VENTE AUX ENCHERES

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	1789-1790.	Cote 1Q1	Date 1789-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. Lois et décrets, instructions et circulaires. 1789-1790.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	1791.	Cote 1Q2	Date 1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. Lois et décrets, instructions et circulaires. 1791.
Résultat n°3	2 lots 2 medias	1792.	Cote 1Q3	Date 1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. Lois et décrets, instructions et circulaires. 1792.
Résultat n°4	2 lots 2 medias	1793.	Cote 1Q4	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. Lois et décrets, instructions et circulaires. 1793.
Résultat n°5	2 lots 2 medias	an II.	Cote 1Q5	Date an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. Lois et décrets, instructions et circulaires. an II.
Résultat n°6	2 lots 2 medias	1794-1808.	Cote 1Q6	Date 1794-1808	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. Lois et décrets, instructions et circulaires. 1794-1808.
Résultat n°7	2 lots 2 medias	Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances nationales, aux indemnités pour dîmes inféodées.	Cote 1Q7	Date 1790-1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. Département. Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances...
Résultat n°8	2 lots 2 medias	Correspondance générale diverse avec des ministres, la commission des revenus nationaux.	Cote 1Q8	Date 1790-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. Département. Correspondance générale diverse avec des ministres,...
Résultat n°9	2 lots 2 medias	Avis et décisions du conseil général du district relatif aux domaines nationaux.	Cote 1Q9	Date 1794-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. District de Lyon-Ville. Avis et décisions du conseil général du district relatif...
Résultat n°10	2 lots 2 medias	20 germinal an II-13 pluviôse an III.	Cote 1Q10	Date 1794-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. District de Lyon-Ville. Correspondance du bureau des domaines nationaux. 20 germinal an II-13 pluviôse an III.
Résultat n°11	2 lots 2 medias	28 pluviôse an III-28 germinal an IV.	Cote 1Q11	Date 1795-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. District de Lyon-Ville. Correspondance du bureau des domaines nationaux. 28 pluviôse an III-28 germinal an IV.
Résultat n°12	2 lots 2 medias	13 vendémiaire-17 thermidor an III.	Cote 1Q12	Date 1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. District de Villefranche. Délibérations. 1ère section. 13 vendémiaire-17 thermidor an III.
Résultat n°13	2 lots 2 medias	21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.	Cote 1Q13	Date 1795-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. District de Villefranche. Délibérations. 1ère section. 21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.
Résultat n°14	2 lots 2 medias	11 vendémiaire 3 germinal.	Cote 1Q14	Date 1794-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. District de Villefranche. Délibérations. 2e section. 11 vendémiaire 3 germinal.
Résultat n°15	2 lots 2 medias	3 germinal 18 thermidor.	Cote 1Q15	Date 1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. District de Villefranche. Délibérations. 2e section. 3 germinal 18 thermidor.
Résultat n°16	2 lots 2 medias	21 thermidor an III 10 pluviôse.	Cote 1Q16	Date 1795-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. District de Villefranche. Délibérations. 2e section. 21 thermidor an III 10 pluviôse.
Résultat n°17	2 lots 2 medias	1ère section.	Cote 1Q17	Date 1794-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. District de Villefranche. Correspondance. 1ère section.
Résultat n°18	2 lots 2 medias	2e section.	Cote 1Q18	Date 1794-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. District de Villefranche. Correspondance. 2e section.
Résultat n°19	2 lots 2 medias	Enregistrement des envois au département et aux parties des arrêtés émanant du bureau des domaines nationaux.	Cote 1Q19	Date 1794-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. District de Villefranche. Enregistrement des envois au département et aux parties...
Résultat n°20	2 lots 2 medias	A-B.	Cote 1Q20	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des émigrés de toute la République et... Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du... A-B.
Résultat n°21	2 lots 2 medias	C.	Cote 1Q21	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des émigrés de toute la République et... Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du... C.
Résultat n°22	2 lots 2 medias	D.	Cote 1Q22	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des émigrés de toute la République et... Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du... D.
Résultat n°23	2 lots 2 medias	E-K.	Cote 1Q23	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des émigrés de toute la République et... Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du... E-K.
Résultat n°24	2 lots 2 medias	L.	Cote 1Q24	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des émigrés de toute la République et... Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du... L.
Résultat n°25	2 lots 2 medias	L (double du registre précédent).	Cote 1Q25	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des émigrés de toute la République et... Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du... L (double du registre précédent).
Résultat n°26	2 lots 2 medias	M.	Cote 1Q26	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des émigrés de toute la République et... Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du... M.
Résultat n°27	2 lots 2 medias	N-P.	Cote 1Q27	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des émigrés de toute la République et... Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du... N-P.
Résultat n°28	2 lots 2 medias	Q-S.	Cote 1Q28	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des émigrés de toute la République et... Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du... Q-S.
Résultat n°29	2 lots 2 medias	T-Z.	Cote 1Q29	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des émigrés de toute la République et... Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du... T-Z.
Résultat n°30	2 lots 2 medias	de E à L.	Cote 1Q30	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des émigrés de toute la République et... Liste dressée en exécution de la loi du 25 juillet... de E à L.
Résultat n°31	2 lots 2 medias	de M à Z.	Cote 1Q31	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des émigrés de toute la République et... Liste dressée en exécution de la loi du 25 juillet... de M à Z.
Résultat n°32	2 lots 2 medias	Listes générales des individus maintenus sur la liste des émigrés.	Cote 1Q32	Date 1795-1807	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Listes générales des individus maintenus sur la liste...
Résultat n°33	2 lots 2 medias	Liste n°3.	Cote 1Q33	Date 28 fructidor an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des individus condamnés par jugement... Liste n°3.
Résultat n°34	2 lots 2 medias	Liste n°4.	Cote 1Q34	Date 6 vendémiaire an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des individus condamnés par jugement... Liste n°4.
Résultat n°35	2 lots 2 medias	Etablissement des listes des émigrés et des condamnés dans le département.	Cote 1Q35	Date 1792-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. Département. Etablissement des listes des émigrés et des condamnés...
Résultat n°36	2 lots 2 medias	Liste des émigrés du département.	Cote 1Q36	Date 1792-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. Département. Liste des émigrés du département.
Résultat n°37	2 lots 2 medias	Lyon-Ville.	Cote 1Q37	Date 1792-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. Département. Liste des émigrés par district. Lyon-Ville.
Résultat n°38	2 lots 2 medias	Lyon-Campagne.	Cote 1Q38	Date 1792-1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. Département. Liste des émigrés par district. Lyon-Campagne.
Résultat n°39	2 lots 2 medias	Villefranche.	Cote 1Q39	Date 1792-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. Département. Liste des émigrés par district. Villefranche.
Résultat n°40	2 lots 2 medias	Tableau des pères, mères et ascendants d'émigrés possédant des propriétés dans le département.	Cote 1Q40	Date 1793-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. Département. Tableau des pères, mères et ascendants d'émigrés possédant...
Résultat n°41	2 lots 2 medias	Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.	Cote 1Q41	Date 1792-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. Département. Demandes de radiation des listes des émigrés et des...
Résultat n°42	2 lots 2 medias	Instructions et circulaires, correspondance générale.	Cote 1Q42	Date 1790-1797	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. Instructions et circulaires, correspondance générale.
Résultat n°43	2 lots 2 medias	25 novembre 1790-26 septembre 1791.	Cote 1Q43	Date 25 novembre 1790-26 septembre 1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. District de Lyon-Campagne. 25 novembre 1790-26 septembre 1791.
Résultat n°44	2 lots 2 medias	5 octobre 1791-12mars 1792.	Cote 1Q44	Date 5 octobre 1791-12 mars 1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. District de Lyon-Campagne. 5 octobre 1791-12mars 1792.
Résultat n°45	2 lots 2 medias	16 mai 1792-17 juin 1792.	Cote 1Q45	Date 16 mai-17 juin 1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. District de Lyon-Campagne. 16 mai 1792-17 juin 1792.
Résultat n°46	2 lots 2 medias	4 floréal-30 fructidor an III.	Cote 1Q46	Date 4 floréal-30 fructidor an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. District de Lyon-Campagne. 4 floréal-30 fructidor an III.
Résultat n°47	2 lots 2 medias	District de Villefranche.	Cote 1Q47	Date 1790-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. District de Villefranche.
Résultat n°48	2 lots 2 medias	Demandes en rachat.	Cote 1Q48	Date 1790-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. Demandes en rachat et liquidation. District de Lyon-Ville. Demandes en rachat.
Résultat n°49	2 lots 2 medias	Demandes en liquidation.	Cote 1Q49	Date 1791-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. Demandes en rachat et liquidation. District de Lyon-Ville. Demandes en liquidation.
Résultat n°50	2 lots 2 medias	Demande en règlement des droits de lods.	Cote 1Q50	Date 1790-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. Demandes en rachat et liquidation. District de Lyon-Ville. Demande en règlement des droits de lods.
Résultat n°51	2 lots 2 medias	Demandes en rachat.	Cote 1Q51	Date 1790-1796	Lieu BESSENAY (RHONE, FRANCE ; CANTON), CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON), CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON), NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON), YZERON (RHONE, FRANCE ; CANTON), CHATEAUVIEUX (YZERON, RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. Demandes en rachat et liquidation. District de Lyon-Campagne. Demandes en rachat.
Résultat n°52	2 lots 2 medias	Demandes en liquidation.	Cote 1Q52	Date 1791-1793	Lieu CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. Demandes en rachat et liquidation. District de Lyon-Campagne. Demandes en liquidation.
Résultat n°53	2 lots 2 medias	District de Villefranche.	Cote 1Q53	Date 1791-1796	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON), ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON), MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. Demandes en rachat et liquidation. District de Villefranche.
Résultat n°54	2 lots 2 medias	Département.	Cote 1Q54	Date 1796-1800	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; CANTON), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON), ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LE BOIS D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON), CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON), CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON), THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. Demandes en rachat et liquidation. Département.
Résultat n°55	2 lots 2 medias	Instructions et circulaires.	Cote 1Q55	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Dîmes inféodées. Instructions et circulaires.
Résultat n°56	2 lots 2 medias	Correspondance avec le directeur général de la Liquidation.	Cote 1Q56	Date 1793-1794	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Dîmes inféodées. Correspondance avec le directeur général de la Liquidation.
Résultat n°57	2 lots 2 medias	Lyon-Campagne.	Cote 1Q57	Date 1793-1794	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Dîmes inféodées. Liquidations de dîmes inféodées par district. Lyon-Campagne.
Résultat n°58	2 lots 2 medias	Villefranche.	Cote 1Q58	Date 1793-1794	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Dîmes inféodées. Liquidations de dîmes inféodées par district. Villefranche.
Résultat n°59	2 lots 2 medias	Circulaires et correspondance générale (districts de Lyon-Ville, Lyon-Campagne et Villefranche).	Cote 1Q59	Date 1790-an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Circulaires et correspondance générale (districts de...
Résultat n°60	2 lots 2 medias	District de Lyon-Ville.	Cote 1Q60	Date 1790-an VII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Experts, nomination et prestation de serment. Nominations. District de Lyon-Ville.
Résultat n°61	2 lots 2 medias	District de Lyon-Campagne.	Cote 1Q61	Date an IV-an VI	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Experts, nomination et prestation de serment. Nominations. District de Lyon-Campagne.
Résultat n°62	2 lots 2 medias	District de Villefranche.	Cote 1Q62	Date an IV-an VII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Experts, nomination et prestation de serment. Nominations. District de Villefranche.
Résultat n°63	2 lots 2 medias	District de Lyon-Ville.	Cote 1Q63	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Experts, nomination et prestation de serment. Prestations de serment. District de Lyon-Ville.
Résultat n°64	2 lots 2 medias	District de Lyon-Campagne.	Cote 1Q64	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Experts, nomination et prestation de serment. Prestations de serment. District de Lyon-Campagne.
Résultat n°65	2 lots 2 medias	District de Villefranche.	Cote 1Q65	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Experts, nomination et prestation de serment. Prestations de serment. District de Villefranche.
Résultat n°66	2 lots 2 medias	District de Lyon-Ville.	Cote 1Q66	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Etats estimatifs de biens nationaux. District de Lyon-Ville.
Résultat n°67	2 lots 2 medias	District de Lyon-Campagne.	Cote 1Q67	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Etats estimatifs de biens nationaux. District de Lyon-Campagne.
Résultat n°68	2 lots 2 medias	District de Villefranche.	Cote 1Q68	Date 1790-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Etats estimatifs de biens nationaux. District de Villefranche.
Résultat n°69	2 lots 2 medias	Sainte-Croix.	Cote 1Q69	Date 1790-1798	Lieu SAINTE-CROIX (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Sainte-Croix.
Résultat n°70	2 lots 2 medias	Saint-Pierre-le-Vieux.	Cote 1Q70	Date 1790-1797	Lieu SAINT-PIERRE-LE-VIEUX (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Saint-Pierre-le-Vieux.
Résultat n°71	2 lots 2 medias	Saint-Georges.	Cote 1Q71	Date 1790-1796	Lieu SAINT-GEORGES (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Saint-Georges.
Résultat n°72	2 lots 2 medias	Saint-Just.	Cote 1Q72	Date 1790-1796	Lieu SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Saint-Just.
Résultat n°73	2 lots 2 medias	Saint-Irénée.	Cote 1Q73	Date 1790-1796	Lieu SAINT-IRENEE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Saint-Irénée.
Résultat n°74	2 lots 2 medias	Fourvière.	Cote 1Q74	Date 1790-1796	Lieu FOURVIERE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Fourvière.
Résultat n°75	2 lots 2 medias	Saint-Paul.	Cote 1Q75	Date 1790-1796	Lieu SAINT-PAUL (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Saint-Paul.
Résultat n°76	2 lots 2 medias	Vaise.	Cote 1Q76	Date 1790-1796	Lieu VAISE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Vaise.
Résultat n°77	2 lots 2 medias	Croix-Rousse.	Cote 1Q77	Date 1790-1796	Lieu CROIX-ROUSSE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Croix-Rousse.
Résultat n°78	2 lots 2 medias	Saint-Saturnin.	Cote 1Q78	Date 1790-1796	Lieu SAINT-PIERRE-SAINT-SATURNIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Saint-Saturnin.
Résultat n°79	2 lots 2 medias	Saint-Vincent.	Cote 1Q79	Date 1790-1796	Lieu SAINT-VINCENT (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Saint-Vincent.
Résultat n°80	2 lots 2 medias	Notre-Dame de la Platière.	Cote 1Q80	Date 1790-1796	Lieu NOTRE-DAME-DE-LA-PLATIERE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Notre-Dame de la Platière.

Résultats de la recherche

1789-1790.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

1791.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

1792.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

1793.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

an II.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

1794-1808.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances nationales, aux indemnités pour dîmes inféodées.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Correspondance générale diverse avec des ministres, la commission des revenus nationaux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Avis et décisions du conseil général du district relatif aux domaines nationaux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

20 germinal an II-13 pluviôse an III.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

28 pluviôse an III-28 germinal an IV.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

13 vendémiaire-17 thermidor an III.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

11 vendémiaire 3 germinal.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

3 germinal 18 thermidor.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

21 thermidor an III 10 pluviôse.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

1ère section.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

2e section.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Enregistrement des envois au département et aux parties des arrêtés émanant du bureau des domaines nationaux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

A-B.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

C.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

D.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

E-K.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

L.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

L (double du registre précédent).

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

M.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

N-P.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Q-S.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

T-Z.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

de E à L.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

de M à Z.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Listes générales des individus maintenus sur la liste des émigrés.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Liste n°3.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Liste n°4.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Etablissement des listes des émigrés et des condamnés dans le département.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Liste des émigrés du département.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Lyon-Ville.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Lyon-Campagne.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Villefranche.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Tableau des pères, mères et ascendants d'émigrés possédant des propriétés dans le département.