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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.

2 lots 11 medias

Saint-Maurice-sur-Dargoire, 23 Ventôse an XII.

Date

An XII-1813

Cote

3Pp93

Résultat n°2
Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830

2 lots 12 medias

Saint-Symphorien, 11mai 1829. 1829-1830

Date

-

Cote

3Pp99

Résultat n°3

Le Perréon : Une partie du territoire de la commune de Vaux-en-Beaujolais a été distraite pour former celle du Perréon en 1890. Voir Vaux-en-Beaujolais.

Date

-

Cote

01094

Résultat n°4

Béligny. Commune supprimée en 1853 et réunie à Villefranche-sur-Saône.

Date

-

Cote

00165

Résultat n°5
Section C dite du Bourg, feuille unique.

1 media

Section C dite du Bourg, feuille unique.

Date

1808

Cote

00415, 3P2608

Résultat n°6
Section O, feuille unique (parcelles 1-468).

1 media

Section O, feuille unique (parcelles 1-468).

Date

1808

Cote

00757, 3P2609

Résultat n°7
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.

Date

1808

Cote

02171, 3P2614

Résultat n°8
Section G dite de Baconnet, feuille unique : section formée sur une partie de la section G de Millery.

1 media

Section G dite de Baconnet, feuille unique : section formée sur une partie de la section G de Millery.

Date

1808

Cote

01529, 3P2612

Résultat n°9

Pontcharra-sur-Turdine : commune érigée en 1840 à partir de celle de Saint-Loup. Voir Saint-Loup.

Date

-

Cote

01688

Résultat n°10
Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles 1-226).

1 media

Section A dite de Tournadieu, feuille unique (parcelles 1-226).

Date

1808

Cote

01523, 3P2612

Résultat n°11
Section A dite de Montrond, feuille unique.

1 media

Section A dite de Montrond, feuille unique.

Date

1808

Cote

00413, 3P2608

Résultat n°12
Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles 1-303).

1 media

Section G dite de Fressinet, feuille unique (parcelles 1-303).

Date

1808

Cote

00852, 3P2610

Résultat n°13
Section I, feuille unique (parcelles 1-314).

1 media

Section I, feuille unique (parcelles 1-314).

Date

1808

Cote

00752, 3P2609

Résultat n°14
Section E, feuille unique (parcelles 1-250).

1 media

Section E, feuille unique (parcelles 1-250).

Date

1808

Cote

00748, 3P2609

Résultat n°15
Section H, feuille unique (parcelles 1-883).

1 media

Section H, feuille unique (parcelles 1-883).

Date

1808

Cote

01495, 3P1128

Résultat n°16

Sathonay-Village : commune érigée en 1908 à partir de celle de Sathonay. Voir Sathonay.

Date

-

Cote

02537

Résultat n°17
Section I, feuille unique (parcelles 1-325).

1 media

Section I, feuille unique (parcelles 1-325).

Date

1808

Cote

01496, 3P1129

Résultat n°18
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.

Date

1808

Cote

02467, 3P2616

Résultat n°19

Jarnioux : commune érigée en 1869 à partir de celle de Ville-sur-Jarnioux. Voir Ville-sur-Jarnioux.

Date

-

Cote

00921

Résultat n°20

Trèves : commune érigée en 1849 à partir de celle de Longes-et-Trèves. Voir Longes-et-Trèves.

Date

-

Cote

02692

Résultat n°21
Section H dite de Chatelard, feuille unique : section formée sur une partie de la section F de Millery.

1 media

Section H dite de Chatelard, feuille unique : section formée sur une partie de la section F de Millery.

Date

1808

Cote

01530, 3P2612

Résultat n°22
Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-248).

1 media

Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-248).

Date

1808

Cote

02173, 3P2614

Résultat n°23
Section A dite de Charpenay, feuille unique (parcelles 1-412).

1 media

Section A dite de Charpenay, feuille unique (parcelles 1-412).

Date

1808

Cote

00898, 3P2611

Résultat n°24
Section E dite de la Roche, feuille unique (parcelles 1-368).

1 media

Section E dite de la Roche, feuille unique (parcelles 1-368).

Date

1808

Cote

01527, 3P2612

Résultat n°25
Section G, feuille unique (parcelles 1-281).

1 media

Section G, feuille unique (parcelles 1-281).

Date

1808

Cote

00750, 3P2609

Résultat n°26

Ouilly : commune supprimée en 1853. Son territoire est partagé entre les communes d'Arnas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône. Voir Arnas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône.

Date

-

Cote

01623

Résultat n°27
Section E, feuille unique (parcelles 1-1004) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.

1 media

Section E, feuille unique (parcelles 1-1004) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.

Date

1808

Cote

01492, 3P1125

Résultat n°28
Section C dite de la Gibertière, feuille unique (parcelles 1-602).

1 media

Section C dite de la Gibertière, feuille unique (parcelles 1-602).

Date

1808

Cote

02174, 3P2614

Résultat n°29
Section A, feuille unique (parcelles 1-447).

1 media

Section A, feuille unique (parcelles 1-447).

Date

1808

Cote

00744, 3P2609

Résultat n°30

Champagne-au-Mont-D'Or : commune érigée en 1900 à partir de celle de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Voir Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

Date

-

Cote

00354

Résultat n°31
Section N, feuille unique (parcelles 1-381).

1 media

Section N, feuille unique (parcelles 1-381).

Date

1808

Cote

00756, 3P2609

Résultat n°32
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.

Date

1808

Cote

00743, 3P2609

Résultat n°33
Section L, feuille unique (parcelles 1-714).

1 media

Section L, feuille unique (parcelles 1-714).

Date

1808

Cote

00754, 3P2609

Résultat n°34
Section B dite de la Plaine, feuille unique (parcelles 1-1-309).

1 media

Section B dite de la Plaine, feuille unique (parcelles 1-1-309).

Date

1808

Cote

00847, 3P2610

Résultat n°35
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.

Date

1808

Cote

00412, 3P2608

Résultat n°36
Section D dite de Coutois, feuille unique (parcelles 1-704) : une partie de la section a été attribuée à Charly.

1 media

Section D dite de Coutois, feuille unique (parcelles 1-704) : une partie de la section a été attribuée à Charly.

Date

1808

Cote

01491, 3P1124

Résultat n°37
Section D dite Saint-Nicolas, feuille unique (parcelles 1-520).

1 media

Section D dite Saint-Nicolas, feuille unique (parcelles 1-520).

Date

1808

Cote

00849, 3P2610

Résultat n°38

Les Etoux : commune supprimée et rattachée à Beaujeu en 1833.

Date

-

Cote

0000_1117

Résultat n°39
Section F dite de Sourzy, feuille unique (parcelles 1-727).

1 media

Section F dite de Sourzy, feuille unique (parcelles 1-727).

Date

1808

Cote

01528, 3P2612

Résultat n°40

Sainte-Consorce : commune érigée en 1872 à partir de celle de Marcy-Sainte-Consorce. Voir Marcy-Sainte-Consorce.

Date

-

Cote

02023

Résultat n°41

Pierre-Bénite : Une partie du territoire de la commune d'Oullins a été distraite pour former celle de Pierre-Bénite en 1869. Voir Oullins.

Date

-

Cote

01649

Résultat n°42
Section E dite de la Vaure, feuille unique.

1 media

Section E dite de la Vaure, feuille unique.

Date

1808

Cote

00417, 3P2608

Résultat n°43
Saint-Romain-en-Gier, 2 juin 1808.

2 lots 11 medias

Saint-Romain-en-Gier, 2 juin 1808.

Date

1808

Cote

3Pp97

Résultat n°44
Section B, feuille unique.

1 media

Section B, feuille unique.

Date

1808

Cote

02305, 3P2615

Résultat n°45
Section F dite du Bans, feuille unique (parcelles 1-534).

1 media

Section F dite du Bans, feuille unique (parcelles 1-534).

Date

1808

Cote

00851, 3P2610

Résultat n°46
Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-677).

1 media

Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-677).

Date

1808

Cote

00899, 3P2611

Résultat n°47
Section C, feuille unique (parcelles 1-358).

1 media

Section C, feuille unique (parcelles 1-358).

Date

1808

Cote

00746, 3P2609

Résultat n°48
Section A dite des Echirayes, feuille unique (parcelles 1-136).

1 media

Section A dite des Echirayes, feuille unique (parcelles 1-136).

Date

1808

Cote

01862, 3P2613

Résultat n°49

Régnié-Durette : les communes de Régnié et Durette fusionnent en 1972 pour former la nouvelle commune de Régnié-Durette. Voir Durette et Régnié.

Date

-

Cote

01787

Résultat n°50
Section G dite de Garou et des Charmes, feuille unique (parcelles 1-321) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.

1 media

Section G dite de Garou et des Charmes, feuille unique (parcelles 1-321) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.

Date

1808

Cote

01494, 3P1127

Résultat n°51
Section E dite du Rat, feuille unique (parcelles 1-210).

1 media

Section E dite du Rat, feuille unique (parcelles 1-210).

Date

1808

Cote

01866, 3P2613

Résultat n°52
Section D dite de la Charbonnerie, feuille unique.

1 media

Section D dite de la Charbonnerie, feuille unique.

Date

1808

Cote

00416, 3P2608

Résultat n°53
Section F, feuille unique (parcelles 1-344).

1 media

Section F, feuille unique (parcelles 1-344).

Date

1808

Cote

00749, 3P2609

Résultat n°54

La Ville : commune érigée en 1865 à partir de celle de Cours. Voir Cours.

Date

-

Cote

01061

Résultat n°55
Section C dite Cras, feuille unique (parcelles 1-758).

1 media

Section C dite Cras, feuille unique (parcelles 1-758).

Date

1808

Cote

00848, 3P2610

Résultat n°56
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.

Date

1808

Cote

02303, 3P2615

Résultat n°57
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.

Date

1808

Cote

00897, 3P2611

Résultat n°58
Section D dite des Sablons, feuille unique (parcelles 1-446).

1 media

Section D dite des Sablons, feuille unique (parcelles 1-446).

Date

1808

Cote

00901, 3P2611

Résultat n°59
Tableau d'assemblage. Voir aussi Millery et Taluyers.

1 media

Tableau d'assemblage. Voir aussi Millery et Taluyers.

Date

1808

Cote

01522, 3P2612

Résultat n°60
Section C dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-771).

1 media

Section C dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-771).

Date

1808

Cote

01490, 3P1123

Résultat n°61

Lachassagne : commune érigée en 1842 à partir de celle de Marcy-Lachassagne. Voir Marcy-Lachassagne.

Date

-

Cote

00983

Résultat n°62
Section A dite de Gisard, feuille unique (parcelles 1-406).

1 media

Section A dite de Gisard, feuille unique (parcelles 1-406).

Date

1808

Cote

00846, 3P2610

Résultat n°63
Section B dite de Guillotet, feuille unique (parcelles 1-779) : une partie de la section a été attribuée à Charly.

1 media

Section B dite de Guillotet, feuille unique (parcelles 1-779) : une partie de la section a été attribuée à Charly.

Date

1808

Cote

01489, 3P1122

Résultat n°64
Section H dite Bouchage, feuille unique.

1 media

Section H dite Bouchage, feuille unique.

Date

1808

Cote

00853, 3P2610

Résultat n°65
Section C dite des Echirayes et Vernay, feuille unique (parcelles 1-232).

1 media

Section C dite des Echirayes et Vernay, feuille unique (parcelles 1-232).

Date

1808

Cote

01864, 3P2613

Résultat n°66
Section D dite du Clairin (parcelles 1-236), feuille unique.

1 media

Section D dite du Clairin (parcelles 1-236), feuille unique.

Date

1808

Cote

02471, 3P2616

Résultat n°67
Section A dite Décossieux, feuille unique (parcelles 1-204).

1 media

Section A dite Décossieux, feuille unique (parcelles 1-204).

Date

1808

Cote

02172, 3P2614

Résultat n°68
Section B dite de Godivert, feuille unique.

1 media

Section B dite de Godivert, feuille unique.

Date

1808

Cote

00414, 3P2608

Résultat n°69
Section H, feuille unique (parcelles 1-262).

1 media

Section H, feuille unique (parcelles 1-262).

Date

1808

Cote

00751, 3P2609

Résultat n°70
Section C dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-378).

1 media

Section C dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-378).

Date

1808

Cote

01525, 3P2612

Résultat n°71
Section A dite de la Tour, feuille unique (parcelles 1-220).

1 media

Section A dite de la Tour, feuille unique (parcelles 1-220).

Date

1808

Cote

01488, 3P1121

Résultat n°72
Section K, feuille unique (parcelles 1-234).

1 media

Section K, feuille unique (parcelles 1-234).

Date

1808

Cote

00753, 3P2609

Résultat n°73
Section B dite de Combe-Giraud, feuille unique (parcelles 1-282) : une partie de la section a été attribuée à Taluyers.

1 media

Section B dite de Combe-Giraud, feuille unique (parcelles 1-282) : une partie de la section a été attribuée à Taluyers.

Date

1808

Cote

01524, 3P2612

Résultat n°74
Section A, feuille unique.

1 media

Section A, feuille unique.

Date

1808

Cote

02304, 3P2615

Résultat n°75
Section E dite Gerard, feuille unique (parcelles 1-826).

1 media

Section E dite Gerard, feuille unique (parcelles 1-826).

Date

1808

Cote

00850, 3P2610

Résultat n°76
Riverie. Section unique, feuille unique.

1 media

Riverie. Section unique, feuille unique.

Date

s.d.

Cote

01811, 3P2599

Résultat n°77
Section M, feuille unique (parcelles 1-321).

1 media

Section M, feuille unique (parcelles 1-321).

Date

1808

Cote

00755, 3P2609

Résultat n°78
Section D, feuille unique (parcelles 1-263).

1 media

Section D, feuille unique (parcelles 1-263).

Date

1808

Cote

00747, 3P2609

Résultat n°79

Saint-Etienne-des-Oullières : commune érigée en 1867 à partir de celle de Saint-Etienne-la-Varenne. Voir Saint-Etienne-la-Varenne.

Date

-

Cote

02042

Résultat n°80
Section F dite des Ayats, feuille unique (parcelles 1-619) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.

1 media

Section F dite des Ayats, feuille unique (parcelles 1-619) : une partie de la section a été attribuée à Montagny.

Date

1808

Cote

01493, 3P1126