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987 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chemin de fer de l'est lyonnais, cessions foncières.

Date

1985-1987

Cote

4527W72

Résultat n°2
Essais de freins étanchéité.

1 media

Essais de freins étanchéité.

Date

1949-1962

Cote

1649W41

Résultat n°3
Modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

1 media

Modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

Date

1958

Cote

1649W40

Résultat n°4
Essais divers câbles.

1 media

Essais divers câbles.

Date

1956-1964

Cote

1649W39

Résultat n°5
Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

1 media

Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

Date

1957-1959

Cote

1649W38

Résultat n°6
Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes au-dessus de la tranchée du funiculaire.

1 media

Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes au-dessus de la tranchée du funiculaire.

Date

1951-1967

Cote

1649W37

Résultat n°7
Convention des concessions, extrait du cahier des charges, décret impérial, plan de la gare de la Croix-Rousse, traité d'affermage, désaffection de deux parcelles de terrain.

1 media

Convention des concessions, extrait du cahier des charges, décret impérial, plan de la gare de la Croix-Rousse, traité d'affermage, désaffection de deux parcelles de terrain.

Date

1859-1958

Cote

1649W36

Résultat n°8
Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends avec les départements.

1 media

Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends avec les départements.

Date

1937-1957

Cote

1649W35

Résultat n°9
Relèvements des tarifs, résiliation.

1 media

Relèvements des tarifs, résiliation.

Date

1928-1944

Cote

1649W34

Résultat n°10
Charges extracontractuelles.

1 media

Charges extracontractuelles.

Date

1938-1952

Cote

1649W33

Résultat n°11
Cahier des charges extracontractuelles.

1 media

Cahier des charges extracontractuelles.

Date

1945-1950

Cote

1649W32

Résultat n°12
Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

1 media

Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

Date

1937-1940

Cote

1649W31

Résultat n°13
Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées et du Ministre des transports.

1 media

Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées et du Ministre des transports.

Date

1939-1953

Cote

1649W30

Résultat n°14
Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel et Lyon-Genas à l'entreprise Lafond, organisation des services, desserte de Rillieux, ligne 12, reprise de l'exploitation par tramways de la Compagnie OTL.

1 media

Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel et Lyon-Genas à l'entreprise Lafond, organisation des services, desserte de Rillieux, ligne 12, reprise de l'exploitation par tramways de la Compagnie OTL.

Date

1937-1953

Cote

1649W29

Résultat n°15
Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport, notes et propositions du service de Contrôle, réclamations de la Compagnie Lafond.

1 media

Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport, notes et propositions du service de Contrôle, réclamations de la Compagnie Lafond.

Date

1942-1956

Cote

1649W28

Résultat n°16
Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire Lafond.

1 media

Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire Lafond.

Date

1938-1958

Cote

1649W27

Résultat n°17
Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, rapports des ingénieurs.

1 media

Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, rapports des ingénieurs.

Date

1932-1949

Cote

1649W26

Résultat n°18
Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à la Société Planche.

1 media

Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à la Société Planche.

Date

1934-1939

Cote

1649W25

Résultat n°19
Coordination des transports ferroviaires et routiers, recours au Conseil d'Etat.

1 media

Coordination des transports ferroviaires et routiers, recours au Conseil d'Etat.

Date

1930-1955

Cote

1649W24

Résultat n°20
Boîte 4.

1 media

Boîte 4.

Date

1959-1965

Cote

1649W23

Résultat n°21
Boîte 3.

1 media

Boîte 3.

Date

1959-1963

Cote

1649W22

Résultat n°22
Boîte 2.

1 media

Boîte 2.

Date

1949-1954

Cote

1649W21

Résultat n°23
Boîte 1.

1 media

Boîte 1.

Date

1929-1962

Cote

1649W20

Résultat n°24
Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

1 media

Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

Date

1962-1964

Cote

1649W19

Résultat n°25
Comptes rendus d'exploitation.

1 media

Comptes rendus d'exploitation.

Date

1955-1969

Cote

1649W18

Résultat n°26
Conseil d'administration : réunions, comptes rendus, bilans.

1 media

Conseil d'administration : réunions, comptes rendus, bilans.

Date

1956-1963

Cote

1649W17

Résultat n°27
Bilans, statistiques.

1 media

Bilans, statistiques.

Date

1952-1958

Cote

1649W16

Résultat n°28
Organisation de la régie, conseil d'administration, direction, contrôles financiers.

1 media

Organisation de la régie, conseil d'administration, direction, contrôles financiers.

Date

1922-1972

Cote

1649W15

Résultat n°29
Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

1 media

Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

Date

1927-1953

Cote

1649W14

Résultat n°30
Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation 1917-1928, compte de gestion et prévisions budgétaires.

1 media

Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation 1917-1928, compte de gestion et prévisions budgétaires.

Date

1917-1953

Cote

1649W13

Résultat n°31
Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951, rapport de l'expert, comptable, bilans, situation de trésorerie.

1 media

Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951, rapport de l'expert, comptable, bilans, situation de trésorerie.

Date

1936-1968

Cote

1649W12

Résultat n°32
Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

1 media

Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

Date

1946-1963

Cote

1649W11

Résultat n°33
Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

1 media

Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

Date

1928-1950

Cote

1649W10

Résultat n°34
Rémunération du personnel et majoration des primes.

1 media

Rémunération du personnel et majoration des primes.

Date

1946-1958

Cote

1649W9

Résultat n°35
Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

1 media

Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

Date

1927-1970

Cote

1649W8

Résultat n°36
Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

1 media

Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

Date

1932-1966

Cote

1649W7

Résultat n°37
Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

1 media

Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

Date

1942-1963

Cote

1649W6

Résultat n°38
Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

1 media

Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

Date

1898-1946

Cote

1649W5

Résultat n°39
Réorganisation des services : création de services spéciaux.

1 media

Réorganisation des services : création de services spéciaux.

Date

1947-1965

Cote

1649W4

Résultat n°40
Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

1 media

Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

Date

1949-1955

Cote

1649W3

Résultat n°41
Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.

1 media

Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.

Date

1938-1970

Cote

1649W2

Résultat n°42
Tarifs appliqués et réglementation.

1 media

Tarifs appliqués et réglementation.

Date

1938-1965

Cote

1649W1

Résultat n°43
1897

1 media

1897

Date

1897

Cote

3N928

Résultat n°44
1896

1 media

1896

Date

1896

Cote

3N927

Résultat n°45
1895

1 media

1895

Date

1895

Cote

3N926

Résultat n°46
1894

1 media

1894

Date

1894

Cote

3N925

Résultat n°47
1893

1 media

1893

Date

1893

Cote

3N924

Résultat n°48
Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

1 media

Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

Date

1927-1936

Cote

3N923

Résultat n°49
1899

1 media

1899

Date

1899

Cote

3N921

Résultat n°50
1898

1 media

1898

Date

1898

Cote

3N920

Résultat n°51
1897

1 media

1897

Date

1897

Cote

3N919

Résultat n°52
1896

1 media

1896

Date

1896

Cote

3N918

Résultat n°53
1895

1 media

1895

Date

1895

Cote

3N917

Résultat n°54
Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.

1 media

Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.

Date

1895-1899

Cote

3N916

Résultat n°55
1900-1901

1 media

1900-1901

Date

1900-1901

Cote

3N915

Résultat n°56
1890

1 media

1890

Date

1890

Cote

3N914

Résultat n°57
1880

1 media

1880

Date

1880

Cote

3N913

Résultat n°58
1870-1872

1 media

1870-1872

Date

1870-1872

Cote

3N912

Résultat n°59
1860

1 media

1860

Date

1860

Cote

3N911

Résultat n°60
1855-1856

1 media

1855-1856

Date

1855-1856

Cote

3N910

Résultat n°61
1840

1 media

1840

Date

1840

Cote

3N909

Résultat n°62
1830

1 media

1830

Date

1830

Cote

3N908

Résultat n°63
Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes (janvier-mars 1882).

1 media

Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes (janvier-mars 1882).

Date

1882

Cote

3N907

Résultat n°64
1893

1 media

1893

Date

1893

Cote

3N906

Résultat n°65
1891

1 media

1891

Date

1891

Cote

3N905

Résultat n°66
1890

1 media

1890

Date

1890

Cote

3N904

Résultat n°67
1881

1 media

1881

Date

1881

Cote

3N903

Résultat n°68
1913-1916

1 media

1913-1916

Date

1913-1916

Cote

3N902

Résultat n°69
1892

1 media

1892

Date

1892

Cote

3N901

Résultat n°70
1891

1 media

1891

Date

1891

Cote

3N900

Résultat n°71
1881

1 media

1881

Date

1881

Cote

3N899

Résultat n°72
1893-1895

1 media

1893-1895

Date

1893-1895

Cote

3N898

Résultat n°73
1889-1893

1 media

1889-1893

Date

1889-1893

Cote

3N897

Résultat n°74
1891

1 media

1891

Date

1891

Cote

3N896

Résultat n°75
Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.

1 media

Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.

Date

1886

Cote

3N895

Résultat n°76
Sous-chapitres I, III, V-VII.

1 media

Sous-chapitres I, III, V-VII.

Date

1886

Cote

3N894

Résultat n°77
Janvier-février 1887.

1 media

Janvier-février 1887.

Date

1887

Cote

3N893

Résultat n°78
Février-décembre 1886. 1886

1 media

Février-décembre 1886. 1886

Date

1886

Cote

3N892

Résultat n°79
1885

1 media

1885

Date

1885

Cote

3N891

Résultat n°80
1884

1 media

1884

Date

1884

Cote

3N890