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  1. Résultat n°1
    Essais de freins étanchéité.

    1 media

    Essais de freins étanchéité.

    Date

    1949-1962

    Cote

    1649W41

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Essais de freins étanchéité.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

    1 media

    Modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

    Date

    1958

    Cote

    1649W40

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Saint-Jean - Saint-Just.
    • Modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Essais divers câbles.

    1 media

    Essais divers câbles.

    Date

    1956-1964

    Cote

    1649W39

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Saint-Jean - Saint-Just.
    • Essais divers câbles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

    1 media

    Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

    Date

    1957-1959

    Cote

    1649W38

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Saint-Jean - Saint-Just.
    • Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes au-dessus de la tranchée du funiculaire.

    1 media

    Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes au-dessus de la tranchée du funiculaire.

    Date

    1951-1967

    Cote

    1649W37

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Rue Terme - Croix-Rousse.
    • Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Convention des concessions, extrait du cahier des charges, décret impérial, plan de la gare de la Croix-Rousse, traité d'affermage, désaffection de deux parcelles de terrain.

    1 media

    Convention des concessions, extrait du cahier des charges, décret impérial, plan de la gare de la Croix-Rousse, traité d'affermage, désaffection de deux parcelles de terrain.

    Date

    1859-1958

    Cote

    1649W36

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Rue Terme - Croix-Rousse.
    • Convention des concessions, extrait du cahier des charges,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends avec les départements.

    1 media

    Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends avec les départements.

    Date

    1937-1957

    Cote

    1649W35

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne Lyon - La Balme.
    • Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Relèvements des tarifs, résiliation.

    1 media

    Relèvements des tarifs, résiliation.

    Date

    1928-1944

    Cote

    1649W34

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne Lyon - La Balme.
    • Relèvements des tarifs, résiliation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Charges extracontractuelles.

    1 media

    Charges extracontractuelles.

    Date

    1938-1952

    Cote

    1649W33

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne Lyon - La Balme.
    • Charges extracontractuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Cahier des charges extracontractuelles.

    1 media

    Cahier des charges extracontractuelles.

    Date

    1945-1950

    Cote

    1649W32

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne Lyon - La Balme.
    • Cahier des charges extracontractuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

    1 media

    Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

    Date

    1937-1940

    Cote

    1649W31

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées et du Ministre des transports.

    1 media

    Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées et du Ministre des transports.

    Date

    1939-1953

    Cote

    1649W30

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel et Lyon-Genas à l'entreprise Lafond, organisation des services, desserte de Rillieux, ligne 12, reprise de l'exploitation par tramways de la Compagnie OTL.

    1 media

    Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel et Lyon-Genas à l'entreprise Lafond, organisation des services, desserte de Rillieux, ligne 12, reprise de l'exploitation par tramways de la Compagnie OTL.

    Date

    1937-1953

    Cote

    1649W29

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport, notes et propositions du service de Contrôle, réclamations de la Compagnie Lafond.

    1 media

    Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport, notes et propositions du service de Contrôle, réclamations de la Compagnie Lafond.

    Date

    1942-1956

    Cote

    1649W28

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire Lafond.

    1 media

    Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire Lafond.

    Date

    1938-1958

    Cote

    1649W27

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, rapports des ingénieurs.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, rapports des ingénieurs.

    Date

    1932-1949

    Cote

    1649W26

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Société Planche.
    • Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à la Société Planche.

    1 media

    Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à la Société Planche.

    Date

    1934-1939

    Cote

    1649W25

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Société Planche.
    • Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Coordination des transports ferroviaires et routiers, recours au Conseil d'Etat.

    1 media

    Coordination des transports ferroviaires et routiers, recours au Conseil d'Etat.

    Date

    1930-1955

    Cote

    1649W24

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Société Planche.
    • Coordination des transports ferroviaires et routiers,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Boîte 4.

    1 media

    Boîte 4.

    Date

    1959-1965

    Cote

    1649W23

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 4.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Boîte 3.

    1 media

    Boîte 3.

    Date

    1959-1963

    Cote

    1649W22

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 3.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Boîte 2.

    1 media

    Boîte 2.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1649W21

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    1929-1962

    Cote

    1649W20

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

    1 media

    Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1649W19

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Comptes rendus d'exploitation.

    1 media

    Comptes rendus d'exploitation.

    Date

    1955-1969

    Cote

    1649W18

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Comptes rendus d'exploitation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    Conseil d'administration : réunions, comptes rendus, bilans.

    1 media

    Conseil d'administration : réunions, comptes rendus, bilans.

    Date

    1956-1963

    Cote

    1649W17

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conseil d'administration : réunions, comptes rendus,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    Bilans, statistiques.

    1 media

    Bilans, statistiques.

    Date

    1952-1958

    Cote

    1649W16

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Bilans, statistiques.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Organisation de la régie, conseil d'administration, direction, contrôles financiers.

    1 media

    Organisation de la régie, conseil d'administration, direction, contrôles financiers.

    Date

    1922-1972

    Cote

    1649W15

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Organisation de la régie, conseil d'administration,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28
    Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    1 media

    Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    Date

    1927-1953

    Cote

    1649W14

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation 1917-1928, compte de gestion et prévisions budgétaires.

    1 media

    Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation 1917-1928, compte de gestion et prévisions budgétaires.

    Date

    1917-1953

    Cote

    1649W13

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951, rapport de l'expert, comptable, bilans, situation de trésorerie.

    1 media

    Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951, rapport de l'expert, comptable, bilans, situation de trésorerie.

    Date

    1936-1968

    Cote

    1649W12

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

    1 media

    Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

    Date

    1946-1963

    Cote

    1649W11

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

    1 media

    Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

    Date

    1928-1950

    Cote

    1649W10

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Rémunération du personnel et majoration des primes.

    1 media

    Rémunération du personnel et majoration des primes.

    Date

    1946-1958

    Cote

    1649W9

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Rémunération du personnel et majoration des primes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

    1 media

    Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

    Date

    1927-1970

    Cote

    1649W8

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

    1 media

    Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

    Date

    1932-1966

    Cote

    1649W7

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

    1 media

    Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

    Date

    1942-1963

    Cote

    1649W6

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37
    Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

    1 media

    Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

    Date

    1898-1946

    Cote

    1649W5

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Desserte de communes environnantes, réorganisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Réorganisation des services : création de services spéciaux.

    1 media

    Réorganisation des services : création de services spéciaux.

    Date

    1947-1965

    Cote

    1649W4

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Réorganisation des services : création de services...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

    1 media

    Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1949-1955

    Cote

    1649W3

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.

    1 media

    Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.

    Date

    1938-1970

    Cote

    1649W2

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  41. Résultat n°41
    Tarifs appliqués et réglementation.

    1 media

    Tarifs appliqués et réglementation.

    Date

    1938-1965

    Cote

    1649W1

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Tarifs appliqués et réglementation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  42. Résultat n°42
    1897

    1 media

    1897

    Date

    1897

    Cote

    3N928

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  43. Résultat n°43
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    3N927

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1896

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  44. Résultat n°44
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N926

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  45. Résultat n°45
    1894

    1 media

    1894

    Date

    1894

    Cote

    3N925

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1894

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  46. Résultat n°46
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N924

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  47. Résultat n°47
    Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

    1 media

    Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

    Date

    1927-1936

    Cote

    3N923

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Indemnité des conseillers généraux lors des sessions...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  48. Résultat n°48
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N921

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  49. Résultat n°49
    1898

    1 media

    1898

    Date

    1898

    Cote

    3N920

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1898

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  50. Résultat n°50
    1897

    1 media

    1897

    Date

    1897

    Cote

    3N919

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  51. Résultat n°51
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    3N918

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1896

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  52. Résultat n°52
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N917

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Produit des amendes de police correctionnelle pour...
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  53. Résultat n°53
    Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.

    1 media

    Délivrance des extraits de jugements et de condamnations pécuniaires.

    Date

    1895-1899

    Cote

    3N916

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Délivrance des extraits de jugements et de condamnations...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  54. Résultat n°54
    1900-1901

    1 media

    1900-1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3N915

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1900-1901

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  55. Résultat n°55
    1890

    1 media

    1890

    Date

    1890

    Cote

    3N914

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1890

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  56. Résultat n°56
    1880

    1 media

    1880

    Date

    1880

    Cote

    3N913

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1880

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  57. Résultat n°57
    1870-1872

    1 media

    1870-1872

    Date

    1870-1872

    Cote

    3N912

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1870-1872

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  58. Résultat n°58
    1860

    1 media

    1860

    Date

    1860

    Cote

    3N911

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1860

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  59. Résultat n°59
    1855-1856

    1 media

    1855-1856

    Date

    1855-1856

    Cote

    3N910

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1855-1856

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  60. Résultat n°60
    1840

    1 media

    1840

    Date

    1840

    Cote

    3N909

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1840

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  61. Résultat n°61
    1830

    1 media

    1830

    Date

    1830

    Cote

    3N908

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cultes.
    • 1830

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  62. Résultat n°62
    Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes (janvier-mars 1882).

    1 media

    Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes (janvier-mars 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3N907

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Enregistrement par arrondissement, canton, puis communes...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  63. Résultat n°63
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N906

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Enregistrement par numéro de chemin sans précision...
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  64. Résultat n°64
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3N905

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Enregistrement par numéro de chemin sans précision...
    • 1891

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  65. Résultat n°65
    1890

    1 media

    1890

    Date

    1890

    Cote

    3N904

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Enregistrement par numéro de chemin sans précision...
    • 1890

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  66. Résultat n°66
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N903

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Enregistrement par numéro de chemin sans précision...
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  67. Résultat n°67
    1913-1916

    1 media

    1913-1916

    Date

    1913-1916

    Cote

    3N902

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins de grande communication.
    • 1913-1916

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  68. Résultat n°68
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    3N901

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins de grande communication.
    • 1892

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  69. Résultat n°69
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3N900

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins de grande communication.
    • 1891

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  70. Résultat n°70
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N899

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Service vicinal.
    • Chemins de grande communication.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  71. Résultat n°71
    1893-1895

    1 media

    1893-1895

    Date

    1893-1895

    Cote

    3N898

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Dépenses d'impressions.
    • 1893-1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  72. Résultat n°72
    1889-1893

    1 media

    1889-1893

    Date

    1889-1893

    Cote

    3N897

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Dépenses d'impressions.
    • 1889-1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  73. Résultat n°73
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3N896

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1891

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  74. Résultat n°74
    Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.

    1 media

    Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.

    Date

    1886

    Cote

    3N895

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1886-1887
    • Classement par sous-chapitres.
    • Sous-chapitres IX-XI, XII, XV, XVII-XIX.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  75. Résultat n°75
    Sous-chapitres I, III, V-VII.

    1 media

    Sous-chapitres I, III, V-VII.

    Date

    1886

    Cote

    3N894

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1886-1887
    • Classement par sous-chapitres.
    • Sous-chapitres I, III, V-VII.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  76. Résultat n°76
    Janvier-février 1887.

    1 media

    Janvier-février 1887.

    Date

    1887

    Cote

    3N893

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1886-1887
    • Routes départementales n°1 à 17.
    • Janvier-février 1887.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  77. Résultat n°77
    Février-décembre 1886. 1886

    1 media

    Février-décembre 1886. 1886

    Date

    1886

    Cote

    3N892

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1886-1887
    • Routes départementales n°1 à 17.
    • Février-décembre 1886. 1886

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  78. Résultat n°78
    1885

    1 media

    1885

    Date

    1885

    Cote

    3N891

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1885

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  79. Résultat n°79
    1884

    1 media

    1884

    Date

    1884

    Cote

    3N890

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1884

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  80. Résultat n°80
    Sous-chapitres X-XIV, XVII-XIX.

    1 media

    Sous-chapitres X-XIV, XVII-XIX.

    Date

    1883

    Cote

    3N889

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de dépenses destinées à la commission...
    • 1883
    • Sous-chapitres X-XIV, XVII-XIX.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.