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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Contentieux.

1 media

Cote
6189W178
Date
2003-2006
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Contentieux.
Résultat n°2
Temps de travail.

1 media

Cote
6189W177
Date
2005
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Temps de travail.
Résultat n°3
Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

1 media

Cote
6189W176
Date
2005-2006
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Arrêt de travaux et autorisation de reprise.
Résultat n°4
Accidents du travail.

1 media

Cote
6189W175
Date
2004-2006
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Accidents du travail.
Résultat n°5
Main d'œuvre illégale.

1 media

Cote
6189W174
Date
2004-2006
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Main d'œuvre illégale.
Résultat n°6
2004-2005.

1 media

Cote
6189W173
Date
2004-2005
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Plan particuliers de sécurité et de protection de la...
  • 2004-2005.
Résultat n°7
2003.

1 media

Cote
6189W172
Date
2003
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Contrôle des entreprises.
  • Plan particuliers de sécurité et de protection de la...
  • 2003.
Résultat n°8
Généralités.

1 media

Cote
6189W171
Date
2002-2006
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 6ème arrondissement.
  • Cité internationale.
  • Palais des congrès - salle 3000.
  • Généralités.
Résultat n°9
Salles de spectacles.

1 media

Cote
5739W40
Date
1926-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Salles de spectacles.
Résultat n°10
Cote
324J345
Date
1932-1934
Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Bâtiments et équipements communaux.
  • Rhône.
  • Bâtiments publics à Neuville-sur-Saône.
Résultat n°11
Bâtiments publics à Neuville-sur-Saône.

1 media

Cote
324J345
Date
1932-1934
Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Bâtiments et équipements communaux.
  • Rhône.
  • Bâtiments publics à Neuville-sur-Saône.
Résultat n°12
Cote
324J312
Date
1933
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Locaux commerciaux, industriels et professionnels.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Lyon 2e.
  • Théâtre La Scala, 20 rue Thomassin.
  • Tirages papier et esquisses sur calque.
Résultat n°13
Tirages papier et esquisses sur calque.

1 media

Cote
324J312
Date
1933
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Locaux commerciaux, industriels et professionnels.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Lyon 2e.
  • Théâtre La Scala, 20 rue Thomassin.
  • Tirages papier et esquisses sur calque.
Résultat n°14
Cote
324J311
Date
1933
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Locaux commerciaux, industriels et professionnels.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Lyon 2e.
  • Théâtre La Scala, 20 rue Thomassin.
  • Plans calque.
Résultat n°15
Plans calque.

1 media

Cote
324J311
Date
1933
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Locaux commerciaux, industriels et professionnels.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Lyon 2e.
  • Théâtre La Scala, 20 rue Thomassin.
  • Plans calque.
Résultat n°16
Cote
324J310
Date
1931-1932
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Locaux commerciaux, industriels et professionnels.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Lyon 2e.
  • Bar restaurant dancing « le Comoedia », 4 rue d'Égypte.
Résultat n°17
Bar restaurant dancing « le Comoedia », 4 rue d'Égypte.

1 media

Cote
324J310
Date
1931-1932
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Locaux commerciaux, industriels et professionnels.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Lyon 2e.
  • Bar restaurant dancing « le Comoedia », 4 rue d'Égypte.
Résultat n°18
Plans calque.

1 media

Cote
324J29
Date
1965-1971
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Logements.
  • Immeubles.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Lyon 2e.
  • Immeuble 3 rue Jacques Stella.
  • Plans calque.
Résultat n°19
Cote
324J29
Date
1965-1971
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Logements.
  • Immeubles.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Lyon 2e.
  • Immeuble 3 rue Jacques Stella.
  • Plans calque.
Résultat n°20
Cote
324J28
Date
1954-1972
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Logements.
  • Immeubles.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Lyon 2e.
  • Immeuble 3 rue Jacques Stella.
  • Dossier de conception et d'exécution.