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2 257 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.
Cote
03076, 5639W1
 Date- Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Albigny-sur-Saône.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.
Résultat n°2
Section AA. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
03077, 5639W1
 Date- Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Albigny-sur-Saône.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°3
Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
03078, 5639W1
 Date- Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Albigny-sur-Saône.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°4
Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
03079, 5639W1
 Date- Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Albigny-sur-Saône.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°5
Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
03080, 5639W1
 Date- Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Albigny-sur-Saône.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°6
Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
03081, 5639W1
 Date- Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Albigny-sur-Saône.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°7
Section AH. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
03082, 5639W1
 Date- Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Albigny-sur-Saône.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°8
Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
03083, 5639W1
 Date- Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Albigny-sur-Saône.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°9
Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
03084, 5639W1
 Date- Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Albigny-sur-Saône.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°10
Section AL. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
03085, 5639W1
 Date- Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Albigny-sur-Saône.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°11
Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
03086, 5639W1
 Date- Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Albigny-sur-Saône.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969, remaniement partiel pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969, remaniement partiel pour 1984.
Cote
03133, 5578W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remaniement.
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969,...
Résultat n°13
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984. Edition à jour pour 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984. Edition à jour pour 1990.
Cote
03134, 5578W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remaniement.
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984....
Résultat n°14
Section AB. Plan remanié pour 1985.

1 media

Section AB. Plan remanié pour 1985.
Cote
03136, 5578W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB. Plan remanié pour 1985.
Résultat n°15
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
03137, 5578W1
 Date
s.d.
 Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°16
Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1984.
Cote
03139, 5578W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1984.
Résultat n°17
Section AC. Feuille remaniée pour 1984.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1984.
Cote
03140, 5578W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1984.
Résultat n°18
Plans minutes (couleur). Section BA. Section renouvelée pour 1997.

1 media

Plans minutes (couleur). Section BA. Section renouvelée pour 1997.
Cote
03293, 5578W4
 Date- Lieu
AMPLEPUIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Amplepuis.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur). Section BA. Section renouvelée...
Résultat n°19
Plans minutes de conservation (PMC). Section BA. Section renouvelée pour 1997.

1 media

Plans minutes de conservation (PMC). Section BA. Section renouvelée pour 1997.
Cote
03294, 5578W4
 Date- Lieu
AMPLEPUIS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Amplepuis.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC). Section BA. Section...
Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Cote
03383, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.