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609 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Trades.

    1 media

    Trades.

    Date

    1851-1910

    Cote

    5Q433

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Trades.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Budgets et comptes de la fabrique.

    1 media

    Budgets et comptes de la fabrique.

    Date

    1880-1906

    Cote

    5Q432

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Mamert.
    • Budgets et comptes de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Pièces de comptabilité.

    1 media

    Pièces de comptabilité.

    Date

    1882-1905

    Cote

    5Q431

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Mamert.
    • Pièces de comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Saint-Jacques-des-Arrêts.

    1 media

    Saint-Jacques-des-Arrêts.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q430

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Jacques-des-Arrêts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    1 media

    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Registre de délibérations de la fabrique.

    1 media

    Registre de délibérations de la fabrique.

    Date

    1871-1906

    Cote

    5Q427

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Registre de délibérations de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Saint-Clément-de-Vers.

    1 media

    Saint-Clément-de-Vers.

    Date

    1902-1910

    Cote

    5Q426

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Clément-de-Vers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Saint-Christophe-la Montagne.

    1 media

    Saint-Christophe-la Montagne.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q425

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Christophe-la Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Saint-Bonnet-des-Bruyères.

    1 media

    Saint-Bonnet-des-Bruyères.

    Date

    1878-1910

    Cote

    5Q424

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Bonnet-des-Bruyères.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Propières.

    1 media

    Propières.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q423

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Propières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Livre-journal d'ordonnancement des mandats.

    1 media

    Livre-journal d'ordonnancement des mandats.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q422

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Livre-journal d'ordonnancement des mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q421

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Gestion et compte du séquestre.

    1 media

    Gestion et compte du séquestre.

    Date

    1771-1910

    Cote

    5Q420

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Gestion et compte du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Registre des délibérations de la fabrique.

    1 media

    Registre des délibérations de la fabrique.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q419

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Registre des délibérations de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Monsols.

    1 media

    Monsols.

    Date

    1888-1908

    Cote

    5Q418

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Monsols.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Cenves.

    1 media

    Cenves.

    Date

    1872, 1907-1910

    Cote

    5Q417

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Azolette.

    1 media

    Azolette.

    Date

    1821, 1907-1913

    Cote

    5Q416

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Aigueperse.

    1 media

    Aigueperse.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q415

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Aigueperse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.

    1 media

    Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q414

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines