VENTE AUX ENCHERES

Résultat n°1

2 lots 2 medias
1789-1790.

Date

1789-1790

Cote

1Q1
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- Lois et décrets, instructions et circulaires.
- 1789-1790.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°2

2 lots 2 medias
1791.

Date

1791

Cote

1Q2
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- Lois et décrets, instructions et circulaires.
- 1791.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°3

2 lots 2 medias
1792.

Date

1792

Cote

1Q3
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- Lois et décrets, instructions et circulaires.
- 1792.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°4

2 lots 2 medias
1793.

Date

1793

Cote

1Q4
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- Lois et décrets, instructions et circulaires.
- 1793.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°5

2 lots 2 medias
an II.

Date

an II

Cote

1Q5
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- Lois et décrets, instructions et circulaires.
- an II.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°6

2 lots 2 medias
1794-1808.

Date

1794-1808

Cote

1Q6
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- Lois et décrets, instructions et circulaires.
- 1794-1808.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°7

2 lots 2 medias
Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances nationales, aux indemnités pour dîmes inféodées.

Date

1790-1793

Cote

1Q7
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- Département.
- Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°8

2 lots 2 medias
Correspondance générale diverse avec des ministres, la commission des revenus nationaux.

Date

1790-1799

Cote

1Q8
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- Département.
- Correspondance générale diverse avec des ministres,...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°9

2 lots 2 medias
Avis et décisions du conseil général du district relatif aux domaines nationaux.

Date

1794-1796

Cote

1Q9
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- District de Lyon-Ville.
- Avis et décisions du conseil général du district relatif...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°10

2 lots 2 medias
20 germinal an II-13 pluviôse an III.

Date

1794-1795

Cote

1Q10
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- District de Lyon-Ville.
- Correspondance du bureau des domaines nationaux.
- 20 germinal an II-13 pluviôse an III.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°11

2 lots 2 medias
28 pluviôse an III-28 germinal an IV.

Date

1795-1796

Cote

1Q11
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- District de Lyon-Ville.
- Correspondance du bureau des domaines nationaux.
- 28 pluviôse an III-28 germinal an IV.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°12

2 lots 2 medias
13 vendémiaire-17 thermidor an III.

Date

1795

Cote

1Q12
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- District de Villefranche.
- Délibérations.
- 1ère section.
- 13 vendémiaire-17 thermidor an III.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°13

2 lots 2 medias
21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.

Date

1795-1796

Cote

1Q13
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- District de Villefranche.
- Délibérations.
- 1ère section.
- 21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°14

2 lots 2 medias
11 vendémiaire 3 germinal.

Date

1794-1795

Cote

1Q14
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- District de Villefranche.
- Délibérations.
- 2e section.
- 11 vendémiaire 3 germinal.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°15

2 lots 2 medias
3 germinal 18 thermidor.

Date

1795

Cote

1Q15
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- District de Villefranche.
- Délibérations.
- 2e section.
- 3 germinal 18 thermidor.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°16

2 lots 2 medias
21 thermidor an III 10 pluviôse.

Date

1795-1796

Cote

1Q16
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- District de Villefranche.
- Délibérations.
- 2e section.
- 21 thermidor an III 10 pluviôse.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°17

2 lots 2 medias
1ère section.

Date

1794-1795

Cote

1Q17
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- District de Villefranche.
- Correspondance.
- 1ère section.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°18

2 lots 2 medias
2e section.

Date

1794-1795

Cote

1Q18
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- District de Villefranche.
- Correspondance.
- 2e section.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°19

2 lots 2 medias
Enregistrement des envois au département et aux parties des arrêtés émanant du bureau des domaines nationaux.

Date

1794-1796

Cote

1Q19
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Circulaires, délibérations, correspondance.
- District de Villefranche.
- Enregistrement des envois au département et aux parties...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°20

2 lots 2 medias
A-B.

Date

1793

Cote

1Q20
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des émigrés de toute la République et...
- Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
- A-B.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°21

2 lots 2 medias
C.

Date

1793

Cote

1Q21
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des émigrés de toute la République et...
- Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
- C.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°22

2 lots 2 medias
D.

Date

1793

Cote

1Q22
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des émigrés de toute la République et...
- Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
- D.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°23

2 lots 2 medias
E-K.

Date

1793

Cote

1Q23
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des émigrés de toute la République et...
- Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
- E-K.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°24

2 lots 2 medias
L.

Date

1793

Cote

1Q24
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des émigrés de toute la République et...
- Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
- L.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°25

2 lots 2 medias
L (double du registre précédent).

Date

1793

Cote

1Q25
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des émigrés de toute la République et...
- Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
- L (double du registre précédent).
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°26

2 lots 2 medias
M.

Date

1793

Cote

1Q26
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des émigrés de toute la République et...
- Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
- M.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°27

2 lots 2 medias
N-P.

Date

1793

Cote

1Q27
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des émigrés de toute la République et...
- Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
- N-P.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°28

2 lots 2 medias
Q-S.

Date

1793

Cote

1Q28
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des émigrés de toute la République et...
- Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
- Q-S.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°29

2 lots 2 medias
T-Z.

Date

1793

Cote

1Q29
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des émigrés de toute la République et...
- Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
- T-Z.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°30

2 lots 2 medias
de E à L.

Date

1793

Cote

1Q30
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des émigrés de toute la République et...
- Liste dressée en exécution de la loi du 25 juillet...
- de E à L.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°31

2 lots 2 medias
de M à Z.

Date

1793

Cote

1Q31
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des émigrés de toute la République et...
- Liste dressée en exécution de la loi du 25 juillet...
- de M à Z.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°32

2 lots 2 medias
Listes générales des individus maintenus sur la liste des émigrés.

Date

1795-1807

Cote

1Q32
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Listes générales des individus maintenus sur la liste...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°33

2 lots 2 medias
Liste n°3.

Date

28 fructidor an II

Cote

1Q33
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des individus condamnés par jugement...
- Liste n°3.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°34

2 lots 2 medias
Liste n°4.

Date

6 vendémiaire an III

Cote

1Q34
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- France entière.
- Liste générale des individus condamnés par jugement...
- Liste n°4.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°35

2 lots 2 medias
Etablissement des listes des émigrés et des condamnés dans le département.

Date

1792-1795

Cote

1Q35
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- Département.
- Etablissement des listes des émigrés et des condamnés...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°36

2 lots 2 medias
Liste des émigrés du département.

Date

1792-1796

Cote

1Q36
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- Département.
- Liste des émigrés du département.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°37

2 lots 2 medias
Lyon-Ville.

Date

1792-1795

Cote

1Q37
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- Département.
- Liste des émigrés par district.
- Lyon-Ville.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°38

2 lots 2 medias
Lyon-Campagne.

Date

1792-1793

Cote

1Q38
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- Département.
- Liste des émigrés par district.
- Lyon-Campagne.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°39

2 lots 2 medias
Villefranche.

Date

1792-1795

Cote

1Q39
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- Département.
- Liste des émigrés par district.
- Villefranche.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°40

2 lots 2 medias
Tableau des pères, mères et ascendants d'émigrés possédant des propriétés dans le département.

Date

1793-1799

Cote

1Q40
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- Département.
- Tableau des pères, mères et ascendants d'émigrés possédant...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°41

2 lots 2 medias
Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

Date

1792-1800

Cote

1Q41
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Affaires générales.
- Emigrés et condamnés.
- Département.
- Demandes de radiation des listes des émigrés et des...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°42

2 lots 2 medias
Instructions et circulaires, correspondance générale.

Date

1790-1797

Cote

1Q42
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- Instructions et circulaires, correspondance générale.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°43

2 lots 2 medias
25 novembre 1790-26 septembre 1791.

Date

25 novembre 1790-26 septembre 1791

Cote

1Q43
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- District de Lyon-Campagne.
- 25 novembre 1790-26 septembre 1791.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°44

2 lots 2 medias
5 octobre 1791-12mars 1792.

Date

5 octobre 1791-12 mars 1792

Cote

1Q44
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- District de Lyon-Campagne.
- 5 octobre 1791-12mars 1792.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°45

2 lots 2 medias
16 mai 1792-17 juin 1792.

Date

16 mai-17 juin 1792

Cote

1Q45
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- District de Lyon-Campagne.
- 16 mai 1792-17 juin 1792.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°46

2 lots 2 medias
4 floréal-30 fructidor an III.

Date

4 floréal-30 fructidor an III

Cote

1Q46
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- District de Lyon-Campagne.
- 4 floréal-30 fructidor an III.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°47

2 lots 2 medias
District de Villefranche.

Date

1790-1790

Cote

1Q47
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- District de Villefranche.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°48

2 lots 2 medias
Demandes en rachat.

Date

1790-1796

Cote

1Q48
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- Demandes en rachat et liquidation.
- District de Lyon-Ville.
- Demandes en rachat.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°49

2 lots 2 medias
Demandes en liquidation.

Date

1791-1792

Cote

1Q49
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- Demandes en rachat et liquidation.
- District de Lyon-Ville.
- Demandes en liquidation.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°50

2 lots 2 medias
Demande en règlement des droits de lods.

Date

1790-1792

Cote

1Q50
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- Demandes en rachat et liquidation.
- District de Lyon-Ville.
- Demande en règlement des droits de lods.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°51

2 lots 2 medias
Demandes en rachat.

Date

1790-1796

Cote

1Q51
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- Demandes en rachat et liquidation.
- District de Lyon-Campagne.
- Demandes en rachat.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°52

2 lots 2 medias
Demandes en liquidation.

Date

1791-1793

Cote

1Q52
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- Demandes en rachat et liquidation.
- District de Lyon-Campagne.
- Demandes en liquidation.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°53

2 lots 2 medias
District de Villefranche.

Date

1791-1796

Cote

1Q53
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- Demandes en rachat et liquidation.
- District de Villefranche.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°54

2 lots 2 medias
Département.

Date

1796-1800

Cote

1Q54
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- Demandes en rachat et liquidation.
- Département.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°55

2 lots 2 medias
Instructions et circulaires.

Date

1790-1791

Cote

1Q55
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Dîmes inféodées.
- Instructions et circulaires.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°56

2 lots 2 medias
Correspondance avec le directeur général de la Liquidation.

Date

1793-1794

Cote

1Q56
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Dîmes inféodées.
- Correspondance avec le directeur général de la Liquidation.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°57

2 lots 2 medias
Lyon-Campagne.

Date

1793-1794

Cote

1Q57
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Dîmes inféodées.
- Liquidations de dîmes inféodées par district.
- Lyon-Campagne.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°58

2 lots 2 medias
Villefranche.

Date

1793-1794

Cote

1Q58
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Dîmes inféodées.
- Liquidations de dîmes inféodées par district.
- Villefranche.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°59

2 lots 2 medias
Circulaires et correspondance générale (districts de Lyon-Ville, Lyon-Campagne et Villefranche).

Date

1790-an III

Cote

1Q59
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Circulaires et correspondance générale (districts de...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°60

2 lots 2 medias
District de Lyon-Ville.

Date

1790-an VII

Cote

1Q60
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Experts, nomination et prestation de serment.
- Nominations.
- District de Lyon-Ville.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°61

2 lots 2 medias
District de Lyon-Campagne.

Date

an IV-an VI

Cote

1Q61
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Experts, nomination et prestation de serment.
- Nominations.
- District de Lyon-Campagne.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°62

2 lots 2 medias
District de Villefranche.

Date

an IV-an VII

Cote

1Q62
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Experts, nomination et prestation de serment.
- Nominations.
- District de Villefranche.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°63

2 lots 2 medias
District de Lyon-Ville.

Date

1790

Cote

1Q63
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Experts, nomination et prestation de serment.
- Prestations de serment.
- District de Lyon-Ville.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°64

2 lots 2 medias
District de Lyon-Campagne.

Date

1790

Cote

1Q64
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Experts, nomination et prestation de serment.
- Prestations de serment.
- District de Lyon-Campagne.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°65

2 lots 2 medias
District de Villefranche.

Date

1790-1791

Cote

1Q65
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Experts, nomination et prestation de serment.
- Prestations de serment.
- District de Villefranche.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°66

2 lots 2 medias
District de Lyon-Ville.

Date

1790-1791

Cote

1Q66
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Etats estimatifs de biens nationaux.
- District de Lyon-Ville.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°67

2 lots 2 medias
District de Lyon-Campagne.

Date

1790-1791

Cote

1Q67
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Etats estimatifs de biens nationaux.
- District de Lyon-Campagne.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°68

2 lots 2 medias
District de Villefranche.

Date

1790-1795

Cote

1Q68
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Etats estimatifs de biens nationaux.
- District de Villefranche.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°69

2 lots 2 medias
Sainte-Croix.

Date

1790-1798

Cote

1Q69
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Sainte-Croix.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°70

2 lots 2 medias
Saint-Pierre-le-Vieux.

Date

1790-1797

Cote

1Q70
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Saint-Pierre-le-Vieux.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°71

2 lots 2 medias
Saint-Georges.

Date

1790-1796

Cote

1Q71
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Saint-Georges.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°72

2 lots 2 medias
Saint-Just.

Date

1790-1796

Cote

1Q72
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Saint-Just.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°73

2 lots 2 medias
Saint-Irénée.

Date

1790-1796

Cote

1Q73
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Saint-Irénée.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°74

2 lots 2 medias
Fourvière.

Date

1790-1796

Cote

1Q74
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Fourvière.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°75

2 lots 2 medias
Saint-Paul.

Date

1790-1796

Cote

1Q75
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Saint-Paul.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°76

2 lots 2 medias
Vaise.

Date

1790-1796

Cote

1Q76
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Vaise.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°77

2 lots 2 medias
Croix-Rousse.

Date

1790-1796

Cote

1Q77
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Croix-Rousse.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°78

2 lots 2 medias
Saint-Saturnin.

Date

1790-1796

Cote

1Q78
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Saint-Saturnin.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°79

2 lots 2 medias
Saint-Vincent.

Date

1790-1796

Cote

1Q79
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Saint-Vincent.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°80

2 lots 2 medias
Notre-Dame de la Platière.

Date

1790-1796

Cote

1Q80
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Notre-Dame de la Platière.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

Résultats de la recherche

1789-1790.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

1791.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

1792.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

1793.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

an II.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

1794-1808.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances nationales, aux indemnités pour dîmes inféodées.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Correspondance générale diverse avec des ministres, la commission des revenus nationaux.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Avis et décisions du conseil général du district relatif aux domaines nationaux.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

20 germinal an II-13 pluviôse an III.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

28 pluviôse an III-28 germinal an IV.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

13 vendémiaire-17 thermidor an III.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

11 vendémiaire 3 germinal.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

3 germinal 18 thermidor.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

21 thermidor an III 10 pluviôse.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux