Cadastre napoléonien

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 11 medias	Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.	Cote 3Pp93	Date An XII-1813	Lieu SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE	Type de document Procès-verbal de délimitation communale
		Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement... Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et... Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.
Résultat n°2	2 lots 12 medias	Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830	Cote 3Pp99	Date-	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON	Type de document Procès-verbal de délimitation communale
		Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement... Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et... Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830
Résultat n°3		Le Perréon : Une partie du territoire de la commune de Vaux-en-Beaujolais a été distraite pour former celle du Perréon en 1890. Voir Vaux-en-Beaujolais.	Cote 01094	Date-	Lieu LE PERREON	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Le Perréon : Une partie du territoire de la commune...
Résultat n°4		Béligny. Commune supprimée en 1853 et réunie à Villefranche-sur-Saône.	Cote 00165	Date-	Lieu BELIGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Béligny. Commune supprimée en 1853 et réunie à Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°5	1 media	Section C dite du Bourg, feuille unique.	Cote 00415, 3P2608	Date 1808	Lieu CHASSAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Chassagny. Section C dite du Bourg, feuille unique.
Résultat n°6	1 media	Section O, feuille unique (parcelles 1-468).	Cote 00757, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Section O, feuille unique (parcelles 1-468).
Résultat n°7	1 media	Tableau d'assemblage.	Cote 02171, 3P2614	Date 1808	Lieu SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Saint-Jean-de-Touslas. Tableau d'assemblage.
Résultat n°8	1 media	Section G dite de Baconnet, feuille unique : section formée sur une partie de la section G de Millery.	Cote 01529, 3P2612	Date 1808	Lieu MONTAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers. Section G dite de Baconnet, feuille unique : section...
Résultat n°9		Pontcharra-sur-Turdine : commune érigée en 1840 à partir de celle de Saint-Loup. Voir Saint-Loup.	Cote 01688	Date-	Lieu PONTCHARRA-SUR-TURDINE	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Pontcharra-sur-Turdine : commune érigée en 1840 à partir...
Résultat n°10	1 media	Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles 1-226).	Cote 01523, 3P2612	Date 1808	Lieu MONTAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers. Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles...
Résultat n°11	1 media	Section A dite de Montrond, feuille unique.	Cote 00413, 3P2608	Date 1808	Lieu CHASSAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Chassagny. Section A dite de Montrond, feuille unique.
Résultat n°12	1 media	Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles 1-303).	Cote 00852, 3P2610	Date 1808	Lieu GIVORS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée... Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles...
Résultat n°13	1 media	Section I, feuille unique (parcelles 1-314).	Cote 00752, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Section I, feuille unique (parcelles 1-314).
Résultat n°14	1 media	Section E, feuille unique (parcelles 1-250).	Cote 00748, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Section E, feuille unique (parcelles 1-250).
Résultat n°15	1 media	Section H, feuille unique (parcelles 1-883).	Cote 01495, 3P1128	Date 1808	Lieu MILLERY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Millery. Section H, feuille unique (parcelles 1-883).
Résultat n°16		Sathonay-Village : commune érigée en 1908 à partir de celle de Sathonay. Voir Sathonay.	Cote 02537	Date-	Lieu SATHONAY-VILLAGE	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Sathonay-Village : commune érigée en 1908 à partir...
Résultat n°17	1 media	Section I, feuille unique (parcelles 1-325).	Cote 01496, 3P1129	Date 1808	Lieu MILLERY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Millery. Section I, feuille unique (parcelles 1-325).
Résultat n°18	1 media	Tableau d'assemblage.	Cote 02467, 3P2616	Date 1808	Lieu SAINT-ROMAIN-EN-GIER	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Saint-Romain-en-Gier. Tableau d'assemblage.
Résultat n°19		Jarnioux : commune érigée en 1869 à partir de celle de Ville-sur-Jarnioux. Voir Ville-sur-Jarnioux.	Cote 00921	Date-	Lieu JARNIOUX	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Jarnioux : commune érigée en 1869 à partir de celle...
Résultat n°20		Trèves : commune érigée en 1849 à partir de celle de Longes-et-Trèves. Voir Longes-et-Trèves.	Cote 02692	Date-	Lieu TREVES	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Trèves : commune érigée en 1849 à partir de celle de...
Résultat n°21	1 media	Section H dite de Chatelard, feuille unique : section formée sur une partie de la section F de Millery.	Cote 01530, 3P2612	Date 1808	Lieu MONTAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers. Section H dite de Chatelard, feuille unique : section...
Résultat n°22	1 media	Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-248).	Cote 02173, 3P2614	Date 1808	Lieu SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Saint-Jean-de-Touslas. Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles...
Résultat n°23	1 media	Section A dite de Charpenay, feuille unique (parcelles 1-412).	Cote 00898, 3P2611	Date 1808	Lieu GRIGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Grigny. Section A dite de Charpenay, feuille unique (parcelles...
Résultat n°24	1 media	Section E dite de la Roche, feuille unique (parcelles 1-368).	Cote 01527, 3P2612	Date 1808	Lieu MONTAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers. Section E dite de la Roche, feuille unique (parcelles...
Résultat n°25	1 media	Section G, feuille unique (parcelles 1-281).	Cote 00750, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Section G, feuille unique (parcelles 1-281).
Résultat n°26		Ouilly : commune supprimée en 1853. Son territoire est partagé entre les communes d'Arnas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône. Voir Arnas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône.	Cote 01623	Date-	Lieu OUILLY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Ouilly : commune supprimée en 1853. Son territoire...
Résultat n°27	1 media	Section E, feuille unique (parcelles 1-1004) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.	Cote 01492, 3P1125	Date 1808	Lieu MILLERY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Millery. Section E, feuille unique (parcelles 1-1004) : une...
Résultat n°28	1 media	Section C dite de la Gibertière, feuille unique (parcelles 1-602).	Cote 02174, 3P2614	Date 1808	Lieu SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Saint-Jean-de-Touslas. Section C dite de la Gibertière, feuille unique (parcelles...
Résultat n°29	1 media	Section A, feuille unique (parcelles 1-447).	Cote 00744, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Section A, feuille unique (parcelles 1-447).
Résultat n°30		Champagne-au-Mont-D'Or : commune érigée en 1900 à partir de celle de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Voir Saint-Didier-au-Mont-d'Or.	Cote 00354	Date-	Lieu CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Champagne-au-Mont-D'Or : commune érigée en 1900 à partir...
Résultat n°31	1 media	Section N, feuille unique (parcelles 1-381).	Cote 00756, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Section N, feuille unique (parcelles 1-381).
Résultat n°32	1 media	Tableau d'assemblage.	Cote 00743, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Tableau d'assemblage.
Résultat n°33	1 media	Section L, feuille unique (parcelles 1-714).	Cote 00754, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Section L, feuille unique (parcelles 1-714).
Résultat n°34	1 media	Section B dite de la Plaine, feuille unique (parcelles 1-1-309).	Cote 00847, 3P2610	Date 1808	Lieu GIVORS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée... Section B dite de la Plaine, feuille unique (parcelles...
Résultat n°35	1 media	Tableau d'assemblage.	Cote 00412, 3P2608	Date 1808	Lieu CHASSAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Chassagny. Tableau d'assemblage.
Résultat n°36	1 media	Section D dite de Coutois, feuille unique (parcelles 1-704) : une partie de la section a été attribuée à Charly.	Cote 01491, 3P1124	Date 1808	Lieu MILLERY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Millery. Section D dite de Coutois, feuille unique (parcelles...
Résultat n°37	1 media	Section D dite Saint-Nicolas, feuille unique (parcelles 1-520).	Cote 00849, 3P2610	Date 1808	Lieu GIVORS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée... Section D dite Saint-Nicolas, feuille unique (parcelles...
Résultat n°38		Les Etoux : commune supprimée et rattachée à Beaujeu en 1833.	Cote 0000_1117	Date-	Lieu LES ETOUX	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Les Etoux : commune supprimée et rattachée à Beaujeu...
Résultat n°39	1 media	Section F dite de Sourzy, feuille unique (parcelles 1-727).	Cote 01528, 3P2612	Date 1808	Lieu MONTAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers. Section F dite de Sourzy, feuille unique (parcelles...
Résultat n°40		Sainte-Consorce : commune érigée en 1872 à partir de celle de Marcy-Sainte-Consorce. Voir Marcy-Sainte-Consorce.	Cote 02023	Date-	Lieu SAINTE-CONSORCE	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Sainte-Consorce : commune érigée en 1872 à partir de...
Résultat n°41		Pierre-Bénite : Une partie du territoire de la commune d'Oullins a été distraite pour former celle de Pierre-Bénite en 1869. Voir Oullins.	Cote 01649	Date-	Lieu PIERRE-BENITE	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Pierre-Bénite : Une partie du territoire de la commune...
Résultat n°42	1 media	Section E dite de la Vaure, feuille unique.	Cote 00417, 3P2608	Date 1808	Lieu CHASSAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Chassagny. Section E dite de la Vaure, feuille unique.
Résultat n°43	2 lots 11 medias	Saint-Romain-en-Gier, 2 juin 1808.	Cote 3Pp97	Date 1808	Lieu SAINT-ROMAIN-EN-GIER	Type de document Procès-verbal de délimitation communale
		Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement... Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et... Saint-Romain-en-Gier, 2 juin 1808.
Résultat n°44	1 media	Section B, feuille unique.	Cote 02305, 3P2615	Date 1808	Lieu SAINT-MARTIN-DE-CORNAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Saint-Martin-de-Cornas. Commune supprimée en 1965 et... Section B, feuille unique.
Résultat n°45	1 media	Section F dite du Bans, feuille unique (parcelles 1-534).	Cote 00851, 3P2610	Date 1808	Lieu GIVORS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée... Section F dite du Bans, feuille unique (parcelles 1-534).
Résultat n°46	1 media	Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-677).	Cote 00899, 3P2611	Date 1808	Lieu GRIGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Grigny. Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles...
Résultat n°47	1 media	Section C, feuille unique (parcelles 1-358).	Cote 00746, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Section C, feuille unique (parcelles 1-358).
Résultat n°48	1 media	Section A dite des Echirayes, feuille unique (parcelles 1-136).	Cote 01862, 3P2613	Date 1808	Lieu SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Saint-Andéol-le-Château. Section A dite des Echirayes, feuille unique (parcelles...
Résultat n°49		Régnié-Durette : les communes de Régnié et Durette fusionnent en 1972 pour former la nouvelle commune de Régnié-Durette. Voir Durette et Régnié.	Cote 01787	Date-	Lieu REGNIE-DURETTE	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Régnié-Durette : les communes de Régnié et Durette...
Résultat n°50	1 media	Section G dite de Garou et des Charmes, feuille unique (parcelles 1-321) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.	Cote 01494, 3P1127	Date 1808	Lieu MILLERY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Millery. Section G dite de Garou et des Charmes, feuille unique...
Résultat n°51	1 media	Section E dite du Rat, feuille unique (parcelles 1-210).	Cote 01866, 3P2613	Date 1808	Lieu SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Saint-Andéol-le-Château. Section E dite du Rat, feuille unique (parcelles 1-210).
Résultat n°52	1 media	Section D dite de la Charbonnerie, feuille unique.	Cote 00416, 3P2608	Date 1808	Lieu CHASSAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Chassagny. Section D dite de la Charbonnerie, feuille unique.
Résultat n°53	1 media	Section F, feuille unique (parcelles 1-344).	Cote 00749, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Section F, feuille unique (parcelles 1-344).
Résultat n°54		La Ville : commune érigée en 1865 à partir de celle de Cours. Voir Cours.	Cote 01061	Date-	Lieu LA VILLE	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien La Ville : commune érigée en 1865 à partir de celle...
Résultat n°55	1 media	Section C dite Cras, feuille unique (parcelles 1-758).	Cote 00848, 3P2610	Date 1808	Lieu GIVORS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée... Section C dite Cras, feuille unique (parcelles 1-758).
Résultat n°56	1 media	Tableau d'assemblage.	Cote 02303, 3P2615	Date 1808	Lieu SAINT-MARTIN-DE-CORNAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Saint-Martin-de-Cornas. Commune supprimée en 1965 et... Tableau d'assemblage.
Résultat n°57	1 media	Tableau d'assemblage.	Cote 00897, 3P2611	Date 1808	Lieu GRIGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Grigny. Tableau d'assemblage.
Résultat n°58	1 media	Section D dite des Sablons, feuille unique (parcelles 1-446).	Cote 00901, 3P2611	Date 1808	Lieu GRIGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Grigny. Section D dite des Sablons, feuille unique (parcelles...
Résultat n°59	1 media	Tableau d'assemblage. Voir aussi Millery et Taluyers.	Cote 01522, 3P2612	Date 1808	Lieu MONTAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers. Tableau d'assemblage. Voir aussi Millery et Taluyers.
Résultat n°60	1 media	Section C dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-771).	Cote 01490, 3P1123	Date 1808	Lieu MILLERY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Millery. Section C dite du Bourg, feuille unique (parcelles...
Résultat n°61		Lachassagne : commune érigée en 1842 à partir de celle de Marcy-Lachassagne. Voir Marcy-Lachassagne.	Cote 00983	Date-	Lieu LACHASSAGNE	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Lachassagne : commune érigée en 1842 à partir de celle...
Résultat n°62	1 media	Section A dite de Gisard, feuille unique (parcelles 1-406).	Cote 00846, 3P2610	Date 1808	Lieu GIVORS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée... Section A dite de Gisard, feuille unique (parcelles...
Résultat n°63	1 media	Section B dite de Guillotet, feuille unique (parcelles 1-779) : une partie de la section a été attribuée à Charly.	Cote 01489, 3P1122	Date 1808	Lieu MILLERY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Millery. Section B dite de Guillotet, feuille unique (parcelles...
Résultat n°64	1 media	Section H dite Bouchage, feuille unique.	Cote 00853, 3P2610	Date 1808	Lieu GIVORS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée... Section H dite Bouchage, feuille unique.
Résultat n°65	1 media	Section C dite des Echirayes et Vernay, feuille unique (parcelles 1-232).	Cote 01864, 3P2613	Date 1808	Lieu SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Saint-Andéol-le-Château. Section C dite des Echirayes et Vernay, feuille unique...
Résultat n°66	1 media	Section D dite du Clairin (parcelles 1-236), feuille unique.	Cote 02471, 3P2616	Date 1808	Lieu SAINT-ROMAIN-EN-GIER	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Saint-Romain-en-Gier. Section D dite du Clairin (parcelles 1-236), feuille...
Résultat n°67	1 media	Section A dite Décossieux, feuille unique (parcelles 1-204).	Cote 02172, 3P2614	Date 1808	Lieu SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Saint-Jean-de-Touslas. Section A dite Décossieux, feuille unique (parcelles...
Résultat n°68	1 media	Section B dite de Godivert, feuille unique.	Cote 00414, 3P2608	Date 1808	Lieu CHASSAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Chassagny. Section B dite de Godivert, feuille unique.
Résultat n°69	1 media	Section H, feuille unique (parcelles 1-262).	Cote 00751, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Section H, feuille unique (parcelles 1-262).
Résultat n°70	1 media	Section C dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-378).	Cote 01525, 3P2612	Date 1808	Lieu MONTAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers. Section C dite du Bourg, feuille unique (parcelles...
Résultat n°71	1 media	Section A dite de la Tour, feuille unique (parcelles 1-220).	Cote 01488, 3P1121	Date 1808	Lieu MILLERY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Millery. Section A dite de la Tour, feuille unique (parcelles...
Résultat n°72	1 media	Section K, feuille unique (parcelles 1-234).	Cote 00753, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Section K, feuille unique (parcelles 1-234).
Résultat n°73	1 media	Section B dite de Combe-Giraud, feuille unique (parcelles 1-282) : une partie de la section a été attribuée à Taluyers.	Cote 01524, 3P2612	Date 1808	Lieu MONTAGNY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers. Section B dite de Combe-Giraud, feuille unique (parcelles...
Résultat n°74	1 media	Section A, feuille unique.	Cote 02304, 3P2615	Date 1808	Lieu SAINT-MARTIN-DE-CORNAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Saint-Martin-de-Cornas. Commune supprimée en 1965 et... Section A, feuille unique.
Résultat n°75	1 media	Section E dite Gerard, feuille unique (parcelles 1-826).	Cote 00850, 3P2610	Date 1808	Lieu GIVORS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée... Section E dite Gerard, feuille unique (parcelles 1-826).
Résultat n°76	1 media	Riverie. Section unique, feuille unique.	Cote 01811, 3P2599	Date s.d.	Lieu RIVERIE	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Riverie. Section unique, feuille unique.
Résultat n°77	1 media	Section M, feuille unique (parcelles 1-321).	Cote 00755, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Section M, feuille unique (parcelles 1-321).
Résultat n°78	1 media	Section D, feuille unique (parcelles 1-263).	Cote 00747, 3P2609	Date 1808	Lieu ECHALAS	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Echalas. Section D, feuille unique (parcelles 1-263).
Résultat n°79		Saint-Etienne-des-Oullières : commune érigée en 1867 à partir de celle de Saint-Etienne-la-Varenne. Voir Saint-Etienne-la-Varenne.	Cote 02042	Date-	Lieu SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Saint-Etienne-des-Oullières : commune érigée en 1867...
Résultat n°80	1 media	Section F dite des Ayats, feuille unique (parcelles 1-619) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.	Cote 01493, 3P1126	Date 1808	Lieu MILLERY	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien Millery. Section F dite des Ayats, feuille unique (parcelles...

Résultats de la recherche

Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.

Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830

Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

Le Perréon : Une partie du territoire de la commune de Vaux-en-Beaujolais a été distraite pour former celle du Perréon en 1890. Voir Vaux-en-Beaujolais.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Béligny. Commune supprimée en 1853 et réunie à Villefranche-sur-Saône.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section C dite du Bourg, feuille unique.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section O, feuille unique (parcelles 1-468).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Tableau d'assemblage.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section G dite de Baconnet, feuille unique : section formée sur une partie de la section G de Millery.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Pontcharra-sur-Turdine : commune érigée en 1840 à partir de celle de Saint-Loup. Voir Saint-Loup.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles 1-226).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section A dite de Montrond, feuille unique.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles 1-303).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section I, feuille unique (parcelles 1-314).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section E, feuille unique (parcelles 1-250).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section H, feuille unique (parcelles 1-883).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Sathonay-Village : commune érigée en 1908 à partir de celle de Sathonay. Voir Sathonay.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section I, feuille unique (parcelles 1-325).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Tableau d'assemblage.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Jarnioux : commune érigée en 1869 à partir de celle de Ville-sur-Jarnioux. Voir Ville-sur-Jarnioux.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Trèves : commune érigée en 1849 à partir de celle de Longes-et-Trèves. Voir Longes-et-Trèves.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section H dite de Chatelard, feuille unique : section formée sur une partie de la section F de Millery.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-248).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section A dite de Charpenay, feuille unique (parcelles 1-412).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section E dite de la Roche, feuille unique (parcelles 1-368).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section G, feuille unique (parcelles 1-281).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Ouilly : commune supprimée en 1853. Son territoire est partagé entre les communes d'Arnas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône. Voir Arnas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section E, feuille unique (parcelles 1-1004) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section C dite de la Gibertière, feuille unique (parcelles 1-602).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section A, feuille unique (parcelles 1-447).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Champagne-au-Mont-D'Or : commune érigée en 1900 à partir de celle de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Voir Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section N, feuille unique (parcelles 1-381).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Tableau d'assemblage.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section L, feuille unique (parcelles 1-714).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section B dite de la Plaine, feuille unique (parcelles 1-1-309).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Tableau d'assemblage.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section D dite de Coutois, feuille unique (parcelles 1-704) : une partie de la section a été attribuée à Charly.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section D dite Saint-Nicolas, feuille unique (parcelles 1-520).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Les Etoux : commune supprimée et rattachée à Beaujeu en 1833.

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Section F dite de Sourzy, feuille unique (parcelles 1-727).

Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

Sainte-Consorce : commune érigée en 1872 à partir de celle de Marcy-Sainte-Consorce. Voir Marcy-Sainte-Consorce.