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  1. Résultat n°1
    Galerie technique et réseaux de distribution des fluides.

    1 media

    Galerie technique et réseaux de distribution des fluides.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W263

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Pierre-Bénite.
    • Hôpital Lyon Sud.
    • Galerie technique et réseaux de distribution des fluides.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2

    Déclaration n°90.

    Date

    1990

    Cote

    5884W248

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°90.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    Déclaration n°85.

    Date

    1990

    Cote

    5884W247

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°85.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Paul-les-Romans, Saint-Marcel-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Eurre, Montélimar, Nyons, Valence, Saint-Rambert-d'Albon et Anneyron.

    Date

    1978-1990

    Cote

    5884W254

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Drôme.
    • Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  5. Résultat n°5

    Déclaration n°81-82.

    Date

    1990

    Cote

    5884W245

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°81-82.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  6. Résultat n°6

    Étude de sensibilité à la pollution des eaux sur le tracé du pipeline.

    Date

    1990

    Cote

    5884W118

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Étude de sensibilité à la pollution des eaux sur le...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  7. Résultat n°7

    Procédures administratives.

    Date

    1978-1990

    Cote

    5884W275

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Procédures administratives.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8

    Rhône.

    Date

    1983-1990

    Cote

    5884W258

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9

    Déclaration n°81-83.

    Date

    1990

    Cote

    5884W246

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°81-83.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10

    Savoie et Haute-Savoie.

    Date

    1966-1990

    Cote

    5884W259

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Savoie et Haute-Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11

    Drôme.

    Date

    1979-1990

    Cote

    5884W271

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Equipement et accessoires
    • Drôme.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux en Isère, dans la Loire et dans le Rhône.

    Date

    1983-1990

    Cote

    5884W265

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Procès-verbaux en Isère, dans la Loire et dans le Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13

    Déclaration n°97.

    Date

    1990

    Cote

    5884W249

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°97.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14

    Autorisation n°294.

    Date

    1990

    Cote

    5884W239

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°294.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  15. Résultat n°15

    Rhône.

    Date

    1970-1989

    Cote

    5884W272

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Equipement et accessoires
    • Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16

    Autorisation n°261.

    Date

    1989

    Cote

    5884W238

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°261.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17

    Étude de sécurité sur la canalisation Le Grésivaudan - Pontcharra-sur-Turdine - Villard-Bonnot.

    Date

    1988-1989

    Cote

    5884W270

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Étude de sécurité sur la canalisation Le Grésivaudan...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18

    Annecy, Saint-Pierre-la-Palud, Firminy, Le Chambon-Feugerolles, Mions, Saint-Etienne, Marcy-L'Etoile, Villefranche-sur-Saône, Chalain-le-Comtal, Vénissieux, La Tour-de-Salvagny, Givors, Genas, Villeurbanne, Saint-Georges-de-Reneins, Biziat, Echirolles, Saint-Priest, Bron et Bonnefamille.

    Date

    1981-1989

    Cote

    5884W273

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Accidents.
    • Annecy, Saint-Pierre-la-Palud, Firminy, Le Chambon-Feugerolles,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19

    Déclaration n°72.

    Date

    1989

    Cote

    5884W244

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°72.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  20. Résultat n°20

    Accident à Valaurie (Drôme).

    Date

    1989

    Cote

    5884W37

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Accident à Valaurie (Drôme).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  21. Résultat n°21

    Autorisation n°253.

    Date

    1989

    Cote

    5884W236

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°253.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  22. Résultat n°22

    Station de Tersanne.

    Date

    1977-1989

    Cote

    5884W253

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Drôme.
    • Station de Tersanne.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  23. Résultat n°23

    Projet de cartes régionales de canalisations d'hydrocarbures.

    Date

    1982-1989

    Cote

    5884W1

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Projet de cartes régionales de canalisations d'hydrocarbures.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  24. Résultat n°24

    Autorisation n°260.

    Date

    1988

    Cote

    5884W237

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°260.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  25. Résultat n°25

    Montmélian, Ugine et Albertville.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5884W267

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Servitudes en Savoie.
    • Montmélian, Ugine et Albertville.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  26. Résultat n°26

    Déclarations n°18, 19 et 20.

    Date

    1988

    Cote

    5884W241

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclarations n°18, 19 et 20.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  27. Résultat n°27

    Déclaration n°43.

    Date

    1988

    Cote

    5884W243

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°43.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  28. Résultat n°28

    Accident entre Attignat (Ain) et Bruailles (Saône-et-Loire).

    Date

    1980-1988

    Cote

    5884W155

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Accidents et affaires.
    • Accident entre Attignat (Ain) et Bruailles (Saône-et-Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  29. Résultat n°29

    Déclaration n°22.

    Date

    1988

    Cote

    5884W242

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°22.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  30. Résultat n°30

    Ardèche et Drôme

    Date

    1985-1988

    Cote

    5884W261

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Ardèche et Drôme

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  31. Résultat n°31

    Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Date

    1982-1987

    Cote

    5884W256

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  32. Résultat n°32

    Ardèche.

    Date

    1985-1987

    Cote

    5884W252

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Ardèche.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  33. Résultat n°33

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    5884W235

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°156.
    • 1987.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  34. Résultat n°34

    Caractéristiques de l'ouvrage.

    Date

    1972-1987

    Cote

    5884W158

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Caractéristiques de l'ouvrage.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  35. Résultat n°35

    Déclaration n°3.

    Date

    1979-1987

    Cote

    5884W240

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°3.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  36. Résultat n°36

    Autorisation n°150.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5884W232

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°150.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  37. Résultat n°37

    Haute-Savoie.

    Date

    1980-1986

    Cote

    5884W260

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Haute-Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  38. Résultat n°38

    Réhabilitation canalisation 40 pouces.

    Date

    1980-1986

    Cote

    5884W70

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Contrôles.
    • Epreuves.
    • Réhabilitation canalisation 40 pouces.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  39. Résultat n°39

    1985-1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5884W234

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°156.
    • 1985-1986.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40

    Protection cathodique à Feyzin et à Loire-sur-Rhône. Produits raffinés à Feyzin (Rhône) et à Oytier (Isère). Liaison ODC 1 (Isère et Rhône). Produits finis dans le Rhône à Feyzin, Solaize, Saint-Symphorien-d'Ozon, Corbas, Marennes, Chaponnay et en Isère à Luzinay, Saint-Just-Chaleyssin, Oytier et Septème.

    Date

    1967-1986

    Cote

    5884W119

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • ELF.
    • Protection cathodique à Feyzin et à Loire-sur-Rhône....

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement