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  • 1
    PER2349/1

    1 media

    PER2349/1

    Date

    janvier 1936-octobre 1943

    Cote

    PER2349/1

    • Contexte : Revues, journaux, almanachs et bulletins.

    • PER 2300-2527
    • PER2349/1
  • 2
    16 novembre-31 décembre 1805

    1 media

    16 novembre-31 décembre 1805

    Date

    16 novembre-31 décembre 1805

    Cote

    1F36

    • Contexte : Papiers du cardinal Fesch.

    • Papiers du cardinal Fesch, archevêque de Lyon.
    • Correspondance passive.
    • Lettres du cardinal Consalvi principalement envoyées...
    • 16 novembre-31 décembre 1805

    Producteur :

    Cardinal Fesch

  • 3
    Fleurieu-sur-Saône.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône.

    Date

    1572-1788

    Cote

    2E38

    • Contexte : Franc-Lyonnais.

    • Impositions.
    • Don gratuit ordinaire.
    • Rôles.
    • Fleurieu-sur-Saône.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  • 4
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 5
    Admission aux séminaires du diocèse de Lyon, demandes individuelles.

    1 media

    Admission aux séminaires du diocèse de Lyon, demandes individuelles.

    Date

    1816-1869

    Cote

    1V70

    • Contexte : Clergé catholique séculier.

    • Bourses ecclésiastiques.
    • Admission aux séminaires du diocèse de Lyon, demandes...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 6
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    1 media

    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 7
    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    2 lots 2 medias

    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    Date

    1861

    Cote

    2V29/2

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
    • Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 8
    Clercs de Saint-Viateur.

    1 media

    Clercs de Saint-Viateur.

    Date

    1829-1880

    Cote

    6V11

    • Contexte : Clergé catholique régulier.

    • Communautés d'hommes.
    • Enseignants.
    • Clercs de Saint-Viateur.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 9
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    1 media

    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 10
    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    1 media

    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    Date

    An XIII-1813

    Cote

    2V104

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 11
    Visites ministérielles (1992). Sommet des chefs d'Etat européens (1995).

    1 media

    Visites ministérielles (1992). Sommet des chefs d'Etat européens (1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    4469W184

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Visites ministérielles (1992). Sommet des chefs d'Etat...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 12
    Elections sénatoriales de 1977 et de 1986.

    1 media

    Elections sénatoriales de 1977 et de 1986.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4469W45

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Elections sénatoriales de 1977 et de 1986.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 13
    Elections législatives de 1981.

    1 media

    Elections législatives de 1981.

    Date

    1981-1981

    Cote

    4469W109

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Elections législatives de 1981.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 14
    Visites ministérielles.

    1 media

    Visites ministérielles.

    Date

    1995-1995

    Cote

    4469W187

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Visites ministérielles.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 15
    Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.

    1 media

    Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.

    Date

    1787

    Cote

    2E30

    • Contexte : Franc-Lyonnais.

    • Assemblées générales et syndics.
    • Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  • 16
    Organisation, fonctionnement et comptabilité.

    1 media

    Organisation, fonctionnement et comptabilité.

    Date

    1849-1905

    Cote

    1V66

    • Contexte : Clergé catholique séculier.

    • Pensions, secours et retraites.
    • Caisse de secours et maison de retraite du diocèse...
    • Caisse de secours et maison de retraite de Vernaison.
    • Organisation, fonctionnement et comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 17
    Septembre 1984-janvier 1985.

    1 media

    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 18
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    1 media

    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : Surveillance.

    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 19
    30 juin.

    1 media

    30 juin.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W429

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 30 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 20
    PER2404/1

    1 media

    PER2404/1

    Date

    avril 1935-août 1966

    Cote

    PER2404/1

    • Contexte : Revues, journaux, almanachs et bulletins.

    • PER 2300-2527
    • PER2379/1-PER2404/1
    • PER2404/1