TRANSPORT FERROVIAIRE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Chemin de fer de l'est lyonnais, cessions foncières.	Cote 4527W72	Date 1985-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Transports. Chemin de fer de l'est lyonnais, cessions foncières.
Résultat n°2	1 media	Essais de freins étanchéité.	Cote 1649W41	Date 1949-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... STCRL - OTL. Funiculaires. Essais de freins étanchéité.
Résultat n°3	1 media	Modernisation en funiculaire de la Crémaillière.	Cote 1649W40	Date 1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... STCRL - OTL. Funiculaires. Saint-Jean - Saint-Just. Modernisation en funiculaire de la Crémaillière.
Résultat n°4	1 media	Essais divers câbles.	Cote 1649W39	Date 1956-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... STCRL - OTL. Funiculaires. Saint-Jean - Saint-Just. Essais divers câbles.
Résultat n°5	1 media	Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation en funiculaire de la Crémaillière.	Cote 1649W38	Date 1957-1959	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... STCRL - OTL. Funiculaires. Saint-Jean - Saint-Just. Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation...
Résultat n°6	1 media	Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes au-dessus de la tranchée du funiculaire.	Cote 1649W37	Date 1951-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... STCRL - OTL. Funiculaires. Rue Terme - Croix-Rousse. Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes...
Résultat n°7	1 media	Convention des concessions, extrait du cahier des charges, décret impérial, plan de la gare de la Croix-Rousse, traité d'affermage, désaffection de deux parcelles de terrain.	Cote 1649W36	Date 1859-1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... STCRL - OTL. Funiculaires. Rue Terme - Croix-Rousse. Convention des concessions, extrait du cahier des charges,...
Résultat n°8	1 media	Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends avec les départements.	Cote 1649W35	Date 1937-1957	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... STCRL - OTL. Ligne Lyon - La Balme. Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends...
Résultat n°9	1 media	Relèvements des tarifs, résiliation.	Cote 1649W34	Date 1928-1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... STCRL - OTL. Ligne Lyon - La Balme. Relèvements des tarifs, résiliation.
Résultat n°10	1 media	Charges extracontractuelles.	Cote 1649W33	Date 1938-1952	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... STCRL - OTL. Ligne Lyon - La Balme. Charges extracontractuelles.
Résultat n°11	1 media	Cahier des charges extracontractuelles.	Cote 1649W32	Date 1945-1950	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... STCRL - OTL. Ligne Lyon - La Balme. Cahier des charges extracontractuelles.
Résultat n°12	1 media	Ligne 12 Lyon-Vénissieux.	Cote 1649W31	Date 1937-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... STCRL - OTL. Ligne 12 Lyon-Vénissieux.
Résultat n°13	1 media	Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées et du Ministre des transports.	Cote 1649W30	Date 1939-1953	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Compagnie Lafond. Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées...
Résultat n°14	1 media	Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel et Lyon-Genas à l'entreprise Lafond, organisation des services, desserte de Rillieux, ligne 12, reprise de l'exploitation par tramways de la Compagnie OTL.	Cote 1649W29	Date 1937-1953	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Compagnie Lafond. Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel...
Résultat n°15	1 media	Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport, notes et propositions du service de Contrôle, réclamations de la Compagnie Lafond.	Cote 1649W28	Date 1942-1956	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Compagnie Lafond. Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport,...
Résultat n°16	1 media	Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire Lafond.	Cote 1649W27	Date 1938-1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Compagnie Lafond. Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire...
Résultat n°17	1 media	Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, rapports des ingénieurs.	Cote 1649W26	Date 1932-1949	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Société Planche. Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de...
Résultat n°18	1 media	Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à la Société Planche.	Cote 1649W25	Date 1934-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Société Planche. Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à...
Résultat n°19	1 media	Coordination des transports ferroviaires et routiers, recours au Conseil d'Etat.	Cote 1649W24	Date 1930-1955	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Société Planche. Coordination des transports ferroviaires et routiers,...
Résultat n°20	1 media	Boîte 4.	Cote 1649W23	Date 1959-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Affaire Fumey (directeur du RSAR). Boîte 4.
Résultat n°21	1 media	Boîte 3.	Cote 1649W22	Date 1959-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Affaire Fumey (directeur du RSAR). Boîte 3.
Résultat n°22	1 media	Boîte 2.	Cote 1649W21	Date 1949-1954	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Affaire Fumey (directeur du RSAR). Boîte 2.
Résultat n°23	1 media	Boîte 1.	Cote 1649W20	Date 1929-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Affaire Fumey (directeur du RSAR). Boîte 1.
Résultat n°24	1 media	Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.	Cote 1649W19	Date 1962-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.
Résultat n°25	1 media	Comptes rendus d'exploitation.	Cote 1649W18	Date 1955-1969	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Comptes rendus d'exploitation.
Résultat n°26	1 media	Conseil d'administration : réunions, comptes rendus, bilans.	Cote 1649W17	Date 1956-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Conseil d'administration : réunions, comptes rendus,...
Résultat n°27	1 media	Bilans, statistiques.	Cote 1649W16	Date 1952-1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Bilans, statistiques.
Résultat n°28	1 media	Organisation de la régie, conseil d'administration, direction, contrôles financiers.	Cote 1649W15	Date 1922-1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Organisation de la régie, conseil d'administration,...
Résultat n°29	1 media	Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.	Cote 1649W14	Date 1927-1953	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.
Résultat n°30	1 media	Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation 1917-1928, compte de gestion et prévisions budgétaires.	Cote 1649W13	Date 1917-1953	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation...
Résultat n°31	1 media	Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951, rapport de l'expert, comptable, bilans, situation de trésorerie.	Cote 1649W12	Date 1936-1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951,...
Résultat n°32	1 media	Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.	Cote 1649W11	Date 1946-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires,...
Résultat n°33	1 media	Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.	Cote 1649W10	Date 1928-1950	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités,...
Résultat n°34	1 media	Rémunération du personnel et majoration des primes.	Cote 1649W9	Date 1946-1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Rémunération du personnel et majoration des primes.
Résultat n°35	1 media	Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.	Cote 1649W8	Date 1927-1970	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au...
Résultat n°36	1 media	Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.	Cote 1649W7	Date 1932-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation...
Résultat n°37	1 media	Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.	Cote 1649W6	Date 1942-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel...
Résultat n°38	1 media	Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.	Cote 1649W5	Date 1898-1946	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Desserte de communes environnantes, réorganisation...
Résultat n°39	1 media	Réorganisation des services : création de services spéciaux.	Cote 1649W4	Date 1947-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Réorganisation des services : création de services...
Résultat n°40	1 media	Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.	Cote 1649W3	Date 1949-1955	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°41	1 media	Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.	Cote 1649W2	Date 1938-1970	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises...
Résultat n°42	1 media	Tarifs appliqués et réglementation.	Cote 1649W1	Date 1938-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voies ferrées d'intérêt local. Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR). Tarifs appliqués et réglementation.
Résultat n°43	1 media	1897	Cote 3N928	Date 1897	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cultes. 1897
Résultat n°44	1 media	1896	Cote 3N927	Date 1896	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cultes. 1896
Résultat n°45	1 media	1895	Cote 3N926	Date 1895	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cultes. 1895
Résultat n°46	1 media	1894	Cote 3N925	Date 1894	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cultes. 1894
Résultat n°47	1 media	1893	Cote 3N924	Date 1893	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cultes. 1893
Résultat n°48	1 media	Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.	Cote 3N923	Date 1927-1936	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de demandes d'indemnité. Indemnité des conseillers généraux lors des sessions...
Résultat n°49	1 media	1899	Cote 3N921	Date 1899	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de demandes d'indemnité. Produit des amendes de police correctionnelle pour... 1899
Résultat n°50	1 media	1898	Cote 3N920	Date 1898	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de demandes d'indemnité. Produit des amendes de police correctionnelle pour... 1898
Résultat n°51	1 media	1897	Cote 3N919	Date 1897	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de demandes d'indemnité. Produit des amendes de police correctionnelle pour... 1897
Résultat n°52	1 media	1896	Cote 3N918	Date 1896	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de demandes d'indemnité. Produit des amendes de police correctionnelle pour... 1896
Résultat n°53	1 media	1895	Cote 3N917	Date 1895	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de demandes d'indemnité. Produit des amendes de police correctionnelle pour... 1895
Résultat n°54	1 media	Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.	Cote 3N916	Date 1895-1899	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de demandes d'indemnité. Délivrance des extraits de jugements et de condamnations...
Résultat n°55	1 media	1900-1901	Cote 3N915	Date 1900-1901	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cultes. 1900-1901
Résultat n°56	1 media	1890	Cote 3N914	Date 1890	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cultes. 1890
Résultat n°57	1 media	1880	Cote 3N913	Date 1880	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cultes. 1880
Résultat n°58	1 media	1870-1872	Cote 3N912	Date 1870-1872	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cultes. 1870-1872
Résultat n°59	1 media	1860	Cote 3N911	Date 1860	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cultes. 1860
Résultat n°60	1 media	1855-1856	Cote 3N910	Date 1855-1856	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cultes. 1855-1856
Résultat n°61	1 media	1840	Cote 3N909	Date 1840	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cultes. 1840
Résultat n°62	1 media	1830	Cote 3N908	Date 1830	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cultes. 1830
Résultat n°63	1 media	Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes (janvier-mars 1882).	Cote 3N907	Date 1882	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Service vicinal. Chemins d'intérêt commun. Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes...
Résultat n°64	1 media	1893	Cote 3N906	Date 1893	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Service vicinal. Chemins d'intérêt commun. Enregistrement par numéro de chemin sans précision... 1893
Résultat n°65	1 media	1891	Cote 3N905	Date 1891	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Service vicinal. Chemins d'intérêt commun. Enregistrement par numéro de chemin sans précision... 1891
Résultat n°66	1 media	1890	Cote 3N904	Date 1890	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Service vicinal. Chemins d'intérêt commun. Enregistrement par numéro de chemin sans précision... 1890
Résultat n°67	1 media	1881	Cote 3N903	Date 1881	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Service vicinal. Chemins d'intérêt commun. Enregistrement par numéro de chemin sans précision... 1881
Résultat n°68	1 media	1913-1916	Cote 3N902	Date 1913-1916	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Service vicinal. Chemins de grande communication. 1913-1916
Résultat n°69	1 media	1892	Cote 3N901	Date 1892	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Service vicinal. Chemins de grande communication. 1892
Résultat n°70	1 media	1891	Cote 3N900	Date 1891	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Service vicinal. Chemins de grande communication. 1891
Résultat n°71	1 media	1881	Cote 3N899	Date 1881	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Service vicinal. Chemins de grande communication. 1881
Résultat n°72	1 media	1893-1895	Cote 3N898	Date 1893-1895	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Dépenses d'impressions. 1893-1895
Résultat n°73	1 media	1889-1893	Cote 3N897	Date 1889-1893	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Dépenses d'impressions. 1889-1893
Résultat n°74	1 media	1891	Cote 3N896	Date 1891	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission... 1891
Résultat n°75	1 media	Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.	Cote 3N895	Date 1886	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission... 1886-1887 Classement par sous-chapitres. Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.
Résultat n°76	1 media	Sous-chapitres I, III, V-VII.	Cote 3N894	Date 1886	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission... 1886-1887 Classement par sous-chapitres. Sous-chapitres I, III, V-VII.
Résultat n°77	1 media	Janvier-février 1887.	Cote 3N893	Date 1887	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission... 1886-1887 Routes départementales n°1 à 17. Janvier-février 1887.
Résultat n°78	1 media	Février-décembre 1886. 1886	Cote 3N892	Date 1886	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission... 1886-1887 Routes départementales n°1 à 17. Février-décembre 1886. 1886
Résultat n°79	1 media	1885	Cote 3N891	Date 1885	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission... 1885
Résultat n°80	1 media	1884	Cote 3N890	Date 1884	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission... 1884

Résultats de la recherche

Chemin de fer de l'est lyonnais, cessions foncières.

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

Essais de freins étanchéité.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Essais divers câbles.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes au-dessus de la tranchée du funiculaire.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Convention des concessions, extrait du cahier des charges, décret impérial, plan de la gare de la Croix-Rousse, traité d'affermage, désaffection de deux parcelles de terrain.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends avec les départements.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Relèvements des tarifs, résiliation.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Charges extracontractuelles.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Cahier des charges extracontractuelles.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées et du Ministre des transports.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel et Lyon-Genas à l'entreprise Lafond, organisation des services, desserte de Rillieux, ligne 12, reprise de l'exploitation par tramways de la Compagnie OTL.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport, notes et propositions du service de Contrôle, réclamations de la Compagnie Lafond.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire Lafond.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, rapports des ingénieurs.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à la Société Planche.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Coordination des transports ferroviaires et routiers, recours au Conseil d'Etat.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Boîte 4.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Boîte 3.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Boîte 2.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Boîte 1.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Comptes rendus d'exploitation.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Conseil d'administration : réunions, comptes rendus, bilans.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Bilans, statistiques.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Organisation de la régie, conseil d'administration, direction, contrôles financiers.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation 1917-1928, compte de gestion et prévisions budgétaires.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951, rapport de l'expert, comptable, bilans, situation de trésorerie.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Rémunération du personnel et majoration des primes.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Réorganisation des services : création de services spéciaux.

Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.