La Bâtie : repères sur la seigneurie et le domaine

Malgré la remarquable continuité familiale qui fait que sur plus de trois siècles, de 1627 à 1943, la même famille a possédé le château, à savoir les Camus puis leurs descendants Valernod et La Baume-Pluvinel, ce fonds est avant tout constitué d'archives liées à une propriété (seigneurie puis propriété privée après la Révolution) plutôt que d'une famille. On ne s'étonnera pas de ne trouver, concernant les propriétaires, que des pièces éparses concernant les aspects proprement familiaux (contrats de mariages, testaments, partages, donations&).

Ceci est naturellement lié au fait que le château de La Bâtie n'a jamais constitué, depuis l'époque des Camus, mais déjà bien avant et au moins depuis la fin du XVe siècle, la résidence principale de ses propriétaires. Les Camus résidaient ordinairement à Lyon, paroisse d'Ainay, les Valernod alternaient leur résidence entre Lyon et Saint-Vallier, les La Baume Pluvinel se partageaient entre Paris et leurs autres propriétés, les châteaux de Marcoussis et de Comblat (Cantal).

Tout au plus La Bâtie a pu constituer pour les Camus ce que l'on pourrait considérer aujourd'hui comme une résidence secondaire ou d'été. Entre 1850 et 1930, une famille de fermiers locataires, les Esparcieux, a habité et géré le château et le domaine, dont est conservé un ensemble de lettres envoyées à leur propriétaire de 1850 à 1919. Au début du XXe siècle, une partie du château est louée de manière temporaire au docteur (Joseph) Alexis Carrel (prix Nobel, de médecine 1912) qui entretient dès 1906 une correspondance avec Mademoiselle de la Baume (Elisabeth), membre de plusieurs sociétés savantes et qui manifestement gérait la propriété de La Bâtie (elle est destinataire des lettres envoyées par Esparcieux).

En 1627 donc, le château et la seigneurie de Chavagneux-La Bâtie sont acquis par François I Camus par un échange avec la famille de Bron La Liègue, contre la baronnie de Riverie. Au passage, François Camus perçoit plus de 40000 livres. Compte tenu de ces moyens, c'est sans doute de cette époque que date une phase importante de travaux de rénovations du château, probablement continués par son fils François II Camus, suite au décès de François I en 1631.

Auparavant, la maison forte de La Bâtie, initialement possédé par des nobles qui en portaient le nom (hommage de Poncet de la Bâtie en 1283) était passée au XIVe siècle à la famille Chavannes, qui portait le nom d'un fief et péage à Givors (qui est l'objet d'une partie importante des archives), puis au XVe siècle à une famille de la Feuillade et à la famille de Bron et ses descendants la Liègue.

Suite à l'échange de 1627, les Camus n'auront de cesse, jusqu'à la mort de Gaspard Camus de rationnaliser et renforcer leurs sources de revenus, au moyen d'un ensemble de procédures et d'acquisition de droits et rentes seigneuriales supplémentaires, à Saint-Martin-en-Haut, et dans les environs, mais aussi de domaines agricoles, essentiellement sur Saint-Martin en Haut.

La seigneurie de Chavannes et le péage d'Albin, à Givors

Une partie importante du fonds concerne la maison forte de Chavannes et le péage du port de Givors dit péage d'Albin ou Arbin. La maison forte proprement dite ne comportait qu'une « maison » et plusieurs propriétés foncières (terres, maisons) à Givors. Un acte d'hommage par Guillaume de Chavannes en 1428 donne le détail et la localisation d'une partie de ces biens dans le bourg de Givors (maisons, four, colombier, péage), acquis auparavant de Girard de Farnay.
La plus grande partie des archives conservées concerne le péage sur le Rhône, en particulier sur les vins. Les pièces détaillent son fonctionnement, avec les tarifs (« carcabeau »), recettes, acensements et fermes, mais aussi les nombreuses procédures pour défendre leurs droits sur ce péage que les propriétaires successifs ont menées, aussi bien contre des particuliers que contres différentes institutions, jusqu'au XVIIIe siècle.

L'inventaire des titres de Riverie et de Chavannes, réalisé en 1627, fournit un précieux éclairage, car il explicite la succession des propriétaires de la seigneurie de Chavannes et du péage, qui passa des Chavannes, aux Rosset, puis aux Saint-André en enfin aux Camus. Les archives du présent fonds ne font cependant état de la transmission de la seigneurie qu'à partir de la vente par les Saint-André dans la seconde moitié du XVIe siècle, qui tombe ainsi définitivement dans le giron des Camus en 1571.

Le classement et l'inventaire de ces documents ont été réalisés par Bertrand Guyot en 2024-2025.

La famille Hassler, propriétaire du Château de La Bâtie depuis 1943, conservait ces archives dans deux malles militaires rangées dans un grenier (puis déplacées à l'occasion de travaux) d'une part, et dans un placard au rez-de-chaussée d'autre part. Bertrand Guyot pu en consulter une partie en 1999 et 2001, accueilli par M. Etienne Hassler à l'époque. À l'été 2024, il a repris contact avec ses fils, notamment Raphaël et Emmanuel, et suite à une nouvelle visite, il est apparu d'une part l'intérêt historique du fonds qu'ils détenaient, mais aussi la nécessité de les classer et d'en faire un inventaire pour permettre d'en exploiter le potentiel et en assurer la pérennité. Dans cet objectif, les propriétaires ont également décider de déposer ces archives aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon. 

Dépôt

Présentation du contenu et classement 

Parmi les plus anciens titres conservés deux actes de 1302, un autre de 1323. Mais l'essentiel des volumes, qui concernent l'Ancien Régime, se concentre du XVIe siècle au milieu du XVIIIe. La richesse du contenu diminue ensuite pour la seconde moitié du XVIIIe, et surtout aux XIXe et première moitié du XXe.

En ce qui concerne les secteurs géographiques concernés, il se trouvent concentrés dans un cercle sur la périphérie duquel se trouvent Saint-Martin-en-Haut, Saint-Symphorien-sur-Coise et Mornant, avec également le secteur de Givors et quelques documents concernant Lyon.

À signaler également des archives sur la baronnie de Feugerolle (Loire), l'abbaye d'Ambronay (Ain) et le département de la Drôme, concerné par des titres de la famille de Valernod.

La prépondérance des archives liées à la gestion des domaines et seigneuries rendent encore plus pertinent un inventaire avec un double mode d'entrée :

• En premier lieu en suivant les familles des propriétaires, mais aussi une autre lignée noble des environs (les Larbent puis Arod) dont quelques archives sont conservées dans ce fonds pour les XVe et XVIe siècles, souvent au titre de biens acquis par les Camus. Pour chaque individu on retrouvera éventuellement quelques titres de familles, des actes divers (actes notariés divers, correspondance) et des procédures.Cette partie procédure prend de l'importance à partir de François II Camus jusqu'à Gaspard Camus, principalement au sujet de droits seigneuriaux. À ce titre, on signalera la procédure de François II Camus contre Claude Charles de Bron qui concerne l'échange de 1627 (l'échange lui-même n'est pas dans ce fonds mais a été heureusement retrouvé dans le fonds Galle, voir Sources complémentaires) et précise de nombreux détails sur les droits, servis, mais aussi sur les archives qui y étaient relatives à l'époque : terriers, reconnaissances. Une autre procédure « fleuve » est à signaler, menée par Gaspard Camus, qui concerne, elle, les biens acquis sur la succession de Claude Fournel. La richesse de ces procédures n'est pas à négliger, car souvent, sont listés et recopiés des titres antérieurs dont les originaux ont aujourd'hui disparu.
• En second lieu, un mode d'entrée lié aux seigneuries et diverses rentes féodales, mais aussi aux domaines agricoles et droit de dîme que les propriétaires ont acquis au fil du temps pour les mettre en fermage et en tirer des revenus. Sont d'abord concernées les seigneuries de Chavagneux et La Bâtie ainsi que celle de Chavannes et du péage sur le Rhône à Givors. Mais aussi plusieurs rentes féodales ou seigneuries un temps possédées par ces familles et dont des pièces d'archives se sont agglomérées à ce fonds : baronnie de Riverie, de Rochefort et plus loin de Feugerolles.Des rentes nobles des environs de la Bâtie, de Bron, de Moncellard, de la Ronze, et plus exotique quelques dossiers concernant l'abbaye d'Ambronay, dans l'Ain, dont Antoine Camus avait acquis des propriétés sur Lyon au XVIe siècle. La plupart concernent ce secteur géographique des Monts du Lyonnais qui a longtemps été aux confins du Lyonnais et du Forez. Enfin plusieurs domaines agricoles, ferme, grange, moulin, tuilerie, principalement à Saint-Martin-en-haut, acquis aux XVIIe et XVIIIe siècles. Pour les seigneuries et rentes, les archives contiennent principalement les pièces liées à la gestion des droits et servis : quelques terriers, des lièves, recettes, servis, mais aussi des pièces diverses liées à la justice. Quelques plans terriers de formats divers. Les actes de vente ou de foi et hommage seront généralement à rechercher dans cette partie, mais certains se trouvent classés dans la partie Familles, surtout ceux antérieurs au XVIe siècle. De même que pour les actes concernant les baux, fermages et quittance : s'ils sont en général dans cette partie, quelques-uns concernant principalement le domaine de La Bâtie se trouvent dans la partie Familles.

Pour clore ce classement, une partie inévitable d'archives diverses, mais finalement assez restreinte, classée, en ce qui concerne les actes entre particuliers, par secteur géographique. Enfin, une vraie rubrique « divers » qui se limite à quelques dessins et projets non datés concernant le château de La Bâtie, un document de recettes et remèdes, et des cartes postales.

Morceaux choisis et pistes de recherches

Quelques pièces qui, de manière bien subjective, pourront retenir l'attention, ou donner un aperçu de ce fonds d'archives : 

• 460J/ 244-1 : Accord sur la juridiction de Rochefort entre l'église de Lyon, la commanderie de Chazelles et les nobles du mandement de Rochefort, 1359
• 460J/ 237-2 : Vidimus du testament d'Isabeau d'Harcourt, veuve d'Humbert de Thoire-Villars, 1441, copie réalisée en 1573
• 460J/ 251 : Liève de Montcellard réalisée en 1529, registre d'environ 350 folios recouvert de cuir brun foncé
• 460J/ 5 : Vente en faveur de Jean Camus par les Varey et Cleberg de la « maison de la Coupe » à Lyon, 1551 et 1555
• 460J/ 256 : Extrait des actes de visitation et vérification des ruines et dégâts en l'abbaye d'Ambronay, 1572
• 460J/ 19 : « journal tenu par Messire François (II) Camus » 1639 à 1663
• 460J/ 20-3 : Cense et description du domaine de la Bâtie par François II Camus, 1659
• 460J/ 210-3 : Inventaire des terriers du château de la Bâtie, toutes rentes, 1751
• 460J/ 233 : Affiche ou placard en trois parties de l'arrêt du conseil d'Etat du Roi rétablissant les droits d'Hugues Joseph de Valernod sur le péage du vin à Givors, 1758
• 460J/ 150 : séquestre des biens de Louise Gabrielle Victoire de Valernod à Lyon, Saint-Martin-en-Haut, La Fay, et levées ; pièces de procédure, certificat de non émigration, témoignages en sa faveur, pétition, an III an V
• 460J/ 158 : lettres du docteur Joseph Carrel à mademoiselle Elisabeth de la Baume et location du château de la Bâtie, 1906-1919

Le fonds des archives de La Bâtie permettra naturellement d'enrichir les connaissances sur les familles nobles de ce secteur, sur les seigneuries et rentes féodales qu'elles se sont parfois disputées, sur les tiraillements de la région entre le Lyonnais et le Forez.

Sur le château de La Bâtie, les documents sur les principales phases de travaux ou de modifications manquent malheureusement à l'appel, mais le fonds est riche en documents de tous ordres, locations, dossiers comptables, exploitation économique du domaine, bois&

L'histoire du péage de Givors est également richement illustrée, la lutte incessante des propriétaires pour faire maintenir ou rétablir leurs droits, sur plusieurs siècles et contre des opposants de tout poil : des simples bateliers de Condrieu, aux échevins de la ville de Lyon, ou encore le pouvoir royal.
Des études économiques plus vastes peuvent être menées avec une série complète des recettes du péage pour 1677-1703, les tarifs.

Bon nombre de familles habitant les territoires concernés peuvent voir également leur histoire enrichie, grâce aux actes de vente, d'échange, les baux à ferme, par les servis et cens qu'ils devaient à leur seigneur, par les actes de reconnaissance de leurs biens fonciers. Mais aussi par des titres de propriété ou familiaux qu'ils ont dû produire lors de procès. Les actes privés de certaines familles de laboureurs ont aussi pu échouer, avec ceux des domaines acquis, dans les archives du nouveau propriétaire.

Il serait également possible de reconstituer pour un vaste secteur la liste des principales rentes et seigneuries, de leur propriétaire dans le temps, et des différentes campagnes de réalisation de reconnaissances féodales qui ont été réalisés. Un « who's who » des terriers depuis le XIIIe siècle avec descriptif physique des documents produits, noms des notaires et commissaires rédacteurs, années extrêmes de chaque document, liste des tenanciers et des reconnaissances qui existent dans le fonds sous forme de copie, ou d'extraits. Pour cela, il est possible d'exploiter la multitude de lièves, copies, listes de servis, et procédures en droits seigneuriaux, avec quelques précieux inventaires produits à telle ou telle occasion.
Car à quelques exceptions près, tous ces terriers ont été détruits, principalement lors des troubles révolutionnaires. Mieux connaitre les archives disparues est riche d'enseignement !

Enfin, une exploitation de la belle série de lettres envoyées par les Esparcieux, fermiers de La Bâtie, de 1850 à 1919, pourrait donner un éclairage vivant des événements notables autour d'un domaine rural à Saint-Martin-en-Haut, depuis les aléas climatiques jusqu'au cours des denrées agricoles&

Mais ce ne sont là que quelques exemples et pistes, l'inventaire est désormais à disposition pour découvrir le détail des richesses et potentialités de ce fonds.

Ce fonds est librement communicable.

Archives du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon

• 3E271, notaire Begule, f° 169 : Testament de Messire Antoine Camus, seigneur et baron de Riverie, « décédé le 19 août 1603 à une heure après midi âgé de 82 ans ou plus ». 
• 3E7749, notaire Rougeault, f° 422v° : Testament de Blaise de Camus, écuyer, fils de François et d'Anne Liotaud, 9 avril 1672. 
• 3E7713, notaire Rougeault : Testament de dame Jeanne Liotaud, veuve de Messire François Camus, 15 juin 1673.
• 3E7719, notaire Rougeault : Testament de dame Jeanne Liotaud, veuve de Messire François Camus, 14 septembre 1683
• 10G2547 chapitre Saint-Jean, obéance de Rochefort. Achat à Hugonet de Chavannes de la juridiction de La Bâtie, dans le mandement de Rochefort (1391 [n. st.]). 
• 10G2550 chapitre Saint-Jean, obéance de Rochefort. Procédure contre Richard de La Foillade pour la justice de La Bâtie (1454-1470).
• 10G2553 chapitre Saint-Jean, obéance de Rochefort. Aveux, hommages et dénombrements, dont : Poncet de La Bâtie (1283), Hugues de Chavannes (1373), Hugonnet de Chavannes (1383 [n. st.]), 1385), P. de Chavannes (1392), P. de Chavannes (1404), Meynard de Chavannes (1406), Richard de La Foillade (1471 [n. st.]), Louis de Bron (1480 [n. st.]). 
• 10G2554 chapitre Saint-Jean, obéance de Rochefort. Fief de Hugonet de Chavannes : hommage et dénombrement [Job VI, 16], 1385.
• 10G2555 chapitre Saint-Jean, obéance de Rochefort. Fief de Hugonet de Chavannes : dénombrement [Job VII, 2], 1397.
• 10G2557 chapitre Saint-Jean, obéance de Rochefort. Acquisition de cens et servis sur Pierre de Chavannes (1404). Reconnaissance d'Hugues de Chavannes (1402). Procès contre le seigneur de Valernod (1750-1760). 
• 10G2559 chapitre Saint-Jean, obéance de Rochefort. Compromis avec Hugonnet de Chavannes touchant ses entreprises sur la directe du chapitre [Job IX, 7], 1405 [n. st.].
• 10G2580 chapitre Saint-Jean, Rontalon, dépendant de Rochefort. Transaction avec Louis de Bron (1486)
• 10G2584 chapitre Saint-Jean, Saint-Martin-en-Haut, dépendant de Rochefort. Dîmes : transaction avec Louis de Bron (1486 [n. st.])
• 12G1094-1095 Titres concernant l'obéance de la Ronze (à Coise) du chapitre Saint-Just de Lyon.Terriers, lièves, titres de propriété (1266-1657)
• 48J36 Larajasse. - Vente de la terre et seigneurie de Larajasse par François Camus à Jean de Sarron (1627-1628)
• 106J03 Fonds Frécon, article Camus. 
• FG/MS/109, f°148, testament du 28 mars 1631 de François Camus, écuyer, seigneur de Riverie, La Bâtie, de la maison forte de Chavannes et baron de Chavagneux, fait à Lyon, dans sa maison au-devant de la place des changes.
• FG/MS/110. Fragment d'un registre du notaire Philippe Chareyzieu de la Bordelière (Saint-Didier-sous-Riverie). F° 6 et suivantes (+ déclaration f° 9) échange et dénombrement de rentes nobles entre nobles Antoine et Claude de Bron, père et fils, comte de la Liègue et Messire François Camus, seigneur et baron de Riverie, de Chavannes. François Camus donne la baronnie de Riverie, fief de la baronnie, de la Chance, de Montcelard, de Lay et du prieuré de L'aubépin, se réservant les justices de Larajasse et Saint-Martin-en-Haut. Antoine de Bron donne la maison forte de La Bâtie et droits seigneuriaux à Saint-Martin-en-Haut, Duerne, La Chapelle& plus la somme de 40 500 livres. 29 octobre 1627. F° 12, vente par François Camus à noble Jean de Sarron de la justice de Larajasse, 7 novembre 1627.

Archives de La Diana (Montbrison, Loire)

• 1E1-386 Larajasse, transaction des rentes nobles de Pierre Guyot entre Pompone Camus de Chavannes et Jean-François Comarmond du 25 août 1706 expédition de la vente de la seigneurie de Vaudragon du 6 juin1715 par Camille de Gagnière comte de Souvigny à Gaspard Camus.
• 2E297, dossier sur la famille CAMUS (Feugerolles, Lyon, Boën, 3 p. parch. 3 p. pap. 1 reg. pap. 1454-1743)
• (12 F) Fonds Rimaud n° 069 - Lyon. Vente par Claude de Bron de la Liègue à François Camus, seigneur de Riverie ; 1623, 10 février ; Minute originale en 1 rôle sur papier 20 x 28

Archives départementales de l'Essonne

• 13J103 - Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Papiers de famille. Dont : Acte de mariage d'Antoine Joseph Augustin de TERTULLE avec Gabrielle de VALERNOD, parchemin (1768)