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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.

2 lots 11 medias

Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.
Cote
3Pp93
 Date
An XII-1813
 Lieu
SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE
 Type de document
Procès-verbal de délimitation communale

  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.
Résultat n°2
Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830

2 lots 12 medias

Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830
Cote
3Pp99
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Procès-verbal de délimitation communale

  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830
Résultat n°3

Le Perréon : Une partie du territoire de la commune de Vaux-en-Beaujolais a été distraite pour former celle du Perréon en 1890. Voir Vaux-en-Beaujolais.
Cote
01094
 Date- Lieu
LE PERREON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Le Perréon : Une partie du territoire de la commune...
Résultat n°4

Béligny. Commune supprimée en 1853 et réunie à Villefranche-sur-Saône.
Cote
00165
 Date- Lieu
BELIGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Béligny. Commune supprimée en 1853 et réunie à Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°5
Section C dite du Bourg, feuille unique.

1 media

Section C dite du Bourg, feuille unique.
Cote
00415, 3P2608
 Date
1808
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Chassagny.
  • Section C dite du Bourg, feuille unique.
Résultat n°6
Section O, feuille unique (parcelles 1-468).

1 media

Section O, feuille unique (parcelles 1-468).
Cote
00757, 3P2609
 Date
1808
 Lieu
ECHALAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Echalas.
  • Section O, feuille unique (parcelles 1-468).
Résultat n°7
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
02171, 3P2614
 Date
1808
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Saint-Jean-de-Touslas.
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°8
Section G dite de Baconnet, feuille unique : section formée sur une partie de la section G de Millery.

1 media

Section G dite de Baconnet, feuille unique : section formée sur une partie de la section G de Millery.
Cote
01529, 3P2612
 Date
1808
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers.
  • Section G dite de Baconnet, feuille unique : section...
Résultat n°9

Pontcharra-sur-Turdine : commune érigée en 1840 à partir de celle de Saint-Loup. Voir Saint-Loup.
Cote
01688
 Date- Lieu
PONTCHARRA-SUR-TURDINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Pontcharra-sur-Turdine : commune érigée en 1840 à partir...
Résultat n°10
Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles 1-226).

1 media

Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles 1-226).
Cote
01523, 3P2612
 Date
1808
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers.
  • Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles...
Résultat n°11
Section A dite de Montrond, feuille unique.

1 media

Section A dite de Montrond, feuille unique.
Cote
00413, 3P2608
 Date
1808
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Chassagny.
  • Section A dite de Montrond, feuille unique.
Résultat n°12
Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles 1-303).

1 media

Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles 1-303).
Cote
00852, 3P2610
 Date
1808
 Lieu
GIVORS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée...
  • Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles...
Résultat n°13
Section I, feuille unique (parcelles 1-314).

1 media

Section I, feuille unique (parcelles 1-314).
Cote
00752, 3P2609
 Date
1808
 Lieu
ECHALAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Echalas.
  • Section I, feuille unique (parcelles 1-314).
Résultat n°14
Section E, feuille unique (parcelles 1-250).

1 media

Section E, feuille unique (parcelles 1-250).
Cote
00748, 3P2609
 Date
1808
 Lieu
ECHALAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Echalas.
  • Section E, feuille unique (parcelles 1-250).
Résultat n°15
Section H, feuille unique (parcelles 1-883).

1 media

Section H, feuille unique (parcelles 1-883).
Cote
01495, 3P1128
 Date
1808
 Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Millery.
  • Section H, feuille unique (parcelles 1-883).
Résultat n°16

Sathonay-Village : commune érigée en 1908 à partir de celle de Sathonay. Voir Sathonay.
Cote
02537
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Sathonay-Village : commune érigée en 1908 à partir...
Résultat n°17
Section I, feuille unique (parcelles 1-325).

1 media

Section I, feuille unique (parcelles 1-325).
Cote
01496, 3P1129
 Date
1808
 Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Millery.
  • Section I, feuille unique (parcelles 1-325).
Résultat n°18
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
02467, 3P2616
 Date
1808
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GIER
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Saint-Romain-en-Gier.
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°19

Jarnioux : commune érigée en 1869 à partir de celle de Ville-sur-Jarnioux. Voir Ville-sur-Jarnioux.
Cote
00921
 Date- Lieu
JARNIOUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Jarnioux : commune érigée en 1869 à partir de celle...
Résultat n°20

Trèves : commune érigée en 1849 à partir de celle de Longes-et-Trèves. Voir Longes-et-Trèves.
Cote
02692
 Date- Lieu
TREVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Trèves : commune érigée en 1849 à partir de celle de...
Résultat n°21
Section H dite de Chatelard, feuille unique : section formée sur une partie de la section F de Millery.

1 media

Section H dite de Chatelard, feuille unique : section formée sur une partie de la section F de Millery.
Cote
01530, 3P2612
 Date
1808
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers.
  • Section H dite de Chatelard, feuille unique : section...
Résultat n°22
Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-248).

1 media

Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-248).
Cote
02173, 3P2614
 Date
1808
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Saint-Jean-de-Touslas.
  • Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles...
Résultat n°23
Section A dite de Charpenay, feuille unique (parcelles 1-412).

1 media

Section A dite de Charpenay, feuille unique (parcelles 1-412).
Cote
00898, 3P2611
 Date
1808
 Lieu
GRIGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Grigny.
  • Section A dite de Charpenay, feuille unique (parcelles...
Résultat n°24
Section E dite de la Roche, feuille unique (parcelles 1-368).

1 media

Section E dite de la Roche, feuille unique (parcelles 1-368).
Cote
01527, 3P2612
 Date
1808
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers.
  • Section E dite de la Roche, feuille unique (parcelles...
Résultat n°25
Section G, feuille unique (parcelles 1-281).

1 media

Section G, feuille unique (parcelles 1-281).
Cote
00750, 3P2609
 Date
1808
 Lieu
ECHALAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Echalas.
  • Section G, feuille unique (parcelles 1-281).
Résultat n°26

Ouilly : commune supprimée en 1853. Son territoire est partagé entre les communes d'Arnas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône. Voir Arnas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône.
Cote
01623
 Date- Lieu
OUILLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Ouilly : commune supprimée en 1853. Son territoire...
Résultat n°27
Section E, feuille unique (parcelles 1-1004) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.

1 media

Section E, feuille unique (parcelles 1-1004) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.
Cote
01492, 3P1125
 Date
1808
 Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Millery.
  • Section E, feuille unique (parcelles 1-1004) : une...
Résultat n°28
Section C dite de la Gibertière, feuille unique (parcelles 1-602).

1 media

Section C dite de la Gibertière, feuille unique (parcelles 1-602).
Cote
02174, 3P2614
 Date
1808
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Saint-Jean-de-Touslas.
  • Section C dite de la Gibertière, feuille unique (parcelles...
Résultat n°29
Section A, feuille unique (parcelles 1-447).

1 media

Section A, feuille unique (parcelles 1-447).
Cote
00744, 3P2609
 Date
1808
 Lieu
ECHALAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Echalas.
  • Section A, feuille unique (parcelles 1-447).
Résultat n°30

Champagne-au-Mont-D'Or : commune érigée en 1900 à partir de celle de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Voir Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
Cote
00354
 Date- Lieu
CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Champagne-au-Mont-D'Or : commune érigée en 1900 à partir...
Résultat n°31
Section N, feuille unique (parcelles 1-381).

1 media

Section N, feuille unique (parcelles 1-381).
Cote
00756, 3P2609
 Date
1808
 Lieu
ECHALAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Echalas.
  • Section N, feuille unique (parcelles 1-381).
Résultat n°32
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
00743, 3P2609
 Date
1808
 Lieu
ECHALAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Echalas.
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°33
Section L, feuille unique (parcelles 1-714).

1 media

Section L, feuille unique (parcelles 1-714).
Cote
00754, 3P2609
 Date
1808
 Lieu
ECHALAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Echalas.
  • Section L, feuille unique (parcelles 1-714).
Résultat n°34
Section B dite de la Plaine, feuille unique (parcelles 1-1-309).

1 media

Section B dite de la Plaine, feuille unique (parcelles 1-1-309).
Cote
00847, 3P2610
 Date
1808
 Lieu
GIVORS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée...
  • Section B dite de la Plaine, feuille unique (parcelles...
Résultat n°35
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
00412, 3P2608
 Date
1808
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Chassagny.
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°36
Section D dite de Coutois, feuille unique (parcelles 1-704) : une partie de la section a été attribuée à Charly.

1 media

Section D dite de Coutois, feuille unique (parcelles 1-704) : une partie de la section a été attribuée à Charly.
Cote
01491, 3P1124
 Date
1808
 Lieu
MILLERY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Millery.
  • Section D dite de Coutois, feuille unique (parcelles...
Résultat n°37
Section D dite Saint-Nicolas, feuille unique (parcelles 1-520).

1 media

Section D dite Saint-Nicolas, feuille unique (parcelles 1-520).
Cote
00849, 3P2610
 Date
1808
 Lieu
GIVORS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Givors. La commune de Saint-Martin-de-Cornas est rattachée...
  • Section D dite Saint-Nicolas, feuille unique (parcelles...
Résultat n°38

Les Etoux : commune supprimée et rattachée à Beaujeu en 1833.
Cote
0000_1117
 Date- Lieu
LES ETOUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Les Etoux : commune supprimée et rattachée à Beaujeu...
Résultat n°39
Section F dite de Sourzy, feuille unique (parcelles 1-727).

1 media

Section F dite de Sourzy, feuille unique (parcelles 1-727).
Cote
01528, 3P2612
 Date
1808
 Lieu
MONTAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers.
  • Section F dite de Sourzy, feuille unique (parcelles...
Résultat n°40

Sainte-Consorce : commune érigée en 1872 à partir de celle de Marcy-Sainte-Consorce. Voir Marcy-Sainte-Consorce.
Cote
02023
 Date- Lieu
SAINTE-CONSORCE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Sainte-Consorce : commune érigée en 1872 à partir de...