
Date
6 février 1922-1er février 1923
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 6 février 1922-1er février 1923.
Résultat n°13
23 juin 1921-2 février 1922.

1 media

Cote
5Up97
Date
23 juin 1921-2 février 1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 23 juin 1921-2 février 1922.
Résultat n°14
9 décembre 1920-23 juin 1921.

1 media

Cote
5Up96
Date
9 décembre 1920-23 juin 1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 9 décembre 1920-23 juin 1921.
Résultat n°15
25 mars-9 décembre 1920.

1 media

Cote
5Up95
Date
25 mars-9 décembre 1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 25 mars-9 décembre 1920.
Résultat n°16
25 mai 1914-18 mars 1920.

1 media

Cote
5Up94
Date
25 mai 1914-18 mars 1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 25 mai 1914-18 mars 1920.
Résultat n°17
4 juillet 1912-18 mai 1914.

1 media

Cote
5Up93
Date
4 juillet 1912-18 mai 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 4 juillet 1912-18 mai 1914.
Résultat n°18
5 octobre 1911-1er juillet 1912.

1 media

Cote
5Up92
Date
5 octobre 1911-1er juillet 1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 5 octobre 1911-1er juillet 1912.
Résultat n°19
22 septembre 1910-2 octobre 1911.

1 media

Cote
5Up91
Date
22 septembre 1910-2 octobre 1911
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.
Résultat n°20
Congrès.

1 media

Cote
5Up90
Date
1913-1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Congrès.
Résultat n°21
Statistiques.

1 media

Cote
5Up89
Date
1910-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°22
Administratif.

1 media

Cote
5Up88
Date
1920-1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Personnel.
  • Administratif.
Résultat n°23
Elus.

1 media

Cote
5Up87
Date
1913-1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Personnel.
  • Elus.
Résultat n°24
Surveillance des apprentis.

1 media

Cote
5Up86
Date
1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Surveillance des apprentis.
Résultat n°25
18 août 1939-7 septembre 1940.

1 media

Cote
5Up85
Date
18 août 1939-7 septembre 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Registres des dépôts.
  • 18 août 1939-7 septembre 1940.
Résultat n°26
19 septembre 1938-11 août 1939.

1 media

Cote
5Up84
Date
19 septembre 1938-11 août 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Registres des dépôts.
  • 19 septembre 1938-11 août 1939.
Résultat n°27
Déclarations de dépôt.

1 media

Cote
5Up83
Date
1901-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Déclarations de dépôt.
Résultat n°28
Septième catégorie : Transports.

1 media

Cote
5Up82
Date
1926-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Septième catégorie : Transports.
Résultat n°29
Sixième catégorie : Papier.

1 media

Cote
5Up81
Date
1935-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Sixième catégorie : Papier.
Résultat n°30
Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.

1 media

Cote
5Up80
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.
Résultat n°31
Quatrième catégorie : Métallurgie.

1 media

Cote
5Up79
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Quatrième catégorie : Métallurgie.
Résultat n°32
Troisième catégorie : Fer.

1 media

Cote
5Up78
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Troisième catégorie : Fer.
Résultat n°33
Deuxième catégorie : Bois.

1 media

Cote
5Up77
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Deuxième catégorie : Bois.
Résultat n°34
Première catégorie : Pierre.

1 media

Cote
5Up76
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Première catégorie : Pierre.
Résultat n°35
Minutes de jugement.

1 media

Cote
5Up75
Date
1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Minutes de jugement.
Résultat n°36
18 novembre 1938-22 octobre 1940.

1 media

Cote
5Up74
Date
18 novembre 1938-22 octobre 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 18 novembre 1938-22 octobre 1940.
Résultat n°37
22 juin 1937-18 novembre 1938.

1 media

Cote
5Up73
Date
22 juin 1937-18 novembre 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 22 juin 1937-18 novembre 1938.
Résultat n°38
10 juillet 1936-22 juin 1937.

1 media

Cote
5Up72
Date
10 juillet 1936-22 juin 1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 10 juillet 1936-22 juin 1937.
Résultat n°39
3 novembre 1933-10 juillet 1936.

1 media

Cote
5Up71
Date
3 novembre 1933-10 juillet 1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 3 novembre 1933-10 juillet 1936.
Résultat n°40
7 novembre 1930-31 octobre 1933.

1 media

Cote
5Up70
Date
7 novembre 1930-31 octobre 1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 7 novembre 1930-31 octobre 1933.
Résultat n°41
28 juillet 1922-5 octobre 1926.

1 media

Cote
5Up69
Date
28 juillet 1922-5 octobre 1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 28 juillet 1922-5 octobre 1926.
Résultat n°42
17 septembre 1918-21 juillet 1922.

1 media

Cote
5Up68
Date
17 septembre 1918-21 juillet 1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 17 septembre 1918-21 juillet 1922.
Résultat n°43
9 mars 1937-9 octobre 1942.

1 media

Cote
5Up67
Date
9 mars 1937-9 octobre 1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 9 mars 1937-9 octobre 1942.
Résultat n°44
29 mai 1915-9 mars 1937.

1 media

Cote
5Up66
Date
29 mai 1915-9 mars 1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 29 mai 1915-9 mars 1937.
Résultat n°45
14 novembre 1867-7 janvier 1891.

1 media

Cote
5Up65
Date
14 novembre 1867-7 janvier 1891
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 14 novembre 1867-7 janvier 1891.
Résultat n°46
Jury d'Etat.

1 media

Cote
5Up64
Date
1894-1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Jury d'Etat.
Résultat n°47
Statistiques.

1 media

Cote
5Up63
Date
1867-1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°48
Président de section.

1 media

Cote
5Up62
Date
1935-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Président de section.
Résultat n°49
Registre des délibérations.

1 media

Cote
5Up61
Date
1867-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Registre des délibérations.
Résultat n°50
Comptabilité.

1 media

Cote
5Up60
Date
1868-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Comptabilité.
Résultat n°51
Personnel.

1 media

Cote
5Up59
Date
1867-1906
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Personnel.
Résultat n°52
Surveillance des apprentis.

1 media

Cote
5Up58
Date
1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Surveillance des apprentis.
Résultat n°53
Lettre Z.

1 media

Cote
5Up57
Date
2 février 1861-9 avril 1890
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre Z.
Résultat n°54
Lettre V.

1 media

Cote
5Up56
Date
3 décembre 1889-6 mai 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre V.
Résultat n°55
Lettre T.

1 media

Cote
5Up55
Date
3 septembre 1879-20 septembre 1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre T.
Résultat n°56
Lettre S.

1 media

Cote
5Up54
Date
13 mars 1851-14 décembre 1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre S.
Résultat n°57
Lettre R.

1 media

Cote
5Up53
Date
4 mai 1884-5 décembre 1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre R.
Résultat n°58
Lettre Q.

1 media

Cote
5Up52
Date
26 septembre 1860-4 septembre 1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre Q.
Résultat n°59
Lettre O.

1 media

Cote
5Up51
Date
16 mars 1860-12 juin 1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre O.
Résultat n°60
Lettre L.

1 media

Cote
5Up50
Date
11 février 1864-16 septembre 1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre L.
Résultat n°61
Lettre G.

1 media

Cote
5Up49
Date
5 avril 1877-2 juillet 1913
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre G.
Résultat n°62
Lettre F.

1 media

Cote
5Up48
Date
17 février 1864-10 juillet 1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre F.
Résultat n°63
Lettre C.

1 media

Cote
5Up47
Date
1er mai 1879-19 mai 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre C.
Résultat n°64
Lettre B.

1 media

Cote
5Up46
Date
3 décembre 1880-18 avril 1894
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre B.
Résultat n°65
Lettre A.

1 media

Cote
5Up45
Date
1er décembre 1859-11 janvier 1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre A.
Résultat n°66
1er septembre 1900-15 décembre 1914.

1 media

Cote
5Up44
Date
1er septembre 1900-15 décembre 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Enregistrement des dépôts.
  • 1er septembre 1900-15 décembre 1914.
Résultat n°67
3 janvier 1889-30 juillet 1900.

1 media

Cote
5Up43
Date
3 janvier 1889-30 juillet 1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Enregistrement des dépôts.
  • 3 janvier 1889-30 juillet 1900.
Résultat n°68
25 juillet 1871-28 décembre 1888.

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Cote
5Up42
Date
25 juillet 1871-28 décembre 1888
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Enregistrement des dépôts.
  • 25 juillet 1871-28 décembre 1888.
Résultat n°69
Statistiques.

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Cote
5Up41
Date
1910-1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°70
Correspondance et documentation.

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Cote
5Up40
Date
1923-1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Correspondance et documentation.
Résultat n°71
Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

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Cote
5Up39
Date
1852-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
Résultat n°72
Règlements.

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Cote
5Up38
Date
1925-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Règlements.
Résultat n°73
Registre des documents déposés.

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Cote
5Up37
Date
1930-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Registre des documents déposés.
Résultat n°74
Dossier de procédure.

1 media

Cote
5Up34
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Dossier de procédure.
Résultat n°75
22 septembre 1937-27 décembre 1939.

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Cote
5Up33
Date
22 septembre 1937-27 décembre 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Rôle des affaires en jugement.
  • 22 septembre 1937-27 décembre 1939.
Résultat n°76
15 septembre 1920-28 octobre 1931.

1 media

Cote
5Up32
Date
15 septembre 1920-28 octobre 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Rôle des affaires en jugement.
  • 15 septembre 1920-28 octobre 1931.
Résultat n°77
31 août 1938-6 juin 1958.

1 media

Cote
5Up31
Date
31 août 1938-6 juin 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
  • 31 août 1938-6 juin 1958.
Résultat n°78
29 avril 1921-20 juillet 1938.

1 media

Cote
5Up30
Date
29 avril 1921-20 juillet 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
  • 29 avril 1921-20 juillet 1938.
Résultat n°79
17 avril 1936-4 octobre 1940.

1 media

Cote
5Up29
Date
17 avril 1936-4 octobre 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
  • 17 avril 1936-4 octobre 1940.
Résultat n°80
17 octobre 1930-3 avril 1936.

1 media

Cote
5Up28
Date
17 octobre 1930-3 avril 1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
  • 17 octobre 1930-3 avril 1936.