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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/08/2004
Présentation du contenu
Administration et vie scolaire.
Mode de classement
Ce fonds rassemble le versement de 2004 et l'ancien versement 507W qui avait été coté provisoirement en Parc (T) et Parc (W).
La partie du fonds antérieure à 1940 a été classée et cotée en sous-série 1T, et la partie postérieure en série W. Un répertoire méthodique a été publié pour l'ensemble du fonds.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable, à l'exception des documents ayant trait à la vie privée (personnel, dossiers et fiches d'élèves) qui sont librement communicables à l'issue d'un délai de 50 ans.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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