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  1. Résultat n°1
    Galerie technique et réseaux de distribution des fluides.

    1 media

    Galerie technique et réseaux de distribution des fluides.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W263

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Pierre-Bénite.
    • Hôpital Lyon Sud.
    • Galerie technique et réseaux de distribution des fluides.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2

    Complexe thermique de l'île d'amour à La Tronche et Grenoble (Isère).

    Date

    1970-1972

    Cote

    5884W278

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Complexe thermique de l'île d'amour à La Tronche et...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM - MANNESMANN en Allemagne.

    Date

    1972

    Cote

    5884W277

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    Epreuve suite à la rupture du gazoduc sur branchement Balthazard et Cotte à Sassenage (Isère).

    Date

    1974-1980

    Cote

    5884W276

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Epreuve suite à la rupture du gazoduc sur branchement...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  5. Résultat n°5

    Procédures administratives.

    Date

    1978-1990

    Cote

    5884W275

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Procédures administratives.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  6. Résultat n°6

    Grenoble.

    Date

    1984-1985

    Cote

    5884W274

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Accidents.
    • Grenoble.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  7. Résultat n°7

    Annecy, Saint-Pierre-la-Palud, Firminy, Le Chambon-Feugerolles, Mions, Saint-Etienne, Marcy-L'Etoile, Villefranche-sur-Saône, Chalain-le-Comtal, Vénissieux, La Tour-de-Salvagny, Givors, Genas, Villeurbanne, Saint-Georges-de-Reneins, Biziat, Echirolles, Saint-Priest, Bron et Bonnefamille.

    Date

    1981-1989

    Cote

    5884W273

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Accidents.
    • Annecy, Saint-Pierre-la-Palud, Firminy, Le Chambon-Feugerolles,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8

    Rhône.

    Date

    1970-1989

    Cote

    5884W272

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Equipement et accessoires
    • Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9

    Drôme.

    Date

    1979-1990

    Cote

    5884W271

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Equipement et accessoires
    • Drôme.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10

    Étude de sécurité sur la canalisation Le Grésivaudan - Pontcharra-sur-Turdine - Villard-Bonnot.

    Date

    1988-1989

    Cote

    5884W270

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Étude de sécurité sur la canalisation Le Grésivaudan...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11

    Alimentation des industries Sud en Isère à Grenoble, Echirolles, Pont-de-Claix, Champagnier et Jarrie.

    Date

    1974-1975

    Cote

    5884W269

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Alimentation des industries Sud en Isère à Grenoble,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12

    Travaux.

    Date

    1953-1969

    Cote

    5884W268

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Travaux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13

    Montmélian, Ugine et Albertville.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5884W267

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Servitudes en Savoie.
    • Montmélian, Ugine et Albertville.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14

    Antenne de Montmélian.

    Date

    1979

    Cote

    5884W266

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Servitudes en Savoie.
    • Antenne de Montmélian.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux en Isère, dans la Loire et dans le Rhône.

    Date

    1983-1990

    Cote

    5884W265

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Procès-verbaux en Isère, dans la Loire et dans le Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16

    Villeurbanne, Mâcon, Meyzieu, Saint-Priest, Bourg-en-Bresse, Etivallière, La Bégule et Lyon.

    Date

    1974-1975

    Cote

    5884W264

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Villeurbanne, Mâcon, Meyzieu, Saint-Priest, Bourg-en-Bresse,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17

    Ain, Rhône et Loire.

    Date

    1958-1961

    Cote

    5884W263

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Ain, Rhône et Loire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18

    Savoie et Isère.

    Date

    1975-1981

    Cote

    5884W262

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Savoie et Isère.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19

    Ardèche et Drôme

    Date

    1985-1988

    Cote

    5884W261

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Ardèche et Drôme

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  20. Résultat n°20

    Haute-Savoie.

    Date

    1980-1986

    Cote

    5884W260

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Haute-Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  21. Résultat n°21

    Savoie et Haute-Savoie.

    Date

    1966-1990

    Cote

    5884W259

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Savoie et Haute-Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  22. Résultat n°22

    Rhône.

    Date

    1983-1990

    Cote

    5884W258

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  23. Résultat n°23

    Rhône et Ain.

    Date

    1967-1981

    Cote

    5884W257

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Rhône et Ain.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  24. Résultat n°24

    Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Date

    1982-1987

    Cote

    5884W256

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  25. Résultat n°25

    Isère et Loire.

    Date

    1973-1984

    Cote

    5884W255

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Isère et Loire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  26. Résultat n°26

    Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Paul-les-Romans, Saint-Marcel-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Eurre, Montélimar, Nyons, Valence, Saint-Rambert-d'Albon et Anneyron.

    Date

    1978-1990

    Cote

    5884W254

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Drôme.
    • Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  27. Résultat n°27

    Station de Tersanne.

    Date

    1977-1989

    Cote

    5884W253

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Drôme.
    • Station de Tersanne.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  28. Résultat n°28

    Ardèche.

    Date

    1985-1987

    Cote

    5884W252

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Ardèche.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  29. Résultat n°29

    Ain et Saône-et-Loire.

    Date

    1977-1985

    Cote

    5884W251

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Ain et Saône-et-Loire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  30. Résultat n°30

    Station d'Étrez (Ain).

    Date

    1978-1985

    Cote

    5884W250

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Station d'Étrez (Ain).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  31. Résultat n°31

    Déclaration n°97.

    Date

    1990

    Cote

    5884W249

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°97.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  32. Résultat n°32

    Déclaration n°90.

    Date

    1990

    Cote

    5884W248

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°90.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  33. Résultat n°33

    Déclaration n°85.

    Date

    1990

    Cote

    5884W247

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°85.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  34. Résultat n°34

    Déclaration n°81-83.

    Date

    1990

    Cote

    5884W246

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°81-83.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  35. Résultat n°35

    Déclaration n°81-82.

    Date

    1990

    Cote

    5884W245

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°81-82.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  36. Résultat n°36

    Déclaration n°72.

    Date

    1989

    Cote

    5884W244

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°72.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  37. Résultat n°37

    Déclaration n°43.

    Date

    1988

    Cote

    5884W243

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°43.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  38. Résultat n°38

    Déclaration n°22.

    Date

    1988

    Cote

    5884W242

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°22.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  39. Résultat n°39

    Déclarations n°18, 19 et 20.

    Date

    1988

    Cote

    5884W241

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclarations n°18, 19 et 20.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40

    Déclaration n°3.

    Date

    1979-1987

    Cote

    5884W240

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°3.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  41. Résultat n°41

    Autorisation n°294.

    Date

    1990

    Cote

    5884W239

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°294.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  42. Résultat n°42

    Autorisation n°261.

    Date

    1989

    Cote

    5884W238

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°261.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  43. Résultat n°43

    Autorisation n°260.

    Date

    1988

    Cote

    5884W237

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°260.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  44. Résultat n°44

    Autorisation n°253.

    Date

    1989

    Cote

    5884W236

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°253.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  45. Résultat n°45

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    5884W235

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°156.
    • 1987.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  46. Résultat n°46

    1985-1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5884W234

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°156.
    • 1985-1986.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  47. Résultat n°47

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    5884W233

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°156.
    • 1985.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  48. Résultat n°48

    Autorisation n°150.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5884W232

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°150.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  49. Résultat n°49

    Autorisation n°139.

    Date

    1980-1985

    Cote

    5884W231

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°139.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  50. Résultat n°50

    Autorisation n°138.

    Date

    1984-1985

    Cote

    5884W230

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°138.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  51. Résultat n°51

    Autorisation n°133.

    Date

    1984

    Cote

    5884W229

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°133.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  52. Résultat n°52

    Autorisation n°125.

    Date

    1983

    Cote

    5884W228

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°125.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  53. Résultat n°53

    Autorisation n°115.

    Date

    1982

    Cote

    5884W227

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°115.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  54. Résultat n°54

    Autorisation n°109.

    Date

    1981

    Cote

    5884W226

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°109.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  55. Résultat n°55

    Épreuve, procédure administrative.

    Date

    1977-1978

    Cote

    5884W225

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°91.
    • Épreuve, procédure administrative.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  56. Résultat n°56

    Services consultés, résultats d'enquête dans les communes, correspondance.

    Date

    1977-1978

    Cote

    5884W224

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°91.
    • Services consultés, résultats d'enquête dans les communes,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  57. Résultat n°57

    Autorisation n°84.

    Date

    1977-1978

    Cote

    5884W223

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°84.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  58. Résultat n°58

    Autorisation n°38.

    Date

    1978-1980

    Cote

    5884W222

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°38.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  59. Résultat n°59

    Autorisation n°24.

    Date

    1978-1979

    Cote

    5884W221

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°24.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  60. Résultat n°60

    Cras-sur-Reyssouze, Saint-Rémy, Balan, Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain) et Lens-Lestang (Drôme).

    Date

    1984

    Cote

    5884W220

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°42.
    • Cras-sur-Reyssouze, Saint-Rémy, Balan, Saint-Maurice-de-Gourdans...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  61. Résultat n°61

    Enquête publique.

    Date

    1982-1983

    Cote

    5884W219

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°42.
    • Enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  62. Résultat n°62

    Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Cour-et-Buis, Grenay, Diémoz, Meyssiez, Savas-Mépin, Bonnefamille, Saint-Quentin-Fallavier, Villette-d'Anthon et Satolas-et-Bonce (Isère).

    Date

    1983-1984

    Cote

    5884W218

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°42.
    • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Cour-et-Buis, Grenay,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  63. Résultat n°63

    Étrez (Ain), Tersanne (Drôme).

    Date

    1982-1983

    Cote

    5884W217

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°42.
    • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  64. Résultat n°64

    Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Balan (Ain), La Boisse (Ain).

    Date

    1979-1985

    Cote

    5884W216

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°42.
    • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Balan (Ain), La Boisse...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  65. Résultat n°65

    Concession n°34.

    Date

    1973-1974

    Cote

    5884W215

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°34.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  66. Résultat n°66

    Antenne de Grenoble.

    Date

    1971-1975

    Cote

    5884W214

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Antenne de Grenoble.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  67. Résultat n°67

    Epreuve.

    Date

    1972-1975

    Cote

    5884W213

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Epreuve.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  68. Résultat n°68

    Isère.

    Date

    1972-1978

    Cote

    5884W212

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Isère.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  69. Résultat n°69

    Montmélian (Savoie).

    Date

    1979-1980

    Cote

    5884W211

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Savoie.
    • Montmélian (Savoie).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  70. Résultat n°70

    Savoie et Haute-Savoie.

    Date

    1970-1977

    Cote

    5884W210

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Savoie et Haute-Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  71. Résultat n°71

    Saint-Christophe-la-Grotte, Vimines, Saint-Sulpice, La Motte-Servolex, Drumettaz-Clarafond, Voglans, Le Viviers-du-Lac et Chambéry.

    Date

    1972

    Cote

    5884W209

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Savoie.
    • Saint-Christophe-la-Grotte, Vimines, Saint-Sulpice,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  72. Résultat n°72

    Servitudes.

    Date

    1970-1971

    Cote

    5884W208

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°32.
    • Servitudes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  73. Résultat n°73

    Antenne de Tain-l'Hermitage (Drôme).

    Date

    1975-1976

    Cote

    5884W207

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Antenne de Tain-l'Hermitage (Drôme).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  74. Résultat n°74

    Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.

    Date

    1974-1975

    Cote

    5884W206

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
    • Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  75. Résultat n°75

    Rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public, rapports, épreuves.

    Date

    1974-1975

    Cote

    5884W205

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
    • Rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  76. Résultat n°76

    Antenne de Montélimar (Drôme).

    Date

    1972-1973

    Cote

    5884W204

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Antenne de Montélimar (Drôme).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  77. Résultat n°77

    Station de recompression.

    Date

    1975-1976

    Cote

    5884W203

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Station de recompression.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  78. Résultat n°78

    Epreuves hydrauliques de résistance et d'étanchéité, demande de concession.

    Date

    1973-1974

    Cote

    5884W202

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Epreuves hydrauliques de résistance et d'étanchéité,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  79. Résultat n°79

    1971-1972.

    Date

    1971-1972

    Cote

    5884W201

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Servitudes.
    • 1971-1972.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  80. Résultat n°80

    1971.

    Date

    1971

    Cote

    5884W200

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Servitudes.
    • 1971.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement