VIE POLITIQUE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	16 novembre-31 décembre 1805	Cote 1F36	Date 16 novembre-31 décembre 1805	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon. Correspondance passive. Lettres du cardinal Consalvi principalement envoyées... 16 novembre-31 décembre 1805
Résultat n°2	1 media	Législatives de 1993.	Cote 195J197	Date 1992-1993	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Élu du Rhône. Élections. Autres élections. Législatives de 1993.
Résultat n°3	1 media	Projets de loi.	Cote 195J313	Date 1996-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Classement thématique. Projets de loi.
Résultat n°4	1 media	D à M.	Cote 195J258	Date 1985-1996	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Engagements politiques. Parti socialiste (PS). Figures socialistes (classement alphabétique). D à M.
Résultat n°5	1 media	Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.	Cote 4296W25-26	Date 1982-1982	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
Résultat n°6	1 media	Lyon 5.	Cote 5545W84	Date 2018-2019	Lieu LYON	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Lyon 5.
Résultat n°7	1 media	Agence de l'environnement.	Cote 195J38	Date 1990-1991	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1990-1991. Agence de l'environnement.
Résultat n°8	1 media	Séminaire diocésain, projet de construction.	Cote 1F129	Date 1808-1809	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon. Corse. Ajaccio. Séminaire diocésain, projet de construction.
Résultat n°9	1 media	AVRIL.	Cote 195J237	Date 1991-1993	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Associations. Autres associations. AVRIL.
Résultat n°10	1 media	Octobre 1997-février 1998.	Cote 195J299	Date 1997-1998	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Correspondance sénatoriale (classement chronologique). Correspondance numérotée. Octobre 1997-février 1998.
Résultat n°11	1 media	Élections prud'homales.	Cote 2226W 1-2226W15	Date 1982-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Élections prud'homales.
Résultat n°12	1 media	Saint-Laurent-d'Agny.	Cote 5545W135	Date 2019	Lieu SAINT-LAURENT-D'AGNY	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Saint-Laurent-d'Agny.
Résultat n°13	1 media	Saint-Bonnet-de-Mure.	Cote 5545W117	Date 2019	Lieu SAINT-BONNET-DE-MURE	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Saint-Bonnet-de-Mure.
Résultat n°14	1 media	Documentation.	Cote 351J18	Date 1971-1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny Syndicat d'initiative de Charbonnières, La Tour et... Documentation.
Résultat n°15	1 media	Internet.	Cote 195J125	Date 1995-1997	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Rapports et missions parlementaires. Missions sur les nouvelles technologies. Documentation transversale. Rôle des NTIC. Internet.
Résultat n°16	1 media	Assemblée Nationale.	Cote 4296W122	Date 1962-1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Assemblée Nationale.
Résultat n°17	1 media	La Mulatière.	Cote 5545W63	Date 2018-2019	Lieu LA MULATIERE	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... La Mulatière.
Résultat n°18	1 media	Fontaines-Saint-Martin.	Cote 5545W49	Date 2019	Lieu FONTAINES-SAINT-MARTIN	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Fontaines-Saint-Martin.
Résultat n°19	1 media	Simandres à Thizy.	Cote 195J213	Date 1977-1995	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Élu du Rhône. Dossiers communaux (ordre alphabétique). Simandres à Thizy.
Résultat n°20	1 media	Lettres des ministres des Finances, de Guerre, de l'Intérieur, de la Justice, de la Marine et des Colonies, du Trésor public.	Cote 1F42	Date 28 fructidor an XI-19 janvier 1806	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon. Correspondance passive. Correspondance diplomatique. Lettres des ministres des Finances, de Guerre, de l'Intérieur,...
Résultat n°21	1 media	Élections politiques et professionnelles.	Cote 3119W 1	Date 1945-1965	Lieu GENAY, SATHONAY-CAMP, SATHONAY-VILLAGE, RILLIEUX-LA-PAPE, CREPIEUX-LA-PAPE	Type de document LISTE ELECTORALE
		Contexte : Élections politiques et professionnelles.
Résultat n°22	1 media	7 messidor an X-30 messidor an XI	Cote 1F8	Date 7 messidor an X-30 messidor an XI	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch Papiers de François Cacault, prédécesseur de Fesch... Correspondance passive. Lettres reçues de Talleyrand. 7 messidor an X-30 messidor an XI
Résultat n°23	1 media	Administration territoriale.	Cote 195J47	Date 1990-1991	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1990-1991. Administration territoriale.
Résultat n°24	1 media	Naissance d'une autre école.	Cote 195J267	Date 1983-1984	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Publications, activités scientifiques. Ouvrages et projets d'ouvrages. Ouvrages sur l'éducation. Naissance d'une autre école.
Résultat n°25	1 media	Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.	Cote 4296W35-37	Date 1962-1962	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.
Résultat n°26	1 media	Anse.	Cote 5545W5	Date 2018-2019	Lieu ANSE	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Anse.
Résultat n°27	1 media	Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).	Cote 4296W242-243	Date 1980-1980	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).
Résultat n°28	1 media	Tarare.	Cote 5545W152	Date 2018-2019	Lieu TARARE	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Tarare.
Résultat n°29	1 media	Anonymes.	Cote 1F90	Date 24 septembre 1803-7 mai 1806	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon. Correspondance passive. Lettres en italien de divers correspondants. Particuliers et anonymes. Anonymes.
Résultat n°30	1 media	Fonctionnement de l'association.	Cote 195J227	Date 1992-1998	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Associations. Associations animées par Franck Sérusclat. Cercle Condorcet. Fonctionnement de l'association.
Résultat n°31	1 media	Documentation généraliste.	Cote 195J119	Date 1995-1996	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Rapports et missions parlementaires. Missions sur les nouvelles technologies. Documentation transversale. Rôle des NTIC. Documentation généraliste.
Résultat n°32	1 media	Généralités.	Cote 195J190	Date 1991	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Élu du Rhône. Élections. Études électorales. Deuxième enquête. Généralités.
Résultat n°33	1 media	Saint-Germain-de-Nuelles.	Cote 5545W129	Date 2019	Lieu SAINT-GERMAIN-DE-NUELLES	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Saint-Germain-de-Nuelles.
Résultat n°34	1 media	Deuils.	Cote 195J309	Date 1993-1995	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Classement thématique. Deuils.
Résultat n°35	1 media	Elections politiques.	Cote 297W 1-297W38	Date 1953-1957	Lieu -	Type de document LISTE ELECTORALE
		Contexte : Elections politiques.
Résultat n°36	1 media	Bron.	Cote 5545W16	Date 2019	Lieu BRON	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Bron.
Résultat n°37	1 media	Documentation généraliste.	Cote 195J160	Date 1995-1997	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Dossiers thématiques. Procréation. PMA. Documentation généraliste.
Résultat n°38	1 media	Elections européennes du 17 juin 1984.	Cote 4296W85	Date 1984-1984	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Elections européennes du 17 juin 1984.
Résultat n°39	1 media	D à L.	Cote 1F79	Date 1803-1806	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon. Correspondance passive. Lettres de divers correspondants. D à L.
Résultat n°40	1 media	Chrono courrier départ (année 1961).	Cote 4296W255	Date 1961-1961	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document CHRONO
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Chrono courrier départ (année 1961).
Résultat n°41	1 media	Janvier-octobre 1993.	Cote 195J292	Date 1993	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Correspondance sénatoriale (classement chronologique). Correspondance numérotée. Janvier-octobre 1993.
Résultat n°42	1 media	1990-1996.	Cote 195J277	Date 1990-1996	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Publications, activités scientifiques. Colloques et conférences (classement chronologique). 1990-1996.
Résultat n°43	1 media	Notes datées.	Cote 195J330	Date 1990-2002	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Documents personnels. Notes. Manuscrits. Notes datées.
Résultat n°44	1 media	Lacenas - La Mulatière.	Cote 3353W4	Date 1937-1947	Lieu -	Type de document CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, TEXTE OFFICIEL
		Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique... Réorganisation des corps municipaux. Lacenas - La Mulatière.
Résultat n°45	1 media	Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).	Cote 4296W83	Date 1972-1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché...
Résultat n°46	1 media	Cenves.	Cote 5545W19	Date 2019	Lieu CENVES	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Cenves.
Résultat n°47	1 media	Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).	Cote 4296W147	Date 1945-1967	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966)....
Résultat n°48	1 media	Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).	Cote 4296W222	Date 1974-1975	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).
Résultat n°49	1 media	Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).	Cote 4296W82	Date 1969-1969	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).
Résultat n°50	1 media	Débat parlementaire.	Cote 195J35	Date 1990-1991	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1990-1991. Tabac-alcool. Débat parlementaire.
Résultat n°51	1 media	Rivolet.	Cote 5545W113	Date 2019	Lieu RIVOLET	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Rivolet.
Résultat n°52	1 media	Agriculture.	Cote 195J141	Date 1987-1989	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Dossiers thématiques. Agriculture.
Résultat n°53	1 media	Débats législatifs.	Cote 195J168	Date 1989-1998	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Dossiers thématiques. Toxicomanie. Débats législatifs.
Résultat n°54	1 media	Sain-Bel - Saint-Laurent.	Cote 3353W6	Date 1938-1947	Lieu -	Type de document CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, TEXTE OFFICIEL
		Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique... Réorganisation des corps municipaux. Sain-Bel - Saint-Laurent.
Résultat n°55	1 media	Chasselay.	Cote 5545W25	Date 2018-2019	Lieu CHASSELAY	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Chasselay.
Résultat n°56	1 media	Généralités.	Cote 195J157	Date 1991-1995	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Dossiers thématiques. Procréation. Généralités.
Résultat n°57	1 media	Mars-décembre 1994.	Cote 195J294	Date 1994	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Correspondance sénatoriale (classement chronologique). Correspondance numérotée. Mars-décembre 1994.
Résultat n°58	1 media	Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.	Cote 4296W71	Date 1971-1971	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.
Résultat n°59	1 media	Passeports.	Cote 1F101	Date 1804-1806	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon. Affaires suivies. Passeports.
Résultat n°60	1 media	Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).	Cote 4296W204	Date 1944-1977	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).
Résultat n°61	1 media	Décines-Charpieu.	Cote 5545W40	Date 2019	Lieu DECINES-CHARPIEU	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Décines-Charpieu.
Résultat n°62	1 media	Correspondance.	Cote 1F112	Date 1813-1817	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon. Documents postérieurs à l'ambassade à Rome. Grande Aumônerie. Correspondance.
Résultat n°63	1 media	Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.	Cote 195J30	Date 1989-1990	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1989-1990. Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.
Résultat n°64	1 media	Jumelages.	Cote 195J217	Date 1992-1995	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Élu du Rhône. Mairie de Saint-Fons. Jumelages.
Résultat n°65	1 media	Carnets de notes.	Cote 195J332	Date 1978-1996	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Documents personnels. Notes. Carnets de notes.
Résultat n°66	1 media	Sociétés privées et NTIC.	Cote 195J127	Date 1994-1995	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Rapports et missions parlementaires. Missions sur les nouvelles technologies. Documentation transversale. Rôle des NTIC. Sociétés privées et NTIC.
Résultat n°67	1 media	Villeurbanne.	Cote 5545W166	Date 2018-2019	Lieu VILLEURBANNE	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Villeurbanne.
Résultat n°68	1 media	Montagny.	Cote 5545W96	Date 2018-2019	Lieu MONTAGNY	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Montagny.
Résultat n°69	1 media	Fleurieu-sur-Saône.	Cote 5545W47	Date 2019	Lieu FLEURIEU-SUR-SAONE	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Fleurieu-sur-Saône.
Résultat n°70	1 media	K-Z.	Cote 195J180	Date 1987-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Interventions parlementaires et demandes d'emploi. Interventions parlementaires (classement alphabétique). K-Z.
Résultat n°71	1 media	Établissement de Maltais réfugiés à Ajaccio.	Cote 1F136	Date An IX	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon. Corse. Établissement de Maltais réfugiés à Ajaccio.
Résultat n°72	1 media	Gauche prolétarienne.	Cote 4296W94	Date 1970-1971	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Gauche prolétarienne.
Résultat n°73	1 media	Légny.	Cote 5545W69	Date 2018-2019	Lieu LEGNY	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Légny.
Résultat n°74	1 media	Sainte-Consorce.	Cote 5545W123	Date 2019	Lieu SAINTE-CONSORCE	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Sainte-Consorce.
Résultat n°75	1 media	Morancé.	Cote 5545W99	Date 2018-2019	Lieu MORANCE	Type de document CAHIER DE DOLEANCES
		Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes... Morancé.
Résultat n°76	1 media	Référendum du 8 avril 1962 (accords d'Evian).	Cote 4296W80	Date 1962-1962	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Référendum du 8 avril 1962 (accords d'Evian).
Résultat n°77	1 media	Débats parlementaires.	Cote 195J81	Date 1995-1996	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1995-1996. Adoption. Débats parlementaires.
Résultat n°78	1 media	Juin-décembre 1999.	Cote 195J302	Date 1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Correspondance sénatoriale (classement chronologique). Correspondance numérotée. Juin-décembre 1999.
Résultat n°79	1 media	2e registre.	Cote 1F21	Date 24 floréal an XII-18 février 1806	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon. Correspondance active. Correspondance diplomatique du cardinal Fesch. 2e registre.
Résultat n°80	1 media	Union des Jeunesses Communistes (1945-1954).	Cote 4296W97	Date 1945-1954	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Union des Jeunesses Communistes. Union des Jeunesses Communistes (1945-1954).

Résultats de la recherche

16 novembre-31 décembre 1805

Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

Législatives de 1993.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Projets de loi.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

D à M.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

Lyon 5.

Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

Agence de l'environnement.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Séminaire diocésain, projet de construction.

Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

AVRIL.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Octobre 1997-février 1998.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Élections prud'homales.

Contexte : Élections prud'homales.

Saint-Laurent-d'Agny.

Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

Saint-Bonnet-de-Mure.

Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

Documentation.

Contexte : 351J - Archives de Georges Chaine, maire de La Tour-de-Salvagny

Internet.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Assemblée Nationale.

Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

La Mulatière.

Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

Fontaines-Saint-Martin.

Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

Simandres à Thizy.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Lettres des ministres des Finances, de Guerre, de l'Intérieur, de la Justice, de la Marine et des Colonies, du Trésor public.

Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

Élections politiques et professionnelles.

Contexte : Élections politiques et professionnelles.

7 messidor an X-30 messidor an XI

Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

Administration territoriale.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Naissance d'une autre école.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

Anse.

Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

Tarare.

Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

Anonymes.

Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

Fonctionnement de l'association.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Documentation généraliste.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Généralités.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Saint-Germain-de-Nuelles.

Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

Deuils.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Elections politiques.

Contexte : Elections politiques.

Bron.

Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

Documentation généraliste.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Elections européennes du 17 juin 1984.

Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

D à L.

Contexte : 1F - Papiers du cardinal Fesch

Chrono courrier départ (année 1961).