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2 257 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
06347, 5537W4
 Date
s.d.
 Lieu
DARDILLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dardilly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°2
Section BL. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BL. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
10461, 5639W42
 Date- Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BL. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°3
Section BV. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section BV. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
06409, 5639W31
 Date- Lieu
DARDILLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dardilly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BV. Feuille remaniée pour 1985.
Résultat n°4
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
04773, 5537W3
 Date
s.d.
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°5
Section BH.

1 media

Section BH.
Cote
10396, 5537W29
 Date
s.d.
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BH.
Résultat n°6
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
12481, 5537W37
 Date
s.d.
 Lieu
ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rochetaillée-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°7
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
05845, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°8
Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.
Cote
04032, 5639W23
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°9
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
11299, 5537W11
 Date
s.d.
 Lieu
ORLIENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Orliénas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°10
Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
06973, 5639W34
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1996.
Résultat n°11
Section BS.

1 media

Section BS.
Cote
06510, 5537W22
 Date
s.d.
 Lieu
DECINES-CHARPIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BS.
Résultat n°12
Section AT. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
06894, 5639W33
 Date- Lieu
ECULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ecully.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°13
Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section BX. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05078, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BX. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°14
Section BO. Feuille remaniée pour 1993.

1 media

Section BO. Feuille remaniée pour 1993.
Cote
07402, 5639W37
 Date- Lieu
FRANCHEVILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Francheville.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille remaniée pour 1993.
Résultat n°15
Section AO. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
10106, 5639W41
 Date- Lieu
MARCY-L'ETOILE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Marcy-l'Etoile.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°16
Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03900, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°17
Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
13728, 5639W13
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-Laval.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°18
Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 2000.
Cote
13945, 5639W9
 Date- Lieu
SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 2000.
Résultat n°19
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
08737, 5537W9
 Date
s.d.
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°20
Section BR. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section BR. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
13742, 5639W13
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-Laval.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BR. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°21
Section BE.

1 media

Section BE.
Cote
06353, 5537W4
 Date
s.d.
 Lieu
DARDILLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dardilly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BE.
Résultat n°22
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
07506, 5537W20
 Date
s.d.
 Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°23
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
08738, 5537W9
 Date
01/10/90
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°24
Section BK. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section BK. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05067, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BK. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°25
Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.
Cote
16322, 5639W17
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...
Résultat n°26
Section AW. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1995.
Cote
07546, 5639W38
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1995.
Résultat n°27
Section AH. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08771, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°28
Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour 1995.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour 1995.
Cote
06283, 5639W2
 Date- Lieu
CURIS-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Curis-au-Mont-d'Or.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...
Résultat n°29
Section ZD.

1 media

Section ZD.
Cote
03448, 5573W2
 Date
s.d.
 Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZD.
Résultat n°30
Section BI. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BI. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
03915, 5639W22
 Date- Lieu
BRIGNAIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brignais.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BI. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°31
Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
07852, 5578W8
 Date- Lieu
GLEIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Gleizé.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°32
Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
03084, 5639W1
 Date- Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Albigny-sur-Saône.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°33
Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05886, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°34
Section AO. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
08101, 5639W39
 Date- Lieu
IRIGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Irigny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°35
Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
07176, 5639W36
 Date- Lieu
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieux-sur-l'Arbresle.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°36
Section AN. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
08781, 5537W9
 Date- Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • La Tour-de-Salvagny.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°37
Section AB. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
09503, 5578W10
 Date- Lieu
LOZANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Lozanne.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°38
Section AV. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
07867, 5578W8
 Date- Lieu
GLEIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Gleizé.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°39
Section AC. Feuille remaniée pour 2004.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 2004.
Cote
06659, 5537W44
 Date- Lieu
DOMMARTIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dommartin.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 2004.
Résultat n°40
Section BO. Feuille remaniée pour 1985.

1 media

Section BO. Feuille remaniée pour 1985.
Cote
12398, 5639W7
 Date- Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Rillieux-la-Pape.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille remaniée pour 1985.