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611 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
496W364
 Date
1952-1967
 Lieu
CURIS-AU-MONT-D'OR, CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
  • Fonctionnement.
Résultat n°2
Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

1 media

Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.
Cote
496W27
 Date
1957-1959
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...
Résultat n°3
Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation de Bordeaux.

1 media

Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation de Bordeaux.
Cote
496W28
 Date
1957-1958
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation...
Résultat n°4
Information aux rapatriés.

1 media

Information aux rapatriés.
Cote
496W2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation générale.
  • Information aux rapatriés.
Résultat n°5
Registre des secours alloués.

1 media

Registre des secours alloués.
Cote
496W18
 Date
1958-1961
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Registre des secours alloués.
Résultat n°6
Secrétariat.

1 media

Secrétariat.
Cote
496W17
 Date
1959-1961
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Secrétariat.
Résultat n°7
Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).

1 media

Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).
Cote
496W20
 Date
1960-1960
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Attribution.
  • Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).
Résultat n°8
Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

1 media

Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).
Cote
496W4
 Date
1960-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation thématique.
  • Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et...
Résultat n°9
Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).

1 media

Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).
Cote
496W19
 Date
1960-1960
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Attribution.
  • Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).
Résultat n°10
Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

1 media

Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).
Cote
496W11
 Date
1960-1978
 Lieu
SUD-EST ASIATIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation thématique.
  • Rapatriés en provenance de territoires particuliers...
Résultat n°11
Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles, coupures de presse, avis de modification d'arrêtés, ordonnance de l'exécutif provisoire algérien (1962), directives, notices d'information, dossier-guide des droits des rapatriés (1983), liste des centres départementaux du ministère des Rapatriés, annuaires des délégations régionales en France, organigramme du service des rapatriés, tableau de répartition des rapatriés sur le territoire, listes d'experts, correspondance.

1 media

Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles, coupures de presse, avis de modification d'arrêtés, ordonnance de l'exécutif provisoire algérien (1962), directives, notices d'information, dossier-guide des droits des rapatriés (1983), liste des centres départementaux du ministère des Rapatriés, annuaires des délégations régionales en France, organigramme du service des rapatriés, tableau de répartition des rapatriés sur le territoire, listes d'experts, correspondance.
Cote
496W1
 Date
1960-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation générale.
  • Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles,...
Résultat n°12
Numéros 61 à 73 (décembre 1960)

1 media

Numéros 61 à 73 (décembre 1960)
Cote
496W23
 Date
1960-1960
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Attribution.
  • Numéros 61 à 73 (décembre 1960)
Résultat n°13
Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)

1 media

Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)
Cote
496W21
 Date
1960-1960
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Attribution.
  • Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)
Résultat n°14
Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).

1 media

Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).
Cote
496W22
 Date
1960-1960
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Attribution.
  • Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).
Résultat n°15
Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

1 media

Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).
Cote
496W26
 Date
1961-1961
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Attribution.
  • Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).
Résultat n°16
Traitement du régisseur.

1 media

Traitement du régisseur.
Cote
496W90
 Date
1961-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Régie d'avance.
  • Traitement du régisseur.
Résultat n°17
Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).

1 media

Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).
Cote
496W25
 Date
1961-1961
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Attribution.
  • Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).
Résultat n°18
Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)

1 media

Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)
Cote
496W24
 Date
1961-1961
 Lieu
MAROC, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Attribution.
  • Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)
Résultat n°19
Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

1 media

Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Cote
496W76
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Registres des ordres de reversement.
  • Juillet-septembre 1962.
  • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Résultat n°20
Enregistrement des dossiers.

1 media

Enregistrement des dossiers.
Cote
496W174
 Date
1962-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Capital de reconversion.
  • Enregistrement des dossiers.