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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
n° 1-12405.

1 media

Cote
496W165
Date
1962-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Enregistrement des dossiers.
  • n° 1-12405.
2
Transfert des dossiers dans d’autres départements.

1 media

Cote
496W173
Date
1967-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Transfert des dossiers dans d’autres départements.
3
n° 301-457.

1 media

Cote
496W172
Date
1964-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Bordereaux récapitulatifs des bénéficiaires.
  • 1964.
  • n° 301-457.
4
n° 20 001-22 175.

1 media

Cote
496W166
Date
1963-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Enregistrement des dossiers.
  • n° 20 001-22 175.
5
n° 151-300.

1 media

Cote
496W171
Date
1964-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Bordereaux récapitulatifs des bénéficiaires.
  • 1964.
  • n° 151-300.
6
n° 1-268.

1 media

Cote
496W168
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Bordereaux récapitulatifs des bénéficiaires.
  • 1963.
  • n° 1-268.
7
n° 269-371.

1 media

Cote
496W169
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Bordereaux récapitulatifs des bénéficiaires.
  • 1963.
  • n° 269-371.
8
n° 22 176-24 382.

1 media

Cote
496W167
Date
1964-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Enregistrement des dossiers.
  • n° 22 176-24 382.
9
n° 1-150.

1 media

Cote
496W170
Date
1964-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Bordereaux récapitulatifs des bénéficiaires.
  • 1964.
  • n° 1-150.