VIE PUBLIQUE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Evénements et monuments lyonnais.	Cote 1J1914	Date 1782-1826	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée 1J 1-1J1950 Famille Pérouse. Evénements et monuments lyonnais.
Résultat n°2	2 lots 12 medias	Observations météorologiques à Lyon.	Cote 1J1931	Date 1709-1771	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée 1J 1-1J1950 Observations météorologiques à Lyon.
Résultat n°3	1 media	Irigny.	Cote 17J1	Date 1491-1864	Lieu IRIGNY, LYON, OULLINS, SAINT-ETIENNE, MIRIBEL	Type de document TERRIER
		Contexte : 17J - Louis Dunand Irigny.
Résultat n°4	1 media	Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle construite par François Baret de Celette : procès contre son curateur, les charpentiers et maçons (1697). Pauvres de la paroisse : fondation d'un asile par P. Carrier (1674), fondation de pension par les époux Sorlie-Zacharie, procès en paiement contre Ed. Sorlie, créance sur la succession de sa veuve G. Badal (1760-1807).	Cote 17J2	Date 1539-1807	Lieu IRIGNY, LYON, OULLINS, SAINT-ETIENNE, MIRIBEL	Type de document TERRIER
		Contexte : 17J - Louis Dunand Séminaire de la paroisse d'Irigny. Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle...
Résultat n°5	1 media	Pensions et fondations de messes ou prières.	Cote 17J3	Date 1534-1742	Lieu IRIGNY, LYON, OULLINS, SAINT-ETIENNE, MIRIBEL	Type de document TERRIER
		Contexte : 17J - Louis Dunand Séminaire de la paroisse d'Irigny. Pensions et fondations de messes ou prières.
Résultat n°6	1 media	Fondation Donguys Deffontaine, procès en paiement contre Jacques Carlet, C. Cholet, Ed. Audibert.	Cote 17J4	Date 1737-1742	Lieu IRIGNY, LYON, OULLINS, SAINT-ETIENNE, MIRIBEL	Type de document TERRIER
		Contexte : 17J - Louis Dunand Séminaire de la paroisse d'Irigny. Fondation Donguys Deffontaine, procès en paiement contre...
Résultat n°7	1 media	Legs et fondations, autorisations d'accepter, emploi des fonds.	Cote 17J5	Date 1813-1876	Lieu SAINT-ETIENNE	Type de document TERRIER
		Contexte : 17J - Louis Dunand Fabrique de la paroisse d'Irigny. Legs et fondations, autorisations d'accepter, emploi...
Résultat n°8	1 media	Commission départementale d'histoire de la seconde guerre mondiale (1937-1979). Commission d'histoire de la guerre (1914-2001).	Cote 31J	Date 1937-2011	Lieu -	Type de document COUPURE DE PRESSE, DOCUMENT AUDIOVISUEL, DOCUMENT FIGURE, MEMOIRE, PHOTOGRAPHIE
		Contexte : Commission départementale d'histoire de la seconde...
Résultat n°9	1 media	Création : note, arrêté préfectoral, statut, frais de constitution du dossier, publication.	Cote 40J1	Date 1883-1926	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Organisation. Création : note, arrêté préfectoral, statut, frais...
Résultat n°10	1 media	Convocation : correspondance ; conseil d'administration : organigramme.	Cote 40J2	Date 1908-1921	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Organisation. Membres. Convocation : correspondance ; conseil d'administration...
Résultat n°11	1 media	Composition : listes nominatives.	Cote 40J3	Date 1900-1922	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Organisation. Membres. Composition : listes nominatives.
Résultat n°12	1 media	Dames visiteuses : listes nominatives.	Cote 40J4	Date 1882-1919	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Organisation. Membres. Dames visiteuses : listes nominatives.
Résultat n°13	1 media	Nécrologie : publications.	Cote 40J5	Date 1904-1912	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Organisation. Membres. Nécrologie : publications.
Résultat n°14	1 media	Réunions : ordres du jour, notes, comptes rendus, billets d'invitation, correspondances.	Cote 40J6	Date 1854-1938	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Organisation. Administration. Réunions : ordres du jour, notes, comptes rendus, billets...
Résultat n°15	1 media	Réglementation : notes.	Cote 40J7	Date 1907	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Organisation. Administration. Réglementation : notes.
Résultat n°16	1 media	Publications.	Cote 40J8	Date 1896-1937	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Organisation. Administration. Publications.
Résultat n°17	1 media	Comptabilité, comptes-rendus financiers, comptes, registre, relevés, annuités ; rapport recettes/dépenses : liasse ; dépenses : registre ; recettes : registre, brouillons.	Cote 40J9	Date 1873-1938	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Comptabilité. Comptabilité de l'association. Comptabilité, comptes-rendus financiers, comptes, registre,...
Résultat n°18	1 media	Talon de chéquier, chèques postaux, chèques de la présidente Mlle Dutel, correspondance.	Cote 40J10	Date 1926-1936	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Comptabilité. Comptabilité de l'association. Talon de chéquier, chèques postaux, chèques de la présidente...
Résultat n°19	1 media	Donation : reçus de dons, correspondances, brouillons.	Cote 40J11	Date 1869-1910	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Comptabilité. Comptabilité de l'association. Donation : reçus de dons, correspondances, brouillons.
Résultat n°20	1 media	Société lyonnaise de dépôt. - Action en bourse, placement : notes, titres, brouillons, correspondance ; achat d'obligations : factures, correspondance ; vente d'obligations : reçus, comptes, brouillons, correspondance. Avis de crédit : comptes, factures, correspondance.	Cote 40J12	Date 1880-1938	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Comptabilité. Comptabilité de l'association. Société lyonnaise de dépôt. - Action en bourse, placement...
Résultat n°21	1 media	Locaux. - Baux, factures concernant la restauration d'édifices, correspondance.	Cote 40J13	Date 1918-1939	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Comptabilité. Pièces justificatives. Locaux. - Baux, factures concernant la restauration...
Résultat n°22	1 media	Frais annexes de l'association : factures.	Cote 40J14	Date 1924-1939	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Comptabilité. Pièces justificatives. Frais annexes de l'association : factures.
Résultat n°23	1 media	Assurance : factures, quittances, reçus, décompte de la prime, polices d'assurances, primes d'assurances, correspondance.	Cote 40J15	Date 1889-1939	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Comptabilité. Pièces justificatives. Assurance : factures, quittances, reçus, décompte de...
Résultat n°24	1 media	Société générale de dépôt, location de coffre-fort : factures, reçus pour paiements, relevés de comptes, correspondance.	Cote 40J16	Date 1931-1938	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Comptabilité. Pièces justificatives. Société générale de dépôt, location de coffre-fort...
Résultat n°25	1 media	Promotion de l'association : sermon, correspondances.	Cote 40J17	Date 1856-1910	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Action associative. Envers les indigentes. Promotion de l'association : sermon, correspondances.
Résultat n°26	1 media	Reconnaissance d'indigence : correspondance.	Cote 40J18	Date 1868-1910	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Action associative. Envers les indigentes. Reconnaissance d'indigence : correspondance.
Résultat n°27	1 media	Cartes de travail ; réglementation.	Cote 40J19	Date 1901-1907	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Action associative. Envers les indigentes. Cartes de travail ; réglementation.
Résultat n°28	1 media	Journées de Fourvière : convocations, correspondance.	Cote 40J20	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Action associative. Expositions. Journées de Fourvière : convocations, correspondance.
Résultat n°29	1 media	Exposition Catholique : invitation, factures, correspondance, plaques de verre, plan.	Cote 40J21	Date 1936	Lieu -	Type de document PLAN, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Action associative. Expositions. Exposition Catholique : invitation, factures, correspondance,...
Résultat n°30	1 media	Vente de charité : cartons d'invitation, factures, comptes-rendus des ventes, correspondance.	Cote 40J22	Date 1875-1940	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Action associative. Expositions. Vente de charité : cartons d'invitation, factures,...
Résultat n°31	1 media	Correspondance générale.	Cote 40J23	Date 1867-1947	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et... Action associative. Correspondance générale.
Résultat n°32		Fédération régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture en Rhône-Alpes.	Cote 82J	Date 1945-2004	Lieu RHONE-ALPES (REGION)	Type de document PROCES-VERBAL DE REUNION, STATUT
		Contexte : Fédération régionale des Maisons des Jeunes et de la...
Résultat n°33	1 media	Promotion de l'objection de conscience.	Cote 89J17	Date 1978-1996	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Activités. Promotion de l'objection de conscience.
Résultat n°34	1 media	Demandes de renseignements et de soutien ; soutien aux comités de soldats.	Cote 89J18	Date 1971-1998	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Activités. Soutien aux objecteurs. Demandes de renseignements et de soutien ; soutien...
Résultat n°35	1 media	Affectation.	Cote 89J19	Date 1981-1998	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Activités. Soutien aux objecteurs. Affectation.
Résultat n°36	1 media	Formation.	Cote 89J20	Date 1978-1989	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Activités. Soutien aux objecteurs. Formation.
Résultat n°37	1 media	Aide juridique.	Cote 89J21	Date 1971-1995	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Activités. Soutien aux objecteurs. Aide juridique.
Résultat n°38	1 media	Lutte contre la militarisation de la société.	Cote 89J22	Date 1981-1994	Lieu LARZAC	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Activités. Lutte contre la militarisation de la société.
Résultat n°39	1 media	Nationales.	Cote 89J23	Date 1986-1992	Lieu LYON	Type de document COUPURE DE PRESSE, PETITION, PHOTOGRAPHIE
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Activités. Actions. Nationales.
Résultat n°40	1 media	Européennes.	Cote 89J24	Date 1989-1996	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Activités. Actions. Européennes.
Résultat n°41	1 media	Internationales.	Cote 89J25	Date 1977-1992	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Activités. Actions. Internationales.
Résultat n°42	1 media	Mocquez vous.	Cote 89J26	Date 1984-1999	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Communication. Mocquez vous.
Résultat n°43	1 media	Affiches.	Cote 89J27	Date s.d.	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, DOCUMENT FIGURE
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Communication. Affiches.
Résultat n°44	1 media	Interviews et stages, enregistrements.	Cote 89J28	Date 1986	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Communication. Interviews et stages, enregistrements.
Résultat n°45	1 media	Presse générale.	Cote 89J29	Date 1974-1996	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Documentation. Presse générale.
Résultat n°46	1 media	La Lettre des objecteurs.	Cote 89J30	Date 1966-1974	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Documentation. La Lettre des objecteurs.
Résultat n°47	1 media	Objection : journal du MOC (1974-1981). MOC info : bulletin de liaison du MOC (1990-1993).	Cote 89J31	Date 1974-1993	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Documentation. Documents produits par le MOC national. Objection : journal du MOC (1974-1981). MOC info :...
Résultat n°48	1 media	Correspondance (1989). Exemplaires imprimés (numéros 7 à 70-71) (1982-1988).	Cote 89J32	Date 1982-1989	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Documentation. Documents produits par le MOC national. « Le journal des objecteurs ». Correspondance (1989). Exemplaires imprimés (numéros...
Résultat n°49	1 media	Exemplaires imprimés (numéros 70-71 à 130).	Cote 89J33	Date 1988-1994	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Documentation. Documents produits par le MOC national. « Le journal des objecteurs ». Exemplaires imprimés (numéros 70-71 à 130).
Résultat n°50	1 media	Comité de lutte des objecteurs (CLO).	Cote 89J34	Date 1978-1980	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Documentation. Documents produits par d'autres organisations. Comité de lutte des objecteurs (CLO).
Résultat n°51	1 media	Collectif des objecteurs tarnais, « Ramassis d'infos ».	Cote 89J35	Date 1982-1989	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Documentation. Documents produits par d'autres organisations. Collectif des objecteurs tarnais, « Ramassis d'infos...
Résultat n°52	1 media	Autres mouvements d'objecteurs.	Cote 89J36	Date 1978-1990	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Documentation. Documents produits par d'autres organisations. Autres mouvements d'objecteurs.
Résultat n°53	1 media	Objection à l'échelle nationale.	Cote 89J37	Date 1976-1998	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Documentation. Documents produits par d'autres organisations. Tracts et brochures. Objection à l'échelle nationale.
Résultat n°54	1 media	Partis politiques : communiqués de presse, tracts (1981-1998) ; paix et désarmement : tracts, informations, journaux, correspondance, communiqués (1986-1997).	Cote 89J38	Date 1981-1998	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Documentation. Documents produits par d'autres organisations. Tracts et brochures. Partis politiques : communiqués de presse, tracts (1981-1998)...
Résultat n°55	1 media	Imprimés divers.	Cote 89J39	Date 1976-1996	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Documentation. Documents produits par d'autres organisations. Tracts et brochures. Imprimés divers.
Résultat n°56	1 media	Documents audiovisuels.	Cote 89J40	Date 1994	Lieu LYON	Type de document AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, CIRCULAIRE, DOCUMENT FIGURE, OBJET, TRACT
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Documentation. Documents produits par d'autres organisations. Documents audiovisuels.
Résultat n°57	1 media	Objets.	Cote 89J41	Date s.d.	Lieu LYON	Type de document OBJET
		Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)... Documentation. Documents produits par d'autres organisations. Objets.
Résultat n°58	1 media	Objets.	Cote 178J37	Date s.d.	Lieu LYON, RHONE (DEPARTEMENT)	Type de document OBJET
		Contexte : 178J - Association départementale du Rhône des victimes... Objets.
Résultat n°59	1 media	Généralités.	Cote 195J1	Date 1985-1993	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ». Généralités.
Résultat n°60	1 media	Transfusion sanguine.	Cote 195J2	Date 1990-1993	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ». Transfusion sanguine.
Résultat n°61	1 media	Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.	Cote 195J3	Date 1992	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ». Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.
Résultat n°62	1 media	1977-1988.	Cote 195J4	Date 1988-1991.	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Récapitulatifs. Interventions en séance (classement chronologique). 1977-1988.
Résultat n°63	1 media	1988-1991.	Cote 195J5	Date 1991-1997.	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Récapitulatifs. Interventions en séance (classement chronologique). 1988-1991.
Résultat n°64	1 media	1991-1997.	Cote 195J6	Date 1998-1999.	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Récapitulatifs. Interventions en séance (classement chronologique). 1991-1997.
Résultat n°65	1 media	1998-1999.	Cote 195J7	Date 1977-1988.	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Récapitulatifs. Interventions en séance (classement chronologique). 1998-1999.
Résultat n°66	1 media	Pharmaciens hospitaliers.	Cote 195J8	Date 1977-1982	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Récapitulatifs. Récapitulatifs thématiques. Pharmaciens hospitaliers.
Résultat n°67	1 media	Éthique.	Cote 195J9	Date 1988-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Récapitulatifs. Récapitulatifs thématiques. Éthique.
Résultat n°68	1 media	Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.	Cote 195J10	Date 1980-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Récapitulatifs. Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.
Résultat n°69	1 media	Questions écrites.	Cote 195J11	Date 1977-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Récapitulatifs. Questions au gouvernement. Questions écrites.
Résultat n°70	1 media	Questions orales.	Cote 195J12	Date 1977-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Récapitulatifs. Questions au gouvernement. Questions orales.
Résultat n°71	1 media	Fonction publique.	Cote 195J13	Date 1978	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Premier mandat de Franck Sérusclat. Fonction publique.
Résultat n°72	1 media	Abolition de la peine de mort.	Cote 195J14	Date 1981	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Premier mandat de Franck Sérusclat. Abolition de la peine de mort.
Résultat n°73	1 media	Décentralisation.	Cote 195J15	Date 1979-1981	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Premier mandat de Franck Sérusclat. Décentralisation.
Résultat n°74	1 media	Budget.	Cote 195J16	Date 1986-1987	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1986-1987. Budget.
Résultat n°75	1 media	Réforme hospitalière.	Cote 195J17	Date 1986-1987	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1986-1987. Réforme hospitalière.
Résultat n°76	1 media	Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).	Cote 195J18	Date 1987	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1987-1988. Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).
Résultat n°77	1 media	Procréation médicalement assistée (PMA).	Cote 195J19	Date 1988	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1987-1988. Procréation médicalement assistée (PMA).
Résultat n°78	1 media	Financement des partis politiques.	Cote 195J20	Date 1985-1988	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1987-1988. Financement des partis politiques.
Résultat n°79	1 media	Loi Huriet-Sérusclat.	Cote 195J21	Date 1988-1989	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1988-1989. Loi Huriet-Sérusclat.
Résultat n°80	1 media	Xe plan.	Cote 195J22	Date 1988-1989	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1988-1989. Xe plan.

Résultats de la recherche

Evénements et monuments lyonnais.

Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

Observations météorologiques à Lyon.

Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

Irigny.

Contexte : 17J - Louis Dunand

Contexte : 17J - Louis Dunand

Pensions et fondations de messes ou prières.

Contexte : 17J - Louis Dunand

Fondation Donguys Deffontaine, procès en paiement contre Jacques Carlet, C. Cholet, Ed. Audibert.

Contexte : 17J - Louis Dunand

Legs et fondations, autorisations d'accepter, emploi des fonds.

Contexte : 17J - Louis Dunand

Commission départementale d'histoire de la seconde guerre mondiale (1937-1979). Commission d'histoire de la guerre (1914-2001).

Contexte : Commission départementale d'histoire de la seconde...

Création : note, arrêté préfectoral, statut, frais de constitution du dossier, publication.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Convocation : correspondance ; conseil d'administration : organigramme.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Composition : listes nominatives.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Dames visiteuses : listes nominatives.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Nécrologie : publications.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Réunions : ordres du jour, notes, comptes rendus, billets d'invitation, correspondances.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Réglementation : notes.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Publications.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Comptabilité, comptes-rendus financiers, comptes, registre, relevés, annuités ; rapport recettes/dépenses : liasse ; dépenses : registre ; recettes : registre, brouillons.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Talon de chéquier, chèques postaux, chèques de la présidente Mlle Dutel, correspondance.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Donation : reçus de dons, correspondances, brouillons.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Société lyonnaise de dépôt. - Action en bourse, placement : notes, titres, brouillons, correspondance ; achat d'obligations : factures, correspondance ; vente d'obligations : reçus, comptes, brouillons, correspondance. Avis de crédit : comptes, factures, correspondance.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Locaux. - Baux, factures concernant la restauration d'édifices, correspondance.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Frais annexes de l'association : factures.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Assurance : factures, quittances, reçus, décompte de la prime, polices d'assurances, primes d'assurances, correspondance.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Société générale de dépôt, location de coffre-fort : factures, reçus pour paiements, relevés de comptes, correspondance.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Promotion de l'association : sermon, correspondances.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Reconnaissance d'indigence : correspondance.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Cartes de travail ; réglementation.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Journées de Fourvière : convocations, correspondance.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Exposition Catholique : invitation, factures, correspondance, plaques de verre, plan.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Vente de charité : cartons d'invitation, factures, comptes-rendus des ventes, correspondance.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Correspondance générale.

Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...

Fédération régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture en Rhône-Alpes.

Contexte : Fédération régionale des Maisons des Jeunes et de la...

Promotion de l'objection de conscience.

Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)...

Demandes de renseignements et de soutien ; soutien aux comités de soldats.

Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)...

Affectation.

Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)...

Formation.

Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)...

Aide juridique.

Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)...

Lutte contre la militarisation de la société.

Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)...

Nationales.

Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)...

Européennes.

Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)...